FROCHOT ADMINISTRATEUR DU DÉPARTEMENT DE LA COTE-D'OR

I. — La Constitution de 1791 et l’influence de Frochot dans le canton d’Aignay-le-Duc. — Création de la milice , de la municipalité et de la Société populaire d’Aignay. — Elections pour l'organisation admi-

nistrative et judiciaire. — Frochot nommé juge de paix 121

II. — Les partis et les hommes à Aignay-le-Duc, Caillard, Mongin, Rouhier 127

III. — Frochot juge de paix. — La déclaration de guerre à l'Autriche.

— Eloge funèbre de deux volontaires d'Aignay (3 juillet 1792). —

La patrie est en danger. — Adresse du conseil général de la Côted’Or à Louis XVI (28 juillet 1792). — Le 10 août. — Frochot donne sa démission de membre du conseil général. — 11 refuse d'étre renommé juge de paix. — Découverte de la correspondance de Mirabeau dans l’armoire de fer. — Emeute A Aiguay (9 décembre). — Frochot se porte défenseur de la mémoire de Mirabeau. — Adresse de la Société populaire d’Aignay à la Convention (18 décembre 1792) 132

IV. — Histoire de la Société populaire d'Aignay-le-Duc. — Premières

luttes. — Réforme de la Société. — Démission de Frochot (1"' janvier-1" juillet 1793) 145

V. — La Constitution de 1793 soumise au peuple. — Frochot président

de l’Assemblée primaire (14 juillet).— Commencement de la Terreur. 154

VI. — Association de Caillard, Mongin, Noël et François Rouhier contre Frochot. — Luttes et conflit de dénonciations. — Destitution des autorités d'Aignay. — Triomphe de Caillard (18 novembre 1793).

— Pétition de la commune contre les nouvelles autorités. — Arrivée de Guyot, commissaire, de Prost, représentant du peuple. — Caillard chassé du comité de surveillance (5 janvier 1794). — Les amis de Frochot rentrent dans la Société populaire (9 janvier). — Scission de la Société (19 janvier). — Déclaration authentique des

TABLE DES MATIÈRES

raffM.

sans-culottes réunis A Beaunotte. — Frochot attaque Mongin & la Société populaire de Chàtillon (8 février). — Intrigues de Mongin.

— Séance du 13 février. — Mandat d’arrêt lancé contre Frochot par Bernard de Saintes (16 février). — Frochot prépare sa défense chez un de ses voisins. — Il se présente à la Société populaire d'Aignay (23 février). — Le district rend la municipalité responsable de son arrestation. — Frochot est arrêté (3 mars). — Pamphlets de Rouhier — Dévouement de Mln« Frochot. — Frochot mis en liberté

(10 octobre 1794). — Ruine du parti de Caillard 158

VII. — Commencements de la Terreur. — Missions de Léonard Bour-

don, de Prost, de Bernard de Saintes. — Organisation du gouvernement révolutionnaire. — Seconde mission de Bernard de Saintes (janvier et mai 1794). — La Terreur à Dijon. — L'administration et les partis révolutionnaires dans la Côte-d'Or. — Le 9 thermidor. — Adresse de la Société populaire de Dijon à la Convention. — Mission de Calés (octobre-novembre 1794). — Mission de Mailhe (janvier-mai 1795). — Réorganisation des services publics. — Frochot entre dans le directoire du département 170

VIII. — Situation de Dijon et du département de la Côte-d’Or (maijuillet 1795). — Elections du directoire départemental (17-20 octobre). — Détails sur le nouveau directoire, Frochot, Présevot, Musard, Vaillant. — Lettre de Frochot sur la situation des partis.

— Lutte du directoire contre les sections royalistes, contre la muni-

cipalité, contre l’autorité militaire. — Frochot donne sa démission (28 novembre 1796). — Il est rappelé par Présevot, après le 18 fructidor, pour recomposer le directoire départemental. — Frochot président de l’assemblée électorale de l'an VI , haut juré de la Côted'Or, maître particulier des eaux et forêts dans la maîtrise de Chàtillon 197

IX. — Le 18 brumaire. — Frochot nommé membre du Corps législatif. — Session de l'an VIH. — Loi du 28 pluviôse an VIII, et réorganisation de l'administration. — Frochot nommé préfet de la Seine.

— Audience du premier consul. — Installation et discours de Frochot. 209

LIYRE TROISIÈME

(tSOO-IMS)

1. — De l’organisation administrative du département de la Seine et de la ville de Paris sous le Consulat et l'Empire. — Le préfet de la Seine et l’Empereur. — Le préfet de la Seine et le conseil général. — Le préfet de la Seine, maire de Paris, et le conseil municipal. —

Le préfet de la Seine et le préfet de police

IL — Organisation des bureaux de la préfecture de la Seine

III. — Organisation du service des contributions directes. — Impôt foncier. — Impôt personnel, mobilier et somptuaire. — Impôt des portes et fenêtres. — Impôt des patentes

572 TABLE DES MATIÈRES

nt»

IV. — Budget départemental. — Sa formation, — Sa composition. —

Histoire de son équilibre 221