LIBRAIRIE A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL

DÉC1IAKD (F.), avocat an Conseil d'Etat el à la Cour de cassation. — Droit municipal Hans l’antiquité et au moyen âge. 1860-62 , 3 vol. in-8“ 23 fr.

On vend séparément :

Droit municipal dans l'antiquité. I vol....* S (r.

Droit municipal au moyen âge. 2 vol 1S fr.

oamjo couronna par riniutut Importai da Franco, on J Billet 1863 (prix Rordin do 3,000 fr.).

— Droit municipal dans les temps modernes, xvi* el xvtt* siècles. 1866, in-8*. 8 fr.

RRAFV (P.), chef de bureau de l’adminiBtration et de la comptabilité des communes au ministère de l’iulérieur. — Administration Bnancière des communes, ou recueil méthodique et pratique des lois . décrets , ordonnances , etc., qui régissent cette matière. 2* édit. 1867, 2 vol. in 8* 18 fr.

— Principes d’administration communale, ou Recueil par ordre alphabétique de solo- | lions tirées des arrêts de la Cour de cassation , des décisions du Conseil d’Etat et de la jurisprudence ministérielle en ce qui concerne l'administration des coin- I munes. mis en harmonie avec la nouvelle instruction générale du ministère de* finances, en date du 20 juin 1859. 2* édit., suivie d’un appendice contenant la loi du 18 juillet 1837 sur l'administration municipale, les décrets des 25 mars 1852 et 13 avril 1861 sur la décentralisation administrative, une nomenclature des édits, lois, arrêtés, ordonnances et décrets concernant l'administration des communes, etc. 1861, 2 vol. in-12 8 fr.

Ouvrage honoré des souacriptlon» do B. Exe. M. lo Ministre do linotraetion publique, doo niblioiMqnef communal®* on 1B6S et 1003, recommandé par lo Ministre de l'intérieur et 1a plupart dss Préfet».

DUCROCQ (Th.), professeur de droit administratif à la Faculté de droit, avocat â 1a Conr impériale de Poitiers. — Cours de Droit administratif, contenant l'exposé des principes, le résumé de la législation administrative dans son dernier état, l'analyse ou la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique. 2* édit., mise au courant de la doctrine , de la jurisprudence , de la statistique , des programmes pour les concourt à l'auditorat du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, et pour l’enseignement des facultés de droit. 1863, 1 très-fort vol. itv8* . . . 9 fr.

GAIIDRY, ancien bâtonnier. — Traité de la législation des cultes, et spécialement du culte catholique, on de l'origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France. 1856, 3 vol. in-8* 18 lr.

— Traité du Domaine, comprenant le Domaine public, le Domaine de l'Etat, le Domaine de lu couronne, le Domaine public municipal, le Domaine privé des commonct et le Domaine départemental, suivi d'un Appendice contenant les Lois ou l'extra t des principales Lois sur les diverses natures de domaine. 1862, 3 forla vol. in-8*. 18 fr.

ISA'MBF.RT, ancien conseiller. — Recueil général des anciennes lois françaises deouis l’an A 20 jusqu’à la révolution de 1789, contenant la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carlovingicns et des Capétiens, el le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, réglements, arrêts du conseil, etc., de '* troisième race, qui ne sont pus abrogés ou qui peuveut servir â l'histoire du droit public et privé, avec notes ne concordance, tablo chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières. 30 vol. ln-8*, y compris la table. . 80 fr.

8ERRIC3TY (D.), professeur à la Faculté de droit de Dijon. — Traité do l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil. 2* édit., corrigée et augmentée de moitié. 1803, 3 fort* vol. in-8* 21 fr.

MEAl' HE (B.). — Des Droits d'usago dans les. forêts; de l’Administration des bois communaux cl de l'affouage. 1851, 2 vol. in-8* 1» fr.