DIMENSIONS DES DIFFÉRENTES PARTIES D’UN’ ÉDIFICE
Î552. Largeur de la façade d’un édifice. L’axe de la façade d’un édifice quelconque doit passer par le milieu d’une ouverture, et les deux moitiés de la façade doivent être symétriques par rapport à cet axe.
Pour un pavillon isolé, la longueur de la façade est ordinairement égale à la hauteur.
Pour un édifice ordinaire, la longueur de la façade varie de une fois 1/2 a trois fois la hauteur. Lorsque la destination du bâtiment exige une plus grande longueur, on varie la façade en élevant des arrière ou avant-corps, ou simplement en la divisant par des chaînes saillantes; mais, malgré ces précautions, dans aucun cas la longueur ne doit dépasser dix fois la hauteur, limite qu il ne convient d atteindre que pour les casernes, les magasins, les ateliers et autras lfdtiinents de ce genre.
i>35. Décret sur la arttnde voirie de Varie, du 26 mars 1852.
Aht. trr. Les rues de Paris continueront d’ètrc soumises au régime de la grande voirie.
Aht. 2. Dans tout projpt d’**spropriation pour l'élargissement, le redressement ou la formation dm tues de Paris, Tadmiuistxatioii aura 1« droit de comprendre U totalité des immeubles tteints lorsqu'elle jugera, que les parties restantes ne sont pis d'une étendue ou d'une lorine q li permette d'y élever des constructions salubres.
Elle pourra pareillement comprendre dans l'expropriation, des immeubles en dehors des alignements, lorsque leur acquisition sera nécessaire pour la suppression d’ancienues voies publique jugées inutiles.
Les parcelles de te nains acquises en dehors des alignements, et non susceptibles de recevoir des constructions salubres, seront réunies aux propriétés contiguës, soit à l'amiable, soit par l’expropriation de ces propriétés, conformément à l’art. 53 de la loi du t6 septembre 480* .
La fixation du prix de ces terrains sera faite suivant les mêmes formes et devant la mémo juridiction que celle des expropriations ordinaires.
L’art. 58 de la loi du 3 niai 1841 est applicable à tous les actes et contrats relatifs lux terrains acquis pour la voie publique par simple mesure de voirie.
Ait. 3. A Taveuir, Tétnde de tout plan d’alignement de rue derra nécessairement comprendre le nivellement; celui-ci sera soumis à toutes les formalités qui régissent l’alignement.
Tout constructeur de maison, avant de se mettre à l'œuvre, devra demander l'alignement et le nivellenent de la voie publique an devaut de son terrain, et s'y conformer.
Ata. 4. Il devra pareillement adresser 1 l'administration un plan et des coupes cotés des constructions qu'il projette, et. se soumettre aux 'prescriptions qui lui seront faites daus l'intérêt de la sûreté publique et de la salubrité.
Vingt jours après le dépôt de ces plans et coupes an secrétariat de b préfecture de la Seine, le constructeur pourra commencer les travaux d’après sou plan, s’il ne lui a été uotifié aucune injonction.
L’ne coope géologique des fouilles pour fondation dn bâtiment sera dressée partout architecte constructeur, et remise à 1a préfecture de la Seine.
â*t. 5. Les façades des nuisons seront constamment tenues en bon état do propreté. Elles
DIMENSIONS DES DIFFÉRENTES PARTIES ü'i'N ÉDIFICE.
feront grattées, repeintes ou badigeonnée* an moins une foi* tous les dix ans, sûr l’injonction qui sera faite au propriétaire par l'autorité municipale. Les contrevenants seront passibles d’uno amende qui ne ponrra excéder 100 fr.
Art. 6. Toute construction nouvelle dans une rue pourvno d'égout devra être disposée de manière à y conduire les eaux pluviales et ménagères.
La mèuie disposition sera prise pour tonte maison a! cienne en cas de grosses réparations, et, en tout cas, avant dix ans.
Art. 7. Il sera statué par un décret ultérieur, rendu dans la forme des règlements d’administration publique, en ce qui concerne la hauteur des maisons, les combles et les lucarnes.
