ROUSSILLON
(Perpignan).
Perpignan.
Ltonnais et FoBEZ } Lyon.
(Lyon).
(Grenoble). J Grenoble.
DinSIONS ACTUELLES.
*8fit9UI9)M}d^
Chefs»lieux,
Arrondisêements,
Haute-Loire.
Ardècbe.
.Lozère.
Le Puy.
Privas. .
Mende..
îard Nîmes
(Hérault Montpellier
Tarn.
Âlbi.
Aude Garcassonnc
Haute-Garonne Toulouse
Basses-Pyrénées.... Pau
Ariége Foix.
Pyrénées-Orientales. Perpignan
Rbône Lyon.
(Loire.. Saint-Etienne
Isère Grenoble
ILe Puy.
Brioude.
Yssengeaux.
! Privas.
Largentière.
Toumon.
(Mende.
Florac.
Marvejols.
Nîmes.
Alais.
Uzès.
Le Vigan.
Montpellier.
Béziers.
Lodève.
Saint- Pons.
fAlbi.
Castres.
Gaillac.
Lavaur.
fCarcassonne.
Castelnaudary.
Limoux.
Narbonne.
Toulouse, Muret.
Saint-Gaudens.
Villefiranche.
Pau.
Bayonne.
Mauléon.
Oloron-Ste-Maric.
Ortbez.
( Foix.
] Pamiers.
( Saint-Girons.
(Perpignan.
Céret.
Prades.
Lyon.
Vîllefrancbe.
Saint-Étienne.
Boanne.
Montbrison.
(Grenoble.
La Tour^u-Pin, Saint-Marcellin^ Vienne.
(1) Généralité de Pao et de Bayonne.
DIVISIONS ANGUNNES.
Gouvernementi.
Généralités , intendances.
«DAUPHINÊ I Grenoble (Grenoble). J «'««>'>»«•
* PROVENCE ) .. (AIX). j ^"^•
iLi DE Corse. IBastia.
Départements réunis à la Franc depuis la révolution de 1789.
divisions actuelles.
Départements,
Chefs-lieux.
ArrondissetMHts.
Drôme Valence.
Valence.
Die.
Montélimar.
Nyons.
Hautes-Alpes
Basses-Alpes
Gap j Biiançon.
( Embrun.
Digne.
Barcelonnette.
Digne { CasteUane.
Forcalquier.
Slsteron.
I Marseille.
Aix.
Arles.
IDraguignan.
Brignoles.
Toulon.
/ Ajaccio.
Bastia.
Calvi.
Corté.
\ Sartène.
Avignon.
Avignon I ^Jj
Corse Ajaccio
Vaucluse.
ISavoie Chambéry
iHaute^voie Annecy.
Cârpentras.
Orange.
Chambéry.
Albertville.
Moutiers.
St-Jean de Maarienne.
Annecy.
BonneviUe.
Saint-Julien.
Thonon.
(Nict.
[Alpes-Maritimes.... Nice {Grasse.
( Puget-Theniers.
Divisions anciennes de la France au point de vue de l'impôt. — Avant la Révolution il y avait, entre autres, trois grands impôts dont la perception avait nécessité la création de certaines divisions.
Ces impôts étaient la taille et la capitaiion, ou impôts directs, la gabelle ou impôt sur le sel, et les traites foraines ou douanes.
Division pour la levée de la taille et de la capitation. — Pays d'élections et pays d*états. — La taille était un impôt di-
rect qui portait uniquement dans quelques provinces sur les biens-fonds assujettis à cette charge (on l'appelait alors taille réelle) f mais, dans la plus grande partie du royaume, dépendant de l'état de la personne et se prélevant proportionnellement à la foitune présumée de tous les individus qui n'étaient ni nobles ni ecclésiastiques ou qui ne jouissaient pas de quelque exemption; dans ce second cas on l'appelait taille personnelle*
La capitation était une contribution personnelle sur chaque tête de chef de famille : elle se levait sur tous les Français sans exception.
Pour la levée des impôts on distinguait en France les pays d'élections et les pays d'états»
Les pays d'élections étaient tous ceux qui formaient anciennement le domaine de la couronne ou qui lui avaient été réunis sans condition par conquête ou par héritage. On les nommait ainsi parce que les états généraux de 1356 avaient exigé que les répartiteurs de l'impôt fussent élus par les contribuables. Gé mode de nomination fut bientôt supprimé , mais le nom de pays d'élections était resté aux provinces où il avait été en usage. Les pays d'états étaient ceux qui y au moment de leur réunion à la couronne , avaient stipulé la conservation de certains privilèges , et entre autres la liberté d'assembler leurs états particuliers pour voter la levée de leurs contributions.
