DIMENSIONS DES DIFFERENTES PARTIES D'UN ÉDIFICE

489. Largeur de la façade dlun édifice. L'axe de la façade d'un édifice quelconque doit passer par le milieu d'une ouverture, et les deux moitiés de la façade doivent être symétriques par rapport à cet axe.

Pour un pavillon isolé, la longueur de 'la façade est ordinairement égale à la hauteur.

Pour un édifice ordinaire, la longueur de la façade varie de une fois 1/2 à trois fois la hauteur. Lorsque la destioation du bâtiment exige une plus grande longueur, on varie la façade en élevant des arrière ou avaut-corps, ou simplement en la divisant par des chaînes saillantes ; mais, malgré ces précautions, dans aucun cas la longueur ne doit dépasser dix fols la hauteur, limite qu'il ne convient d'atteindre que pour les casernes, les magasins, les ateliers et autres bâtiments de ce genre.

490. Ordonnanct du 4*' novembre 4844 , concernant la hauteur des bdtimenis et de leurs combles dans Paris, (L'ordonnance du 45 Juillet 4848 n'est plus en vigueur.)

TITRE I. — Delà hauteur des façades bordant la voie pubUque,

ART. 4er. La bauleur des façades bordant les voies publiques est déterminée par la lar^ geur de ces voies publiques.

Le maximum de cette hauteur, y compris les corniches ou entablements, sinsi que les

554 CIHQIÎllBtt PilKT»,

attiques oonilruUii à plomb desdites (açâdet , est de 44-,70 pour les foies pabli^uat de molDi de 7-,47; 44-,62 psr le» voies publiques de 7«,47 et au^essus, jusqueset •QBpris 9",42 ; et 47",55 pour les YOies publiques au-dessus de 9->«.

ART. 3. Pour les bâiimeois oeufs et pour les aociens bâlimenis recousiruiu de rond éo ôomble, c'est la largeur future de la TOic publique qui règle la haaicur dea façades.

Pour les reconstructions parUelles et pour les exhaussements, c'est la largeur présente de la vole publique qui règle U hauteur des bf adea , dans le cas mena od Mi Ctçadet ne doivent pas subir de retranchement.

âRT. 3. Tout bAtiment formant encoignure, et donnant par conséquent aur deux, trois ou quatre voies publiques, peut, par exception , lorsque ces voies publiques sont d'inégales largeurs , être élevé sur les plus étroites à la hauteur fixée pour U plus

Urge.

Cette eieepiion n'a lieu que dans l'épaisseur du bâtiment, et «e peut, éana aueiw Ms^ excéder une longueur de 15 mètres de faee à partir des enooigoures.

âRT. 4. Dans les biiimenls situés entre deux voies publiques d'inégales largeurs « U façade bordant la voie publique U moins large peut «usai , par eiceptiott, èlre i U hauteur fixée pour la plus large ; mais dans le cas seulement oA la plus grande distança entre les deux façades du bâtiment n'excède pas 45 mètres.

âtT. 5. Lorsqu*ou fait des eonstruetions qui caiivrent toute la superficie d'an terrain situé entre deux voles publiques 4*ingales largeurs, et diaianles l'une de l'autre de plus de 45 mètres , le corps de bâtiment bordant la voie publique la plus lasge pmii également, par exception, èlre élevé â la hauveur permise pour celte dcniére mie pablique du côié le moins large , mais dans le cas seulement où la plus grande épaîaseor du bâtiment n'excède pas lô métrés.

Pour les constructions occupant le surplus de l'épaisseur 15 mètres, et bordant par conséquent la vole publique la moins large , la hauteur des façades ne peut excéder celle fixée en raison de la largeur de cette voie publique.

ART. 6. La largeur des voies publiques est prise au devant des façades, et lorsque les voies publiques n'ont pas leurs c^iés parallèles , c'est la moindre largeur qui règle la hauteur des façades.

Si le débout hè d'une autre voie publique est vis-â-vis desdites façades, la largeur se prend â partir d'une ligne fictive allant de l'une â l'autre encoignure de ce débouché.

Il en est de mémo pour les bâlimenis situés dans les carrefours formés par le débouché de plusieurs voies publiqbes (on prend pour largeur la plus petite de celles que peuvent déterminer les droites ficiives joignant chaque encoignure â toutes les autres).