Art. 8. Les propriétaires riverains des voies publiques empierrées supporteront les frais d* premier établissement des travaux, d'après les réglés qui existent à l’cgard des propriétaires riverains des rues pavées.
Art. 9. Les dispositions du présent décret pourront être appliquées à toutes les villes qui en feront la demande, par des décrets spéciahi rendus en la forme des règlements d'administration publique.
IJiid. En vertn d’une loi du 13 arril 1850, une commission est instituée à Paris ponr rechercher les logements insalubres, indiquer les travaux à faire pour les rendre salubres, et, si le propriétaire so refuse à les taire, le condamner à une amende de 100 fr. pour la première fois, et du montant, et même du double des travaux à faire pour la seconde.
ooi>. Décret impérial du 27 juillet 4859, concernant la hauteur de» bâtiment» et de leur» combles dan » Pari».
Titre I". — Di la racteto des batiments, section i«. — De la hauteur de» façades des bâtiment» bordant le» r oie» publiques.
Art. t'’r. La hauteur des façades des maisons bordant les voies publiques dans la ville de Paris est déterminée par la largeur légale de ces voies publiques.
Cette hauteur, mesurée du trottoir on du pavé, au pied des façades des bâtiments, et prise, dans tous les cas, an milieu de ces façade», tie peut excéder, y compris les entablements, atliques, et tontes les constructions à plomb du mur de face, savoir : l!*»,7C pour les voie* publiques au-dessous de 7". 80 de largeur; i 4*f60 pour les voies publiques de 7“,80 et au-dessus, jusqu’à 9* ',75; 17*» ,55 ponr les voies publiques de 9“,75 et au-dessus.
Toutefois, dans les rues on boulevards de *20» et au dessus, la hauteur des bâtiments peut être portée jusqu’à 2Üm, mais à la charge par les constructeurs de ne faire, dans aucun cas, audessus du rex-de-c haussée, plu» de cinq étages carrés, entre- sol compris.
Art. 2. Les façades qui seront construites sur la voie publique, soit en retraite de l'alignement. soit à fruit, ou de tonte autre manière, ne peuvent être élevées qu’à la hauteur déterminée ponr les maisons construites à l’alignement.
Art. 3. Tout bâtiment situé à l'encoignure de deux voi**i publiques d'inégale largeur p*1 ut, par exception, être élevé du cûté de la me la plus étroite, jusqu’à la hauteur fixée ponr la plus large.
Toutefois, cette exception ne s’étendra, sur la voie la plus étroite, que jusqu’à concurrence de 1a profondeur du corps de bâtiment avant face sur la voie la plus large, soit que ce corps de bâtiment soit simple on double en profondeur.
Cette disposition exceptionnelle ne peut être invoquée que pour les bâtiments construits à l'alignement déterminé pour les deux vois publiques.
Art. \. Pour les bâtiments autres que ceux dont il est parlé en l’article précédent, et qni occupent tout l’espace compris entre deux voies d'inégale largeur on de niveau différent, chacune des deux façades ne peut dépasser U hauteur tixée eu raison de la largeur ou da niveau de la voie publique sur laquelle chaque façade sera située.
Toutefois, lorsque lapins grande diftanc* entre les «leux façades u’excède pas 1 5», la façade" bordant la voie publique la moins large, on do niveau le plus bas, peut, par exception, être élevée à la hauteur fixée ponr la nie la plus large on du niveau le plus élevé.
section If. — De la hauteur des bâtiments situés en dehors des voies publique».
Art. 5. Les bâtiments situés en dehors des voies publiques, dans les cours et espaces intérieurs, ne peuvent excéder, sur aucune de leurs faces, la hauteur de 17®, 55, mesuiée du sol.
L'administration lient toutefois autoriser par ciceptiou des constructions plus élevées pour des besoins. d’art, de science on d’industrie.
7£d CINQUIÈME PARTIE.
Dans ces cas exceptionnels, elle fixe les dimensions, la forme et le mode de construction de ces surélévations.
section III. — De la hauteur des étages.