Dans les premiers, la taille et la capitation étaient réglées par une répartition arrêtée dans le conseil du roi et connue sous le nom de brevet général ; l'impôt se percevait ensuite par les soins de l'intendant et des autres officiers royaux. Dans les derniers, les états au contraire avaient le droit d'adopter la répartition qui leur semblait préférable, et la perception de l'impôt s'opérait par leurs propres agents. Le produit en était employé tant au payement des subventions accordées par eux au Trésor royal qu'à l'acquittement des charges provinciales. Les grands pays d'états étaient : le Languedoc j la Bretagne y la Bourgogne, la Flandre , l'Artois, l'Alsace, la Franche-Comté et le Roussillon. D'autres pays peu con-
i30 TROISIEBIE PABTIE.
sidérables avaient aussi leurs états y comme le Cambraisis, le Méconnais , le pays de Foix , le Bigorre , le pays de Marsan, de Soûle et du Labourd , le Nébouzan , les Quatre- Vallées , le Béam et la Navarre.
La composition des états était partout différente. Dans certains pays les députés étaient élus; dans d'autres ils faisaient partie des états en vertu de leurs places ou de leur naissance : mais dans tous on retrQuvait les trois ordres , le clergé, la noblesse et le tiers état.
Divisions actuelles. — Le pouvoir législatif fixe par la loi annnelle du budget le montant de Timpôt direct et détermine le contingent de chaque département. Chaque conseil général répartit ensuite le contingent départemental entre les divers arrondissements (1) ; puis le conseil d'arrondissement entre les diverses communes. Dans le chef-lieu du département réside un receveur général des finances , auquel est subordonné un receveur particulier dans chaque arrondissement.
Gabelles. — Divisions avant 1789. — On appelait ainsi un impôt et monopole par lequel on exigeait de chaque famille qu'elle tirât des greniers de TËtat une quantité de sel déterminée par tête d'individu. Le prix de cette denrée variait selon les régions du royaume , qui se divisait à cet égard en pays de grandes gabelles, où le pri)c était exorbitant^ en pays de petites gabelles, où il était moindre, en pays de salines , où il baissait encore, puis en pays rédimés, ou provinces qui pour une somme d'argent une fois payée s'étaient libérées des gabelles; enfin, les provinces franches ou exemptes, qui n'ont jamais été assujetties à cet impôt (â).
(1) Les consefls généraux ont en outre le droit de déterminer, dans les limites fixées par la loi, le nombre de centimes additionnels dont limposition est demandée pour les dépenses du département.
(2) A ces cinq catégories il faut ajouter les pays dits du qtiart bouillon, qui comprenaient une partie de la basse Normandie. Là les habitants des côtes avaient le droit de Mre bouillir un sable mouillé d'eaux saline , et versaient en retour de ce privil^e le quart du produit de leur fabrication dans les greniers du roi.
GEOGRAPUIE POUTIQUE. 131
Pays de grandes gabelles : L'Ile-de-France, le Maine, l'Anjou , la Touraine , l'Orléanais . le Berri , le Bourbonnais , la Bourgogne , la Champagne , la Picardie , la Normandie , le Perche.
Pays de petites gabelles : Bresse et Bugey, Lyonnais , Forez, Beaujolais et Dombes, Dauphiné , Provence , Languedoc , Roussillon.
Pays de salines : Lorraine, Trois-Évêchés , Franche-Comté , Alsace.
Provinces rédimées : Poitou, Aunis et Saintonge, Angoumois. Limousin , Auvergne, Périgord, Quercy et Guyenne, Bigorre, Cominges et pays de Foix.
Provinces franches : Bretagne , Boulonnais et Calaisis , Artois y Flandre et Hainault , pays de Gex , Principauté de Sedan , territoire d'Arles, Nébouzan, Béarn, Soûle, Navarre et La bourd , Ile-de-Rhé et d'Oleron.
Divisions actuelles. — Aujourd'hui l'impôt sur le sel est le même pour toute la France , il est fixé par la loi du budget.
