TOULOUSE

30 |Girortde, Charente, Durdogne . + . . . .

24 |Cher, Indre, Nièvre .

30 |Calvados, Manche, Orne.

24 |Haut-Rhin, Bas-Rhin.

24 |Cote-d'Or, Haute-Marne,

Saône-et-Loire. . . .| 1,243,415 12 1 112 30 |Nord, Pas-de-Calais. .| 1,851,279 | 13 103 30 |lsère, Hautes-Alpes,

Drôme. . . . . .| 1,062,381 | 11 | 97 24 |Haute-Vienne, Corrèze,

Creuse. . : ,. . .

30 Rhône, Ain, Loire .

24 |Musrlle, Ardennes . , 24 |Hérault, Aude, Aveyron,

Ce © © œ NJ Gr > Ci © 2 © LL 2 CA

Pyrénées-Orientales. | 1,255,171 16 16 126 24 |Meurthe, Meuse, Vosges.| 1,206,489 14 4 87 24 |Gard, Ardèche, Lozère,

Vaucluse. . 1,203,991 14 8 115

24 |Loiret, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher . . . .

62 |Seine, Aube, Eure-et- Loir, Marne, Seine-et-

Marne, Seine-et-Oise,

Yonne. . . . . .| 3,553,597 31 16 24 |Basses-Pyrénées, Hautes- , Pyrénées, Landes. . 1,000,127 11 5 93

30 |Vienne, Charente-[nfér.

Deux-Sèvres, Vendée. .

40 |lile-et- Vilaine, Côtes-du-

Nord, Finistère, Loire-

Inféneure, Morbihan 2,839,777 25 {1 216 30 |Puy—de--Dôme, Allier,

Cantal, Haute-Loire, .[ 1,491,599 16 11 127 30 |Seinc-lufer.eure, Eure 1,177,816 10 14 86 30 |Haute-Guronne, Ariége,

Tarn, Tarn-et-Garoune.| 1,348,855 14 6 118 752 35,7931,628 | 361 | 220 | 2,846

D EX PR = rer" Ÿ

A ces 27 cours d’appel, il convient d'ajouter celle d'Alger, qui a dans son ressort plusieurs tribunaux de première instance, un tribupal de commerce et un certain nombre de juges de paix.

Pour la partie continentale de la France, on observe que plusieurs œours royales siégent dans des villes autres que les chefs-lieux des déparlements : Aix, Douai, Riom et Bastia sont dans ce cas. Cette exception tieut, pour les trois premières, à ce que le gouveruement, pour ne

‘pas changer des habitudes anciennes, a établi les cours d’xypel dans les villes qui jadis possédaient des parlements. Quant à Bastia, on a voulu, en y établissant la cour d’appel, dédommager cette ville de la perte qu’elle a faite, lorsqu’Ajaccio est devenu le chef-lieu du département de la Corse. On remarquera encore que les tribunaux de première instance sont, à deux près, en même nombre que les arrondissements. Les deux arrondissements qui en sont dépourvus sont ccux de Saint- Deuis et Sccaux dans le département de la Seine. Ces tribunaux ont leur siége au chef-lieu de chaque arrondissement ; nous ne connaissons qu’une seule exception à cette règle : le tribunal de l'arrondissement de Boussac dans la Creuse, siége dans la petite ville de Chambon. Chaque chet-lieu de canton est le siège d’un juge de paix : il n'existe des trihunaux de commerce ct de prud'hommes que dans les villes où leur création est rendue nécessaire par le développement de l’industrie et du commerce. La Cour de cassition a son siége dans la capitale.

Avant la révolution, la France comptait 18 archevêchés ct 122 évéchés. Aujourd’hui elle est partigée en 80 diocè-es, dont 14 sont des arche\èchiés, et 66 des évêchés. Dans le tableau qui suit, on trouve le siége de chaque archevêché, celui de ses évêchéssuffragants, la circonscription de chaque diocèse, et sa population :

Diocèses. Départements. Population.