BÉARN

Corse

Quatre-Vallées Casteloau.

Lomagne Lectoure.

Le Labourd Bayonne.

La Soûle Mauléon.

Nebouzan Saint* Gandens.

Bîgorre Tarbes.

Comminges Saint-Bertrand.

Conserans Saint-Girons.

J Béam propre .'. Pau.

j Basse Navarre StJ.-Pied- de-Port.

, Bastia.

Porrou.

Anjou

KUlNE.

Provinces de VOnest.

I Haute Saintonge Saintes.

( Brouageais Brouage.

AuNis I Pays d*Aunis La Rochelle.

(Haut Poitou PorriERS.

I Bas Poitou Fontenay-Ie-Cte.

( Haut Anjou Angers.

j Bas Anjou ou Saumurois. Saumur.

j Haut Maine Mayenne.

I Ba« Maine Le Mans.

( Perche Mortagne.

DocMTà/^Mi:. S Haute Bretagne Rennes.

BRETAGNE j Bassc Bretagne Vannes.

Provinces du Milieu,

iPays chartrain Chartres.

Diinois Chàleaudun.

Yendômois Vendôme.

Orléanais propre Orléans.

, Blaisois Blois.

Gàtinais Orléanais Montargis.

Sologne ^ Romorantin.

I Haute Touraine Tours.

i Basse Touraine Amboise.

I Haut Berry Bourges.

1 Bas Berry Issoudun.

Nivernais Nevers.

Morvan.. .' Chàteau-Chinon.

Donziois Donzy.

i Haut Bourbonnais Moulins.

I Bas Bourbonnais Montluçon.

j Haute Marche Guéret.

I Basse Marche Bellac.

IHaut Lhnousin Limoges.

Bas Limousin Tulle.

Orléanais. .

Touraine.

Berry.

Nivernais.

Bourbonnais.

Marche.

Limousin.

ILa lirnagne Clennont.

Combrailles Evaux.

Le Brivadois Brioude.

Haute Aurillac.

A toutes ces provinces , qui étaient celles de la France avant la révolution de 1789, il faut joindre le comtat Venaissin, qui a été réuni en 1791 > et dont la capitale était Carpentrak^ et enfin la Savoie (capitale Chambiry) et le comté de Nice réunis en 1860.

Divisions électorales de la France pour la composition DES états généraux. — Les élections des députés des trois ordres (clergé, noblesse et tiers état) se faisaient principalement dans des circonscriptions électorales appelées bailliages dans certaines provinces et sénéchaussées (1) dans d'autres. Pour quelques-uns des pays d'états (c'est-àdire où siégeaient chaque année des états provinciaux), les élections se faisaient par ces états eux-mêmes ^ certaines Tilles avaient aussi le privilège de députer directement aux ^tats généraux.

Le nombre des anciennescirconscriptions électorales a beaucoup varié en France, ainsi que le nombre des députés et la proportion entre les représentants des trois ordres. Lors de la ^convocation des états de 1789, le nombre total des députés fut de 1,190, dont la moitié appartenait au tiers état. Ces

(1) Les grands baillis et sénéchaux, sous la troisième race , succé- 4lèrent^ comme représentants du roi, à toute Tautorité des ducs et comtes ; mais les rois, appréhendant qu'ils n'usurpassent Tautorité souveraine <;omme avaient fait les ducs et les comtes , leur enlevèrent peu à peu toutes leurs attributions importantes , et ne leur laissèrent que quelques honneurs et prérogatives, notamment le soin de convoquer les électeurs pour la nomination des députés aux états généraux. La partie du royaume dont Fadministration leur était confiée avait autrefois pris d'eux le nom de bailliage ou de sénéchaussée; ce nom avait survécu à leur puissance, <et c'était la division qu'on avait conservée pour les élections des députés aux états généraux. Il faut se garder de confondre les grands baillis ou sénéchaux avec des magistrats subalternes portant aussi le nom de baillis et de sénéchaux, et qui dans l'origine n'étaient que leurs lieutenants. (Voir plus lom la division judiciaire.)

il6

députés furent élus dans 168 circonscriptions électorales portant divers noms dont voici la liste (1) :

Agen. (S.)

Aix. (S.)

Albret (Duché d'}, sénéchaussée de Nérac et de Casteljatoux.

Alençon. (B.)

Alsace ( Les 10 villes ci-derant impériales d').

Amiens et Ham. (B.)

Amont en Franche-Comté (6. d'}.

Angouléme. (B.)

Anjou. (S.)

Annonay. (S.)