Traites foraines. — Divisions avant 1789. — On comprenait sous le nom de droits de traites les droits de douanes perçus sur les marchandises à l'entrée et à la sortie non-seulement du royaume, mais encore de certaines provinces contiguës de l'intérieur connues sous le nom des Cinq grosses Fermes. Ces provinces ayant accepté en 1664 un tarif nouveau et uniforme pour les douanes extérieures, étaient séparées de celles qui l'avaient rejeté , et qui , sous le nDm de Provinces réputées étrangères^ continuaient à être régies par les anciens tarifs. Enfin il existait une troisième catégorie composée de provinces frontières qui , d'après les conventions passées lors de leur réunion à la France , communiquaient librement avec l'étranger et conservaient le nom de Provinces étrangères : les douanes en conséquence avaient été maintenues entre elles et le reste du royaume. Cest cette ligne de douanes et celle qui séparait les Provinces des Cinq grosses Fermes des provinces réputées étrangères qu'on nommait les douanes intérieures.
i32 TROISIÈME PARTIE.
Provinces composant lés Cinq grosses Fermes : Normandie , Picardie, Boulonnais , Champagne ^ la Bourgogne^ Bresse, Bugey f Bombes , Beaujolais, Berri, Poitou, Aunis, Anjou, Maine et Bourbonnais,
Provinces réputées étrangères : Lyonnais et Fores, Dauphiné, Provence, Languedoc, Foix, RoussilUm, Guyenne, Gascogne, Auvergne, Limousin, Périgord, Saintonge , Angoumois, Flandre, Hainaut, Artois et Cambrésis, Bretagne et Franche-Comté.
Provinces étrangères : Les Trois-Évéchés , Lorraine et Alsace.
Divisions actuelles. — La révolution a supprimé les douanes intérieures. Un tarif uniforme sur toutes les frontières , à l'entrée de certaines marchandises , est voté chaque année par la loi du budget.
Anciennes divisions judiciaires. — Justice ordinaire. — En 1789 la justice ordinaire civile et criminelle était rendue souverainement en France par des parlements et des conseils supérieurs. Les sièges des parlements étaient : Paris, Toulouse, Grenoble, Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix,Pau, Rennes, Metz, Besançon, Trévoux, Douai et Nancy. Les conseils supérieurs étaient ceux d'Alsace^ de Roussillon, de Corse et d'Artois. Ces cours souveraines jugeaient en dernier ressort toutes les appellations des justices inférieures de leur ressort : présidiaux, bailliages et sénéchaussées , prévôtés^ vigueries^ justices seigneuriales, juridictions munici* pales et consulaires, etc., etc.
Divisions actuelles. — Aujourd'hui la justice ordinaire civile et correctionnelle est rendue en appel par 26 cours, dont les sièges sont : Parts, Agen, Aix, Amiens, Angers, Bastia, Besançon, Bordeaux, Bourges, Caen, Dijon, Douai, Grenoble , Limoges, Lyon , Mets , Montpellier, Nancy, Nimes, Orléans , Pau , Poitiers, Rennes, Riom, Rouen et Toulouse. La justice ordinaire est rendue en première instance par des tribunaux qui siègent dans chaque chef-lieu d'arrondissement, et pour les causes minimes par les juges de paix de chaque can-
GÉOGRAPHIE POUTIQUE. 133
ton. Dans chaque département siège une cour d'assises, composée d'un jury élu et de magistrats : elle juge les cas criminels.
Ily a pour toute la France une cour de cassation ; cette cour souveraine aie droit de casser les jugements et arrêts tant civils que correctionnels et criminels.
Justice administrative. — Au sommet des tri|>uciaux administratifs était autrefois placé , avec le droit d'évocation de toutes les affaires y un des conseils du roi, nommé conseil des parties ou privé, et plus généralement encore désigné sous le nom de conseil cTÉtat.
On comptait en matière administrative plusieurs sortes de cours souveraines :
l'^Les chambres des comptes (1), chai^çées de juger les comptes de tous les ofBciers comptables en fonctions dans leur ressort ; ces chambres étaient établies à Paris, Nevers^ Rouen, Grenoble , Tuantes , Aix , Nancy, Bar^ Bordeaux , Clermont et Montauban.
S** Les cours des aides (â), établies pour connaître en appel des aides^ tailles /gabelles et autres droits de subsides se levant par autorité du roi. Les juridictions inférieures, dont les appels se portaientdevantlescoursdesaides, étaient: les éleetio7is{S), où se jugeaient les procès concernant la taille et les aides ; les tribunaux nommés greniers à sel, institués pour connaître des gabelles ; les bureaux des traites foraines , tribunaux établis pour les douanes , et enfin les bureaux des finances (4) et
(1) Le nombre des chambres des comptes a souvent varié. En 1789 plusieurs de ces chambres étaient réunies aux cours des aides ou aux parlements.