À ht. 6. Pans tous les bâtiments, de qn^lqne nature qu’il s| soient, il ne peut être exigé, en -exécution de l'art. 4 du décret du 20 mars 1852, une hauteur d'étage de plus de 2». 60.
Pour l’étage dans le comble, celte hauteur s'applique à la partie la plus élevée du rampant.
Titre II. — Des combles.
section Irr. — Des combles au-dessus des façades élevées au ftuuhnum de la hauteur légale.
Art. 7. Le faîtage du comble ne peut excéder une hauteur égale ila moitié de la profondeur dn hâ'imcnt, y compris les saillies et corniches.
Le profil du comble* sur la façade dn côté de la wie publique, ne peut dépasser une ligne inclinée à 45» partant de l’extrémité de la corniche ou de l'entablement.
Art. 8 Sur les quais, boulevards, places publiques et dans les voies publiques de 15» au moins de largeur, ainsi que dans les cours et espaces intérieurs en dehors de la voie publique, ia ligne droite inclinée à 45« dans le périmètre indiqué ci -dessus peut être remplacée par un quart de cercle dont le rayon ne peut excéder la hauteur fixée par l’art. 7.
La saillie (le l'entablement sera laissée en dehors du quart de cercle.
Art. 9. Les combles des bâtiments situés à l’angle d'une voie publique de 15m an moins de largeur et d’une voie publique de moins de 15» peuvent, par exception, êtie établis sur cette dernièrevoie suivant le périmètre déterminé par l’art. 8, mais seulement daus la même profondeur que celle fixée par l'art. 3.
Art. 10. Dans les cas prévus par les trois articles précédents, les reliefs de chéneaux et membrons ne doivent pas excéder la ligne inclinée à 45” partant de l’extrémité de l'entablement ou le quart de cercle qui, dans le cas prêta par l'art. 8, peut remplacer cette ligne.
Art. 11. Les murs de dossiers et les tuyaux de cheminées ne pourront percer la ligne rampante dn comble qn’à 1*00, mesurés horizontalement du paiement extérieur d’un tour de face, ni s'élever à plus de 0*>\G0 au-dessus du faîtage.
Art. 12. La face extérieure des lucarnes doit être placée en arrière dn parement extérieur dn mur de face donnant sur la voie publique et à une distance d’au moins 0***,30.
Elles ne peuvent s’élever, compris leur toiture, à plus de 3«* au-dessus de la hase des combles.
Leur largeur ne peut excéder t» ,50, hors œuvre.
Les jouées de ces lucarues doivent être parallèles eutre elles.
Les intervalles auront au moins 1» 50, quelle que soit la largeur des luearnes.
La saillie de leurs corniches, égouts compris, ne doit pas excéder 0*". 1 5
Il peut être établi uu second rang de lucarnes en se renfermant dans le périmètre déterminé par les art. 7 et 8.
section II. — Les combles au-dessus des façades élevées à une hauteur moindre que la hauteur
légale.
Art. 13. Les combles au-dessus des façades qni ne seraient pas élevées an maximum de hauteur déterminé dans le titre l*r, peuvent déias>er le périmètre fixé par l’art. 7; mais ils ne doivent pas toutefois, ainsi que leurs chéneaux, inembrons, lucarnes et murs de dossier, excéder le périmètre général des bâtiments, fixé tant pour les façades que pour les combles, par les dispositions du titre lrr et de la première section du présent titre.
Art. 14. Les dispositions du p résout titre sont applicables s tous les bâtiments placés ou non sur la voie publique.
Titre III. — Dispositions transitoires.
Ait. 15. Les murs de face, les combles, les lucarnes dont l'élévation et la forme excèdent actuellement celles ci-dessus prescrites, ne peuvent être réconfortés ni reconstruits qn’à la charge de sc conformer aux dispositions qui précèdent.
|Toutefois, 1‘ interdiction de réconforter les bâtiments situés en dehors des voies publiques dans les co.urs et espaces intérieurs ne sera appliquée h ces bâtiments qu'à l’expiration d’nn sléloi de vingt ans à partir de la promulgation du présent décret.
Titre IV. — Dispositions diverses.