Arles (Ville d').

Armagnac, Lecioure et Isle-Jourdain.

Artois (ProWnce d').

Auch. (S. )

Autun. (B.)

Auxerre. (B.)

Auxois. (B.)

Aval en Franclie-Comfé (B. d').

Avesnes. (B. )

Bailleul. (B.)

Bar-le-Duc enBarrois. (B.)

Bar-sur-Seine. (B.)

Basse-Marche. (S.)

Bazas. (B.)

Beaujolais. (S.)

Beau vais. (B.)

Belfort.(B.)

Berry. (B.)

Besançon. (B.)

Béziers. (B.)

Bigorre. (S.)

Blois. (B.)

Bordeaux. (S.)

Boulogne-sur-Mer. (S.)

Bourg en Bresse. (B.) Brest. (S. ) .

Bugey et Vahx)mey. (B.) Caen. (B.) ^

Calais et Ardres. ( B. ) Cambraisis (États du).

Carcassonne. (S.) Carhaix,.Quimperlé, Châteaulin^Chà^

teauneuf, Gourin. (S.} Castelnaudary. (S.) Castres. (S.) Caux. (B. }

Chàlons-sur-Kame. (B.) Châlonsur-Saône. (B.} Chartres. (B.) Charolles. (B.}

Cbàteauneufen-Thimerais. ( B. > Château-Thierry. (B.) Châtellerault. ( S. } Cbaumont-en-Bassigny. (B.) Chaumont-en-Vexin. (B.) Clermont en Auvergne. (S.) Clermont en Beauvoisis. (B.) Colmar et Schelestadt. ( B. ) Cominges et Nebouzan (États de], Condom. (S.) Cou tances. (B.) Crepy-en- Valois. (B.) Dauphîné (États du ).

Dax, Saint-Séver et Bayonne. rB.> Dijon. (B. ) Dînant. (S.)

Dol en Bretagne (Évêché de}.

Dole en Franche-Comté. ( B. ) Douay et Orchies. (B. ) Dourdanen Orléanais. (B.) Draguignan.

(1) Les noms suivis d'un B sont ceux des bailliages. Les S indiquent les sénéchaussées. Les autres noms des circonscriptions électorales sont écrits en toutes lettres.

GÉOGRAPHIE POUnOUE.

il7

Étampes. (B.)

Ëvreux. (B.)

Forcalquier, SisteroQ et Digne. (S.}

Forez. (B.)

Fougères. (S.)

Gien. (B.)

Guéret Haute-Marche. (S.)

Haguenau et Wissembourg. (B. )

Hennebon. (S.}

Langres. (B.)

Lesneven. (S.}

Liboome. (B.),

Lille. (B.)

Limousin (Bas pay8de],8énéchaa88ée de TuUe.

Limousin (Haut pays de), sénéchaussée de Limoges.

Limoux. ( S. )

Loudun. (B. )

Lyon (Ville de ).

Lyon (Sénéchaussée de).

Bfâcon. (B.);

Maine. (S.)

Mantes et Meulan. ( B.)

Marches communes du Poitou et Bretagne.

Marseille. (S.)

Meaux. (B.)

Melun. (B.)

Mende en Géyaudan. (S. )

Metz. ( B. )

Metz (Ville de).

« Mirecourt. (B.)

La Montagne. (B.)

Montargis. (B)

Mont-de- Marsan en Gascogne. (S.)

Montfort-rAmaury. ( B.)

Montpellier. (S.)

Montreuil-sur-Mer en Picardie. ( B. )

Morlaix et Lannion (Sénéchaussée de).

Moulins en Bourbonnais. ( S. )

Nancy. (B.)

Mantes. (S.)

Nemours. (B.)

Ntmes et Beaucaire. (S. )

Nivernais et Donziois. ( B. )

Orange (Principauté d' ).

Orléans. (B.)

Pamiers, comté de Foix. (S.)

Pans (Prévôté de).

Paris (Ville de).

Perche. (B.)

Périgord. ( S. )

Péronne, Roye et Montdidier. (B.)

Perpignan (Viguerie de).

PloermeL(S.)

Poitou. (S.)

Ponthieu. (S. )

Provins. (B. )

Puyen Velay. (S.)

Quercy. (S.)

Le Quesnoy-Hainaut.

Quimper (Diocèse de).

Reims. (B. )

Rennes.

Rhodec. (S.)

Rivière, Verdun, Gaure, Leonec et

Marestaing (Pays et jugerie de).

