Division de la France en départements
La division en départements fut établie, en
1790, par l'Assemblée constituante, qui par- | | (29 brumaire an Il).
tagea la France en 83 départements.
De nombreuses modifications ont été appor-
tées à la loi du 4 mars 1790, qui avait !
: du 11 août 1793. Les deux départements n'en
établi les départements.
Le département de Mayenne-et-Loire est devenu département de Maine-et-Loire. — Le
département de Paris est devenu département |
de la Seine.
Le comtat Venaissin, réuni à la France le |
14 septembre 1791, fit d'abord partie du
département des Bouches-du-Rhône; mais |
par décret du 23 septembre (2 octobre 1791), il en fut séparé et forma le département de Vaucluse.
Le département de Rhône-et-Loire fut par-
tagé en deux départements, ceux du Rhône et de la Loire, par décret du 49 novembre 1795
La Corse fut partagée en deux départements, ceux duGolo et du Liamone, par décret
formérent plus qu’un, qui reprit son ancien nom de Corse, par décret du 44 avril 1811.
Le département de Tarn-et-Garonne fut créé en 1808, par décret du 11 novembre, et formé de divers cantons des départements du Lot, de la Haute-Garonne, de Lot-et-Garonne du Gers et de l'Ariége.
Enfin, les trois départements de la Savoie, de la Haute-Savoie et des Alpes-Maritimes ont été acquis du royaume d'Italie, par le traité de Turin, en 1860.
* Voy. la carte n° 60 de notre Atlas, indiquant les parlements, les présidiaux de leur ressort, les cou-
tumes et les pays de droit écrit et de droit coutumier!.
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Champai
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Dauphine Savoie. .
Comtat V Provence.
Comté de
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Champagne. . . . ...
Franche-Comté.
Bourgogne.
Lyonnais. . . . . . .,
Dauphiné. . . . . . ..
Savoie. . . . . . . ..
Comtat Venaissin. . . .