octobre. — Lettre du même à M. de Vaubourg

— « Le Roy a esté informé qu’on imprime à Rouen Y Histoire du Jansénisme , sur la copie imprimée en Hollande, et que les imprimeurs qui y travaillent sont les nommés Maury et Beourre [lire Behourt]. Je vous prie de vérifier si cet avis est véritable, et en ce cas Sa Majesté veut que vous fassiez saisir tout ce qui se trouvera imprimé et que vous m’en donniez avis. » (A. N., O1 44, f° 54T-)

714. — 1701, 17 janvier. — Arrêt du Conseil d’Etat privé du Roi

ordonnant la suppression de l’ouvrage ci-dessous indiqué, imprimé à Rouen. — « Le Roy s’étant fait représenter le procès-verbal dressé par le sieur de Vaubourg, Intendant de la Généralité de Rouen, le 6 du présent mois, par lequel il paroist que le nommé Machuel, imprimeur de la ville de Rouen, reconnoist avoir imprimé depuis peu, sans aucune permission ni privilège, un livre intitulé : Hhistoire des cinq propositions de Jansenius , et qu il en a fait l’impression par l’ordre de Nicolas Boucher, libraire de la même ville dont ledit Boucher est convenu par le même procès-verbal, signé de 1 un et de l’autre de ces deux particuliers. Et Sa Majesté ne voulant pas qu’une contravention aussy manifeste aux edits et règlemens donnés sur le fait de l'imprimerie et librairie demeure impunie. Ouï le raport du sieur de Voyer d Ar-

GALLIÆ TYPOGRAPHICÆ

genson. / Le Roy en son Conseil a ordonné et ordonne que les neuf exemplaires dudit ouvrage trouvez chez led. Boucher et saisis par le procès-verbal seront supprimés. Fait deffenses auxd. Boucher, Machuel et à tous autres, de faire aucun débit de tous ceux qui pourroient leur être restés. Et pour la contravention par eux commise, les condamne chacun en 50 livres d’amende et de tenir leur boutique fermée pendant un mois... » (A. N., V6 783.)

Il y a une copie de cet arrêt à la B. N., dans le ms. fr. 22088, pièce 47.

715. — 1701, 21 octobre. — Arrêt du même Conseil, sur requête

de Jacques Besongne et Antoine Maurry, tous deux imprimeurs du Roi à Rouen, ordonnant que Jean-Baptiste Besongne, imprimeur dans la même ville, sera assigné au Conseil. Il est exposé dans la requête, « qu'au mépris du droit qu’ils possèdent seuls, ledit S1’ J. B. Besongne, qui n’a aucune charge ni privilège, ne laisse pas d’imprimer journellement, vendre et débiter par toute la ville et généralité de Rouen, les Edits, Déclarations et Arrêts du Conseil d’Etat, en osant même mettre au bas de ces pièces qu’il les imprime par privilège de Sa Majesté. » Ils concluaient en conséquence à ce qu’il en soit fait défense aud. Besongne et à tous autres imprimeurs et demandaient sa condamnation à 2000 livres d’amende. (A. N., V6 786.)