La Rochelle. ( S. ) Rouen. (B. ) Rouen ( Ville de ).

Saintonge (Sénéchaussée de Saintes).

Id. (Sénéchaussée de Saint-

Jean-d'Angely).

Saint-Brieuc. (S.) Samt-Flour. (B.) Saint-Pierre-le-MousUer. (B.) Saint-Quentin. (B.) Sarreguemines. (B. ) Saumur. (S.) Sedan. (B.) Senlis. (B.)

Sens et Villeneuve le-Roi. (B. ) Sezanne. (B.) Soissons. (B.) Strasbourg (Ville de).

Toul ( Trois-Évèchés ).

Toulon. (S. ) Vannes , Auray et Ahuys. ( S. ) Toulouse ( 1*^^ sénéchaussée de Lan- Vendôme. (B.)

guedoc). Verdun ( Trois-Évôchés). ( B. )

Touraine. ( B. } Vermandois. ( B. )

Tréguier ( Diocèse de ). Villefranche de Rouergue. ( S. )

Trévoux* ( S. ) Villeneuve de Berg en Vivarais. (S.>

Ustaritz, pays des Basques. (B.) Vfllers-CoUerets. (B.)

Valenciennes (Ville de). Vitry-le- François. (B.)

Anciennes divisions administratives. — En i 789 la France, au point de vue administratif, était divisée en gouvemeinents et en généralités.

Gouvernements, — Il ne faut pas tout à fait confondre ce qu'on appelait les gouvernements militaires avec les anciennes provinces de la France : quelques-uns en effet comprenaient deux provinces , d'autres au contraire , dits petits gouvernements j étaient enclavés dans les grands. Leur nombre a beaucoup Varié, mais depuis 1768 il est resté fixé à 40, dont 32 grands et 8 petits.

Les 32 grands gouvernements étaient : ^Flandre et Hainauty ^Artois^ )Picardie^ ^Normandie ^ ^Champagne et Brie, lorraine et Barrois, ^Alsace, ^Bretagne ^ ^Anjou,^ Maine ei ^ Perche i^Touraine) Poitou, ^Aunis , Saintonge et Angoumois^ ^Ile-de-France, Orléanais, Berry, Auvergne, Limousin y Marche , Bourbonnais y Nivernais , ^Franche-Comté^^ Bourgogne et Bresse y\ Guyenne et Gascogne ^ ^nguedoc ^^Béam et Navarre) Comté de FoiûCj^Roussillon^ Lyonnais, Forez et Beaujolais ^^auphiné y Provence.

Les 8 petits étaient : Ville et prévôté de Paris, Boulonnais^ Le Havre y Principauté de Sedan y Metz et Verdun, Tout, Sanmur, Ile de Corse.

A la tête de chaque gouvernement était un gouverneur représentant de l'autorité royale; il était secondé par un lieutenant général de province (1), sous les ordres duquel

(1) Dans quelques gouvernements, il y avait plusieurs lieutenants généraux ; on partageait alors entre eux le territoire du gouvernement.

étaient placés plusieurs lieutenants de roi^ qui avaient^ chacun leur département^ nommé lieutenance.

Les fonctions des gouverneurs consistaient à maintenir les provinces dans l'obéissance , à les défendre contre l'ennemi^ à réprimer les révoltes, et à prêter main-forte à l'exécution de la justice et des édits royaux. Us avaient sous leurs ordres les troupes en garnison dans leurs gouvernements. Quant à l'administration proprement dite , elle était presque tout entière entre les mains des intendants.

Généralités ou infendances. — Les généralités (1) ou intendances ne correspondaient ni aux provinces ni aux gouvernements. On en comptait trente-trois, dont les chefs-lieux étaient : Paris ^ Amiens^ Soissons, Orléans^ Bourges ^ lyon^ La Rochelle t Moulins y Riom^ Poitiers y Limoges, Bordeaux, Tours, Auch, Montauban, Châlons, Rouen, Caen, Alençon, Perpignan, Rennes, Aix, Montpellier, Besançon, Bayonne, Dijon, Grenoble, Metz, Strasbourg, Valenciennes , Lille, Nancy et Bastia.