ART. 7. La hauteur des façades des bâtiments donnant sur une seule voie publique est mesurée â partir, soit du pavé, soit du dallage du trottoir ( la hauteur, au pied des façades, s'éublil ainsi qu'il suit : 0">,47 au-dessus du fond du ruisseau, plus 0*,04 par mètre de pente), en se plaçant , lorsque la voie publique est en pente, sur le point le plus bas, afin que, conformément A l'art. I^r, les façades ne puissent excéder dans aucune de leurs parties la hauteur légale.

Par la même raison , lorsque les bâtiments donnent sur plusieurs voies publiques de niveaux dilTèrents , U hauteur esi mesurée sur la façade bordant la voie publique la moins élevée, et aussi en se plaçant sur le point le plus bas lorsque cette voie publique est indioée.

TITRE II. — Des combles.

ART. 8. Dans les bâtiments simples ou doubles ayant deux murs de face^ et dont les combles sont par conséquent à deux versants , lorsque l'épaisseur de ces bâtiments a moins de d»,*?^, la hauteur des combles ne peut excéder la moitié de l'épaisseur desdits bâtiments , et lorsque cette épaisseur est de 9°>,74 et au-dessus, le maximum de hauteur est de 4»,87.

ART. 9. Dans les bâtiments n'ajant qu'un mur de face , tels que sont les bâtiments

BIMINSIONS DBS DIFFÉEBMTBS FA^TIES D'uN £DIPICS.. 655

adossés coDlre des murs mitoyens , et dont par conséquent les combles sont â un seul versant, lorsque ces bâtiments ont moinfi de 4"*,87 d'épaisseur, la hauteur des combles ne peut pas excéder répaisseur desdiis bâiimeols , et lorsque cette cpaiâseur est de 4",87 et au-dessus , ces 4»,S7 sont le maximum de hauteur des combles.

Art. 40. Four les bâiiments ayant deux murs de face, l'épaisseur est celle comprise entre les parements exiérieurs desdits murs.

ART. 44. Pour les b&limenls n'ayant qu'un seul mur de face, l'épaisseur e«t celle comprise epire le parement extérieur dudit mur et lu parement intérieur du mur mitoyen contre lequel le bftliment est adossé.

ART, 4 S. Lorsque les deux murs de face ne sont pas parallèles, c'est l'épaisseur moyenne des bâtiments qui règle la hauteur, des combles.

Art. 43. a l'égard du profil de ces combles, la ligne déterminant leur Tersant du côté de la voie publique est droite; elle peut partir de la saillie de la coririche, et l'angle que cette ligne forme avec celle horizontale représentant la base du comble est au plus de 45°.

II résulte de cette dispoMtlon que dans les bâiiments de 9*,'74 d'épaisseur et audessus, la ligne deierminant le versant du comble ne pouvant eorrespondre avec lu verticale passant par le milieu du bâtiment qu'en excédant la hauteur fixée, le comble est tronqué dans sa partie supérieure , de manière à former une terrasse dont le point culminant ne doit pas excéder la hauteur fixée pour le comble.

ART. 44. La hauteur des combles est mesurée à partir d'un ligne borixonlale patsanl par un point dont la position est déterminée par la hauteur légale du mur de f^ce >ur la voie publique.

Art. 45. Les égouts construits à la naissance du versant des combles ne sont tolcrés, quant à présent, que lorsque leur saillie n'excède pas 0".4O sur celles des corniches.

Art. 46. Le relief des cheneaux ne peut excéder la ligne droite, réelle ou fictive, partant de la saillie de la corniche et formant avec Thorizontale déterminant la base du comble un angle de 45**.

Art. 47. La face extérieure des lucarnes doit être placée en arriére du parement extérieur du mur de face donnant sur la voie publique , et à une distance d'au moins 0™,30.

Leur hauteur, y compris la toiture, ne peut excéder 3 mètres dans les combles ayant de 4",50 à 4",87 d'élévation à partir de la ligne de base de ces combles.

Dans les combles moins élevés , la hauteur des lucarnes ne peut excéder les 2/3 de leur élévation ( radminisirailon permet aujourd'hui de l'augmenter Jusqu'à la hauteur du fatlage).

