octobre. — Arrêt du même parlement accordant
un privilège d'un an à Guillaume Nyverd pour l'impression et la vente d'une ordonnance relative à des droits sur les blés, vins « et autres grains », en vue de la réfection du pavage de Paris. (Voy. p. 471, note H.)
^77. — 1562, 24 novembre. — Arrêt du même parlement accordant un privilège de trois ans à Guillaume Nyverd pour l'impression et la vente des Articles pour la doctrine de la communion des petits ou eu bas âge. (Voy. p. 471, note, I.)
378. — 1563, 30 janvier. — Arrêt du même parlement ordonnant, à la requête de Michel de Vascosan, agissant comme curateur de Baptiste Dupuis, que des livres saisis au
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préjudice de ce dernier, par le capitaine du quartier, lui seront rendus, après avoir été visités. Analysé par P. Renouard, dans: Documents sur les imprimeurs... , p. 85.