Un intendant choisi par le roi était placé à la tête de chaque généralité ou intendance. L'administration civile était dans lesfmêmes mains que l'administration financière, et les intendants, dont les attributions étaient fort étendues, étaient chargés non-seulement des affaires purement administratives, mais encore de la levée de la taille (2). Sous leurs ordres des agents nommés subdélégués administraient les

(1) Uoe généralité était dans l'origine une circonscription du territoire des pays d'élections (voir page 129) , dans laquelle était établi pour le recouvrement de Timpôt un bureau des trésoriers généraux (d'où le nom de généralités). Ce fut à partir du dix-septième siècle qu'on mit à la tête de cbaque généralité un officier royal qui portait le nom d'intendant de justice, police et finances, et qui absorba bientôt Tautorité administratiye. On établit aussi des intendants dans les pays d'états (voir page 129); mais leur département s'appelait alors une intendance, et non une généralité.

(2) Voir la division de la France au point de rue de la perception de l'impôt.

i!20 TROISIÈME PARTIE.

subdivisions du territoire ; dans les pays dits d^ élections (1) la subdivision la plus commune de la généralité était Téleption^; dans les pays d'états les subdivisions portèrent divers noms, tels que diocèses, gouvernances, gouvernements, vigueries, prévôtés, bailliages, élections, etc.

Divisions administratives actuelles. — Au point de vue de l'administration , le territoire français est divisé en 86 départements (non compris l'Algérie et le territoire de Belfort), en 362 arrondissements subdivisés en 2,865 cantons et en 35,989 communes.

Il y a pour chaque départeinent un préfet et un secrétaire général de préfecture, un conseil général de département élu par le suffi*age universel et composé d'autant de membres qu'il y a de cantons dans le département, un conseil de préfecture nommé par le gouvernement.

Le préfet est chargé de l'administration, il fait exécuter les lois^ décrets et arrêtés du gouvernement; les sous-préfets placés sous ses ordres à la tète de chacun des arrondissements du département servent d'intermédiaire entre le préfet et les maires des communes (2).

Le tableau suivant présentera l'ensemble des divisions administratives anciennes et actuelles.

(1) Pour la division de la France en pays d*éIections et pays d*état.«, Toir page 129.

(2) Dans chaque arrondissement est établi un conseil d'arrondissement, et dans chaque commune un conseil municipal. Les membres de ces assemblées sont également élus par le suffrage universel. Les premiers ne s'occupent que de la répartition de l'impôt direct entre les communes de Tarrondissement. Les attributions des seconds sont uniquement municipales; il n'y a pas lieu de nous en occuper.

GÉOGRAPHIE POIITIQUB.

DIVISIONS ANCIENNES

Gouvernements (1).

Généralités, intendances.

• FLANDRE ) ijiie

«^ ) et

HAWAUT j vaienciennes (2).

DIVISIONS ACTUELLES

Départements,

Chefs-lieux,

Arrondissements,

(Arras). i

B0UM)NNAI8 j ^,^ns, (Boulogne), j *"^"»

Amiens.

Picardie (Amiens).

\ Boissons.

I^ Havre ]

de I Rouen.

Grâce. {

'. Rouen.

Normandie (Rouen).

Caen.

lAlençon.

[Pas-de-Calais.

UUe.

Avesnes.

Cambrai.

Nord Lille ^Douai.

Dunkerque.

Hazebrouck.

Vaienciennes.

Arras.

Béthune.

Arras j Montreuil.

Saint-Omer.

Saint-FoL

Boulogne-sur-Mer.

Amiens.

Abbeville.

Somme Amiens { DouUens.

Montdidier.

Péronne.

Laon.

Château-Thierry.

Aisne Laon { Samt-Quentin.

Soissons.

Vervins.

Le Havre.

Rouen.

Seine-Inférieure .... Rouen { Y vetot.

Dieppe.

Neufchfttel.

Ëvreux.

Louviers.

Eure Évreux {Les Andelys.

Bemay.

Pont-Audemer.

Caen.

Bayeux.

Falaise.

Lisieux.

Pont-1'Evéque.

Vire.

Saint-Lo.

Avranches.

Cherbourg.

Coutances.

Mortain.

Valognes.

Alen<^on.

Argentan.

Domfiront.

Mortagne.

/Calvados Caen.

Manche Saint-Lo.

Orne Alen<;on

(1) On a marqué d'un astérisque les pays où siA^aient des états provinciaux.

(2) Vaienciennes était le chef-Ueu de l'intendance du Hainaut. La Flandre et l'Artois ne formaient qu'une même intendance.

TBOISIÈME PARTIE.

DIVISIONS ANCIElfNES.

CiouvemetMntSt

Généralités, intendances.

PBIIfCIPADTÉ )

de Sedan, j

Mctx.

Champagne et Brie (Troyes).

Ghâlons.

Lorraine

et Barbois

(Nancy),

Nancy.

TOUL. I Metz.