La largeur hors oeuvre des lucarnes ne peut excéder 4 «,50; leurs Jouées doivent être parallèles. L'intervalle desdiles lucarnes, lors même qu'on leur donne moins de 4'",50 de largeur, doit être au moins de 4 '",50. •

Ënlin , la saillie de leurs corniches, égouts compris, ne doit pas excéder 0",4 5.

Art. 48. Les tuyaux de cheminées et les murs contre lesquels ils sont adossés ne peuvent percer la ligue rampante du comble, qu'à une distance de 4«>,50 prise horizontalement à partir d'une verticale passant sur le parement extérieur du mur de face bordant la voie publique , et (es constructions ne peuvent , dans aucun cas , excéder de plus d'un mètre la hauteur des combles.

49i. En vertu d'une loi du 43 avril 4850, une commission est instituée A Paris pour recheicher les logements insalubres, indiquer les travaux à faire pour les rendre salubres , et, si le propriétaire se refuse à les faire, le condamner â une amende de 400 fr. pour la première fois , et du montant, et même du double des travaux à faire pour la seconde.

4991 Décret 4u 36 mars 4853 concfrtwnt les condiUom de constrwiiion dans Paris.

ART. 4*'. Les rues de Paris continueront d'être soumises au régime de la grande vofrie.

656 CINQUIÈME PARTIE

AET. S. Dans tooi projet d'expropriation pour rélarglMement , le redressement ou la formalioD des rues de Paris , l'administration aura le droit de compréhdre la totalité des immeubles atteints lorsqu'elle Jugera que les parties restantes ne sont pas d'une étendue ou d'une forme qui permette d'y élerer des constructions sainbres.

Elle pourra pareillement comprendre dans l'etpropriation des immeubles en ddiors des alignements, lorsque leur acquisition sera nécessaire pour la suppression d'anciennes Toies Jugées inutiles.

Les parcelles de terrains acquises en dehors des alignements , et non aaaoeptibles de reccTOir des constructions salubres, seront réunies aux propriétés oontigués, soit â l'amiable, soit par l'expropriation de ces propriétés, conformément à l'art. 53 de la loi du 46 septembre 4807.

La fixation du prix de ces terrains sera faite suÎTant les mêmes formes et derant la même Juridiction que celle des expropriations ordinaires.

L'art. 58 de la loi du 3 mai 4844 est applicable i tous les actes et contrats relatifs aux icrraios acquis pour la Tole publique par simple mesure de voirie.

Art. 3. A l'aTenir l'élude de tout plan d'alignement de rue devra nécessairement comprendre le nlTeilement ; celui-ci sera soumis A toutes les formalités qui régissent l'aligneroenl.

Tout constructeur de maison, avant de se meltrc i l'œuvre, devra demander l'alignement et le nivellement de la voie publique au devant de son terrain , et s'j conformer.

ABT. 4. Il devra pareillement adresser à l'adminislration un plan el des coupes cotés des constructions qu'il projette , et se soumettre aux prescriptions qui lui seront faites dans l'intérêt de la sûreté publique et de la salubrité.

Vingt jours après le dépôt de ces plans et coupes au secrétariat de la préfecture de U Seine, le constructeur pourra commencer les travaux d'après son plan , s'il ne lui t été notifié aucune injonction.

Une coupe géologique des fouilles pour fondation du bâtiment sera dressée par tout architecte constructeur, et remise à la préfecture de la Seine.

Art. 5. Les façades de maisons seront constamment tenues en bon état de propreté. Elles seront grattées , repeintes ou badigeonnées au moins une fols tous les dix ans^ sur l'injonction qui sera faite au propriétaire par l'autorité municipale. Les contrevenants seront passibles d'une amende qui ne pourra excéder 400 fr.

Art. 6. Toute construction nouvelle dans une rue pourvue d'égout devra èlre disposée de manière' à y conduire les eaux pluviales et ménagères.

La même disposition sera prise pour toute maison ancienne en 'cas de grosses répart tions , et, en tout cas, avaut dix ans.