(2) Dans Torigine on appelait aide un secours en argent qu'on levait dans les nécessités urgentes. En 1355 les étais généraux autorisèrent unft tCTée fixe des droits d'aides sur les marchandises et notamment sur les boissons, et ils établirent des tribunaux pour juger les contestations auxquelles donnerait lien la perception de cet hnpôt.
(3) Le nom d'élection s'appliquait à la fois à la subdivision des généralités et au tribunal qui y était établi.
(4) Les bureaux des finances connaissaient aussi de la grande et de la petite voirie.
chambres du domaine, qui connaissaient en première instance des affaires concernant les domaines. On comptait en France 8 cours des aides, savoir : Paris^ Rotien, Montpellier, Clermont'Ferrand, Bordeaux^ Aix, Montauban et Dôle.
S'^Les cours des monnaies dePam^^ de Lyon, qui jugeaient souverainement toutes les questions relatives aux monnaies et aux matières précieuses, et statuaient en appel sur les jugements des gardes et prévôts des monnaies dans les provinces.
Parmi les grands tribunaux administratifs on comptait encore les tables de marbre (1) des eavx et forêts, juridictions instituées pour connaître des appels des 18 grueries ou grandes maîtrises des eaux et forêts, et enfin la juridiction des intendants qui s'étendait directement ou indirectement sur presque toutes les matières administratives et dont l'appel se portait au conseil du roi.
Divisions actuelles. — La justice administrative se compose aujourd'hui de deux sortes de tribunaux : les conseils de préfecture et le conseil d^État; il y a un conseil de préfecture établi dans chaque chef-lieu de département; il connaît en première instance d'un grand nombre de matières contentieuses. Les appels des conseils de préfecture se portent au conseil d'État, qm, jugeant au contentieux^ statue souverainement sur toutes les questions administratives. En ce qui concerne les procès relatifs à l'impôt, les tribunaux administratifs ne sont compétents qu'en matière de contribution directe. Tous les autres cas sont attribués aux tribunaux civils.
La cour des comptes juge tous les comptables de la France et de l'Algérie pour leur gestion des deniers publics.
Justice d*exception. — Sous l'ancien régime le roi avait le droit d'instituer des commissions extraordinaires auxquelles il attribuait le jugement de toute affaire. Il y
avait en outre un très-grand nombre de tribunaux ex-
« (1) Ce nom se donnait aussi au tiibnnal de la connétablie et maréchaussée de France et à celui de Famirauté. Ce nom était demeuré à ces trois juridictions à cause d'une grande fable de marbre qui tenait autrefois tout le travers de la grande salJe où elles siégeaient.
ceptionnels fonctionnant régulièrement; les principaux étaient : les officialiiés et autres justices ecclésiastiques établies dans chaque diocèse pour juger les ecclésiastiques ; les amirautés de Paris, Rouen, Toulouse, Bordeaux et Rennes , tribunaux d'appel pour les questions civiles ou criminelles relatives au commerce maritime , jugées en première instance dans les 50 sièges d'amirautés particulières établis dans les ports du royaume ; la connétablie ou juridiction des maréchaux de France sur les gens de gueiTC tant en matière dvile que criminelle, qui jugeait en appel les sentences rendues dans les 33 sièges de prévôtés; les justices consulaires, au nombre de 42 , qui connaissaient entre marchands de toutes sortes de contestations pour fait de commerce; la prévôté de fhôfel, juridiction qui s'étendait sur les lieux habités par la cour et dont l'appel se portait devant le grand conseil ; les tribunaux du point d'honneur, établis par les maréchaux de France dans chaque bailliage et sénéchaussée pour juger les affaires dites d'honneur entre gentilshommes et autres, suivant la profession des armes ; la juridiction des baillis et sénéchaux d'épeCj d'où relevaient certains procès concernant la noblesse, et enfin les justices seigneuriales, pour la perception des droits féodaux.
DrvisiONS ACTUELLES. — La révolution a supprimé la plupart des tribunaux exceptionnels ; ceux qui existent aujourd'hui sont : la haute cour de justice, qui juge sans appel ni recours en cassation toutes personnes renvoyées devant elle comme prévenues de crimes contre la sûreté intérieure ou extérieure de l'État; les tribunaux militaires, qui se composent des conseils de guerre permanents établis dans chaque division militaire , et des 2 conseils de révision de Paris et Lyon : ces derniers statuent en appel sur les pourvois formés contre les jugements des premiers; la juridiction maritime, composée des 10 tribunaux maritimes et des 10 conseils de guerre avec appel aux deux conseils de révision établis à Brest et à Toulon ; les tribunaux de com-merce, le conseil de l'instruction publique et au-dessous de
lui les conseils académiques, les chambres de discipline des notaires, des avoués, les conseils de discipline des avocats^ les conseils des prud'hommes, etc.