Art. 16. Les dispositions du présent décret ne sont pas applicables aux édifices publics.
Art. 17. Les dispositions des règlements, ordonnances et autres actes contraires au présent décret, sont et demeurent rapportés. ^
DIMENSIONS DES DIFFÉRENTES PARTIES D’iN ÉDIFICE. 701
550% Division de la hauteur d'un bâtiment. Hauteur des étages. Pour un bâtiment à deux étages, on divise la hauteur en seize parties égales, et l'on donne sept parties au rez-de-chaussée, cinq au premier étage et quatre au second.
Pour un bâtiment â un seul étage, on divise la hauteur totale en douze parties égales, sept parties pour le rez-de-chaussée et cinq pour l'étage.
Mandar donne pour les maisons d’habitation les hauteurs suivantes :
Caves. Rez-de-chaussée. Enlrcvol.
2-, 27 à 2“,9î 3-, 25 à 4”, 22 et jusqu’à 5”, 20 2-, 27 à 2“,60.
t" élage. 2' étage. 3* étage. 4* clage.
3“,25 à 3“,90 et jusqu'à 5”, 85 2”, 92 à 3”, 90 2»,60 à 2”, 92 2”, 27 à 2-, 60.
Le mémo, auteur compte de 0m,tt à 0“,54 pour les épaisseurs des voûtes de caves, plus 0m,ll à O", 16 de charge, et de 0*,4t U 0“,49 pour les épaisseurs des planchers, y compris carreau ou parquet et plafond.
L’administration parisienne ne tolère plus, dans les constructions nouvelles, moins de 2“,60 de hauteur d’étage (535).
557. Arcades. Quand on veut conserver aux murs la plus grande solidité possible, ce qui est indispensable dans les entrepôts, les magasins, etc., la hauteur de l’arcade est seulement égale à une fois la largeur entre les piliers ; dans quelques édifices, elle est égale à une fois 1/2 cette largeur, et dans les portiques ordinaires elle est égale à deux fois.
Quand les arcades sont séparées entre elles par un accouplement de colonnes, l’entraxe des colonnes accouplées est la moitié de l'entraxe des colonnes qui limitent l’arcade, c'est-à-dire le 1/3 de la largeur totale de l’arcade, mais seulement pour les ordres inférieurs ; pour les ordres élevés, l'entr’axc des colonnes accouplées est le 1/4 de l'entr’axe total.
Dans les arcades sur piliers, la largeur du pilier est ordinairement égale à la moitié de l'ouverture de l’arcade, c'est-à-dire au 1/3 de l'entraxe des piliers. On peut diminuer cette largeur : ainsi, rue de Rivoli, les piliers ont 0“,8G de largeur sur 0“,65 d'épaisseur pour une distance de 2“.86 mesurée entre les piliers; ces arcades ont 5*, 83 de hauteur, la distance des piliers aux pilastres qui leur font symétrie contre les devantures des boutiques, est de 3", 40; les dés servant de base aux piliers ont 0",75 de hauteur, et ils font saillie de 0”,03 tout autour de ces piliers.
i>58. Frontons. Leur montée varie du t/5au 1/6 de leur largeur.
559. Portes et croisées. Les deux dimensions des portes et croisées sont entre elles dans le même rapport que les dimensions des arcades
(537) ; ainsi la hauteur varie de une a deux fois la largeur, et itféme, pour les entre-sols, la hauteur des croisées n’était quelquefois que les 2/3 de la largeur.
line croisée carrée prend le nom de mezzanine.
Pour l’ordre Toscan, la hauteur des portes et croisées se fait égale h une fois H/l 2 la largeur, pour le dorique deux fois, pour l’ionique deux fois t/12, et pour le corinthien deux fois t/6.
Dimensions des portes et croisées , et hauteur des appuis , d'après Mandar.
t charretières .* ... . 2“.9I à 3". JS de largeur.
cochércs S .60 S .92 id
Portes
| bâtardes I .30 I .62
| à 2 vantaux. | d’appartement >
id.
( Largeur 1
( Hauteur 1
( Largeur
( Hauteur
La hauteur dits appartements étant successivement:
