IMPOTS

vwv. Pour payer ses dépenses, l'État a des revenus (forêts, revenus divers); — il a surtout les impôts.

Les principaux impôts sont, par ordre d'importance : les contributions indirectes, auxquelles on rattache aussi Y enregistrement, le timbre, les douanes, les postes ; — les contributions directes.

•uwv Contributions indirectes. — Les contributions indirectes sont : les droits sur les boissons, — sur la vente des tabacs, — sur le sucre indigène, — sur le transport des voyageurs et des marchandises, — sur les poudres à feu, — et sur divers autres produits. Les recettes provenant des contributions indirectes (plus d'un milliard) sont la principale ressource du Dudget. Dans ces recettes, les droits sur les boissons et sur la vente des tabacs entrent pour les deux tiers.

<vw\. Enregistrement et timbre. — Les droits A' enregistrement sont perçus sur les actes (actes de société, baux, etc.) et sur les transmissions de propriété.

Les droits de timbre sont représentés par le papier timbré, obligatoire pour la confection de certains actes, — par les timbres apposés sur les effets de commerce, — enfin par les timbres d'acquits.

•ww. Douanes. — On a vu que les douanes sont des droits établis sur les marchandises à l'entrée ou à la so?'tie du territoire.

Le revenu des douanes, bien que restreint par l'application partielle de la doctrine du libre-échange, s'élève à plus de 320 millions. •vwv Contributions directes. — Les contributions directes sont : la contribution foncière, qui frappe les terres et les maisons ; — la contribution personnelle mobilière : la première équivalente à trois journées de travail, et la seconde proportionnée à la valeur locative de l'habitation ; — la contribution des portes et fenêtres; — celle àespatentes, due par tout individu qui exerce une industrie ou un commerce. waa. Recouvrement des impôts. — Les impôts sont perçus facilement : 1° parce que chacun comprend que, longtemps encore, nous devons faire de lourds sacrifices pour la réorganisation de notre armée, le développement de l'instruction, l'achèvement de nos moyens de communication ; — 2° parce que la majeure partie de l'impôt est fournie par les contributions indirectes (boissons, tabacs, etc.), que l'on acquitte sans trop s'en apercevoir.

La plupart des villes perçoivent à leur profit des droits d'octroi SUT les marchandises qui pénètrent dans la ville Ces droits ne sont pas compris dans les impôts proprement dits. — L'octroi de Paris produit autant (120 millions) que tous les octrois de province réunis.