Anciennes divisions ecclésiastiques. — La France renfermait en i789 dix-huit archevêchés, desquels relevaient cent six évéchés suffragants. Elle comprenait en outre onze évêchés suffragants d'archevêchés étrangers.
Archevêchés et évêchés en 1789.
Arehevêchét. Évéehéi suffragants.
Cambrai Arras, Saint -Orner.
Rouen Évreux. Lisieux, Bayeox, Cootances, Avraoches, Séez.
Paris Meaux , Chartres , Orléans , Blois.
Reims Chàlons , Amiens , Boulogne , Beauvais , Senlis , Soissons ,
Laon, Noyon.
Sens Troyes , Auxerre , Nevers.
Tours Le Man«, Angers, Rennes, Dol, Sainl-Malo, Saint-Brieuc,
Tréguier, Saint-Pol de Léon, Qoimper, Vannes, Nantes.
Bourges Limoges, Tulle , Clermont , Saiiit-Flour, Puy.
Besançon Belley.
Lton '. . . Langres , Autim , Chftion , Màcçn , Dijon, Saint-CIande.
Bordeaux PoiUers, Luçon, la Rochelle, Saintes, Angoulème, Périgueux, Sarlat, Condoro, Agen«
AucB Lectoure, Dax, Aire, Bayonne, Tarbes, Cominges, Bazas,
Lescar, Oleron, Cooserans.
Toulouse Lavaur, Rieux, Saint-Papoul, Mirepoix, Lombez, Montau-
ban , Pamiers.
Albi Castres , Mende , Cahors , Rodez , Vabres.
Narbonnb Perpignan , Aleth, Carcassonne, Agde, Béziers, Saint-Pon<«,
Lodève, Montpellier, Nîmes, Uzès, Alais.
Arles Marseille , Toulon , Orange , Saint-Paul-Trois-Chàteaux.
Aix Apt , Sisleron , Riez , Fréjus , Gap.
Vienne Grenoble , Valence , Die , Viviers.
Embrun Digne , Senez , Glandèves , Vence, Grasse.
Evêchés suffragants d'archevêchés étrangers.
Strasbourg 1 Suffragant de Tarchevéché de Mayence.
Saint-Dié
Nancy
Metz } de Trêves.
Toul
Verdun
GÉOGRAPHIE POUTIQirE. 137
Evéchés de la Corse,
Sagono I
Ajacdo I Snffragants de rarcheTéché de Pise.
Alcria )
NeblSr ^* ^'^** j 8"«ragant8 de Parchevôché de Gènes.
Évêckés duComtat Fenadssin, au pape.
ÀTîgQon, CaTaiUoD, Carpeniras, Yaisoo.
Divisions actuelles. — La France n'a plus aujourd'hui que dix -sept archevêchés et soixante -huit évêchés suiFragants (1).
Archevêchés et évêchés en 1875.
Archevêchés, Évêchés,
1° Paris Chartres, Meaux, Orléans, Blois, Versailles.
2*^ Lyon et Vienne Autan , Langres , Dijon , Saint-Claude , Grenoble.
3° Rouen Bayenz , Êvrenx , Séez , Coutances*
4** Sens et Ad^erre Troyes , Nevers, Moulins.
5^ Reims Soissons » Châlons , BeauTais , Amiens.
6^ Tours Le Mans , Angers, Nantes , Laval.
7^ Bourges Clermont , Limoges , le Puy , Tulle, Saint-
Flour.
V* Albi Rodez, Cahors, Mende, Perpignan.
9* Bordeaux Agen , Angouléme , Poitiers , Périgneux , la
Rochelle, Luçon.
10^ AucH Aire, Tarbes, Bayonne.
11* Toulouse et Narbonne. Montauban, Pamîers, Carcassonne.
12^ Aix, Arles et Embrun. Marseille, Fréjus, Digne, Gap, Ajaccio, Al«
ger.
13^ Besançon Verdun, Belley, Saint-Dié , Nancy.
14^ AviGNONL Ntmes , Valence , Viviers , Montpellier .
1 5* CambraiX. • Arras.