ART. 7. Il sera sUtué par un décret ultérieur, rendu dans la forme des réglemeaU d'administration publique, en ce qui concerne la hauteur des maisons, les combles et les lucarnes. *

Art. 8. Les propriétaires riverains des voies publiques empierrées supporteront lee frais de premier établissement des travaux , d'après les régies qui existent à l'égard dei propriétaires riverains des rues pavées.

Art. 9. Les dispositions du présent décret pourront être appliquées à toutes lei villes qui en feront la demande , par des décrets spéciaux rendus en la forme des règlements d'administration publique.

495. Division de la hauteur d'un bâtiment Hauteur des étages. Pour un bâtiment à deux étages, on divise la hauteur en seize parties égales, et on donne sept parties au rez-de-chaussée, cinq au premier étage et quatre au second.

Pour un bâtiment à un seul étage, on divise la hauteur totale en douze parties égales, sept parties pour Je rez-de-chaussée et cinq pour Fétage,

Mandar donne pour les maisons d'habitation les hauteurs suivantes :

DlinifSIOHS DBS DIFFÉUBNTE8 PARTIES D'UH ÉDIFICE. 657

Garef. Rez-de-cbaassée. Entreiol.

S«,S7 à î«, W 3«,86 k 4«,M et jiuqu'i 6f»,80 8-,27 à ««.ÔO.

4«r étage. 9' étage. 3* étage. 4« étage.

S«,«5 i 3», 90 et Jusqu'à V,85 ï»,9î à 3«,90 S-,60 à î«,»î a-,«7 à 8-,60,

Le même auteur compte de 0",/^l à 0",5A pour les épaisseurs ûeA voûtes de caves, plus 0",11 à 0",16 de charge , et de 0",41 à 0",4« pour les épaisseurs des planchers, y compris carreau ou parquet et plafond.

^administration parisienne ne tolère plus, dans les constructions nouvelles, moins de 2",60 de hauteur d'étage.

494. Arcades, Quand on veut conserver aux murs la plus grande solidité possible, ce qui est indispeasable dans les entrepôts, les ma^ gasins, etc., la hauteur de Tarcade est seulement égale à une fois la largeur entre les piliers; dans quelques édiÀcos, elle est égale à une fois 1/2 cette largeur, et dans les portiques ordinaires elle est égale à deux fols.

Quand les arcades sont séparées entre elles par un accouplement de colonnes, Tentr'axe des colonnes accouplées est la moitié de Tentr'axe des colonnes qui limitent l'arcade , c'est-à-dire le i/3 de la largeur totale de l'arcade , mais seulement pour les ordres inférieurs ; pour les ordres élevés l'entr'axe des colonnes accouplées est le l/A de l'entr'axe total.

Dans les arcades sur piliers, la largeur du pilier est ordinairement égale à la moitié de l'ouverture de l'arcade, c'est-à-dire au i/3 de l'entr'axe des piliers. On peut diminuer cette largeur: ainsi, rue de Rivoli, les piliers ont 0",86 de largeur sur 0",66 d'épaisseur, pour une distance de 2»,86 mesurée entre les piliers; ces arcades ont 5",83 de hauteur, la distance des piliers aux pilastres qui leur font symétrie contre les devantures des boutiques est de 3",/i0, les dés servant de base aux piliers ont 0^75 de hauteur, et ils font saillie de 0-,05 tout autour de ces piliers.

49». Frontons. Leur montée varie du 1/5 au 1/6 de leur largeur.

496. Portes et croisées. Les deux dimensions des portes et croisées sont entre elles dans le môme rapport que les dimensions des arcades (49/t); ainsi la hauteur varie de une à deux fois la largeur^ et môme, pour les entre-^ls, la hauteur des croisées n'est quelquefois que les 2/3 de la largeur.

Une croisée carrée prend le nom de mezzanine.

Pour l'ordre Toscan, la hauteur des portes et croisées, se fait égalo à une fois 11/12 la largeur, pour le dorique deux fois, pour l'ionique deux fois 1/12, et pour le corinthien deux fois 1/6.

659 CmOCltMl PAITII.

Dimênaèon» 4$$ poriêt et crouéeê, eê haO/ewréêÊaffm», d'tprèi Mndar.

charretières , f.ôSI à ?•.«? de largeur.

cocbèreSi

Portes .

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d'apparlenHAt

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La hauteur des appartements étant successivement i