16* Rennes . . r>>M • Quimper, Vannes , Sainl-Brieuc.
W CnAMBÉRY ; Annecy, Tarentaise , Ma arienne.
(1) L'évêché de Nice est suffiragant de Gênes.
Avant 1789 il y avait en France neuf chambres ecclésiastiques : Paris , Rouen , Lyon , Tours , Toulouse , Bordeaux , Aix, Bourges et Pau. C'était dans ces chambres que se réglaient les impositions à mettre sur lesbénéfices ecclésiastiques et les communautés religieuses , pour fournir au don gratuit que le clergé accordait tous les ans au roi. La révolution , en confisquant toutes les propriétés du clergé, a par cela même aboli les chambres ecclésiastiques.
Anciennes divisions militaires. — Ainsi qu'on l'a vu plus haut, la grande division militaire du royaume était celle des^ gouvernements, dont le nombre en 1789 était de 40. Dans le territoire de chaque gouvernement se trouvaient des places et des villes ayant leur gouverneur particulier indépendant du gouverneur de la province.
Divisions agtueli^es. — Le territoire est partagé en 18 grands commandements de corps d'armée et en 20 divisions militaires, lesquelles sont : Paris , Rouen , Lille , Camp de Chdlons, Besançon y Lyon, Marseille , Montpellier, Perpignan, Toulouse, Bayonne, Bordeaux, Nantes, Bennes, Bastia, Tours,. Bourges, Clermont-Ferrand, Limoges et Grenoble; les divisions militaires se décomposent elles-mêmes en subdivisions, dont le siège est situé au chef-lieu de département.
Anciennes divisions maritdœs. — En 1789 il y avait relevant du grand amiral cinq commandements de la marine : c'étaient ceux de Brest, Rochefort, Marseille, Toulon et Lorient; 4 intendances de la marine, elles étaient établies à Toulon, Brest, Rochefort et Paris (1); 7 commissariats généraux des ports et arsenaux , savoir : le Havre de Grâce , Toulon , Bordeaux, Rochefort, Dunkerque, Lorient et Brest.
Divisions actuelles. — On compte cinq arrondissements maritimes : Cherbourg, Brest, Lorient, Rochefort et Toulon, à la tète de chaque arrondissement est placé un préfet mari-
(1) L'Intendant de la marine à Paris n'avait pas de département propre; il était surtout chargé des inspections.
GÉOGRAPUIE POUTIQUE. 139
time. Les arrondissements se divisent en sous-arrondissements ainsi qu'il suit :
Arrondissements. « Sous-arrondissements.
1* Cherbourg Dunkerque, le Havre.
2* Brest Saint-Servan .
3° Lorient Nantes.
4® Rochefort Bordeaux.
5» Toulon Marseille, Corse.
Anciennes divisions universitaires. — Avant la révolution de 1789 on comptait en France 23 universités, savoir : Paris, Toulouse j Montpellier , Orléans y Angers ^ Poitiers. Caen, Bordeaux, Bourges, Nantes, Reims, Valence, Aix, Dùuay, Pont'à'Mousson , Besançon, Perpignan, Orange, Cahors, Tournon, Richelieu, Dijon et Pau.
Divisions actuelles. — Au point de vue de l'instruction publique, la France est divisée en 16 circonscriptions académiques, comprenant chacune plusieurs départements ; ces académies sont celles d'Aix, Besançon, Bordeaux, Caen, Chamhéry, Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Mont^ pellier, Nancy, Paris, Poitiers, Rennes, Toulouse. Il y a au chef- lieu de chaque académie pn recteur et un conseil académique. Au chef-lieu de chaque département se trouve un inspecteur d'académie et un conseil départemental de l'instruction publique. •
L'instruction publique se divise en instruction supérieure, instruction secondaire et instruction primaire.
L'instruction supérieure comprend les facultés de théologie, de médecine, de droit des sciences et des lettres (1), lesécoles <le pharmacie , les écoles préparatoires de médecine et de pharmacie, et les écoles préparatoires à l'enseignement supé • rieur des sciences et des lettres.
(1) Depuis Tannée 1875 renseignement supMeur est devenu libre en France et des facultés libr pu ouvrir des cours à côté de ceux de l'U-
niversité.
140 TAOISliME PARTIE.
L'enseignement secondaire comprend TÉcole normale d'enseignement spécial de Cluny, les lycées et les collége%
L'enseignement primaire comprend les écoles normales primaires, les écoles primaires supérieures, les écoles de garçons et de fiUas, et les salles d'asile.*
