CONSENTIR
Tilt au n de faui
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plus n j.ropre
ii il ne peut r dêtrr mai petit vient
a ceux qui COI >and.)
Je consent à me perdre afin de !•- •
I 1LLI.
Croyex-Youi que jamais une vierge consente A mettre dan* mes maint sa jeunesse innocente? E. Avait*..
— Croire : L'argot, qu'on y consente ou non, a sa syntaxe et sa poésie : c'est une
parfa:1 d dit consen-
■ ■ gique du mot.
— Absol. : La volonté peut cnsi ntir; mais l'âme, mais l'intellect jamais. (Baudelaire.)
— Fig. Concourir, agir d'un commun accord et dans un but unique : Toutes les parties de l'univers consentent, a Vieux dans ce sens.
— Prov. Qui ne dit mot consent, Ne pas c d'objection contre une chose,
donner son adhi
— Mar. S'emploie en parlant d'un navire, d'un m&t, d'une vergue, d'une pièce de charpente qui a plié ou cède sous un effort : Notre grand mât ayant CONSENTI, nous fûmes obligés d'aborder pour le faire réparer.
— v. a. ou tr. Adopter, approuver, accepter.
■•tir un délai. Nul ne doit obéir qu'à la toi qu'il a lui-même consenih . .1—1. Rouss.) La société existe du jour où les individus ont consenti des obligations r> ctproques. (l'ruudh.)
Mon indulgence, au dernier point Tenue,
Consentait h tes yeux l'hymen d'une inconnue. CO&KEllXE.
n Ne s'emploie plus guère dans le style de la pratique, et dans le cas d'un accord qui tient du contrat.
— Gramm. On disait autrefois Consentir de avec un verbe k l'infinitif :
Consentes seulement de tous Toir adorée.
L* Foimm.
César lui-même ici consent de tous entendre. Racine.
«i Cette expression a vieilli, et consentir d a si bien prévalu que l'on dit généralement consentir à ce que au lieu de c-msentir que, avec up verbe k un mode personnel : Je cees Qu'il vienne, au lieu de Je consens Qu'il vienne. Toutefois, l'on ne doit pas se hâter ette lourde tournure, 'et, même sans être poète, on fera bien de dire, comme Je consens que mes yeux soient, toujours abusés.
— Syn. Consentir, acrrdfr, artjule-sesr, adhérer, souscrire. \
— Antonymes. S'obstiner, s'opposer, protester contre, se refuser à, regimber, résister, tenir t
CONSÉQUEMMENT adv. (kon-^é-ka-man — rad. conséquent). En raison de oc conséquence de cela : Vous avez signé ce contrat; conséqueument, il faut vous y soumettre.
— Avec suite, en tenant compte de la liaison et de l'enchaînement logique des idées : Qui doute que les enfants ne conçoivent, qu'ils ne jugent, qu'ils ne raisonnent consequemment? (La Bruy.) Les esprits faux qui raisonnent coNSÊQtiEMMENT ressemblent un peu à des maîtres en fait d'armes qui tirent de la main gauche: ils sont eux-mêmes plus exposés et sont plus dangereux pour leurs adversaires. (De Bonald.)
— Conséquemment à, En conséquence de, selon la nature de : Agir consêqueuuent a ses principes.
CONSÉQUENCE s. f. (kon-sé-kan-se — rad. conséquent). Déduction tirée d'un principe on . l'aide du raisonnement:
Tirer une con s ï.^vt.xci:. Nier une conséquence. Aucune conséquence ne peut détruire une vérité. (S'uiney.) Les hommes intelligents n'ont besoin que de prendre une notion exacte de* choses pour en tirerdes conséquences exactes, (Ch. Nod.) On ne démontre que ce qui est une conséquence, et non pas ce qui est un principe. (Lacordaire.) Les principes absolut con- \t infailliblement à des conséquences absurdes. (S. Kn logique, ou donne plus particulièrement ce nom à la conclusion
CONS
d'un syllogisme considérée, non point comme proposition al Ml dans lu ml
dont elle est déduite des prémisses : Le conséquent est vrai , mat* la conséquence est fausse.
— Par ext. Esprit de déduction, talent de dialectique : C'est un difficile problème que d'allier la hauteur et la ■ naturelle du philosophe avec la flexibilité
et le bon srits du praticien. (Oui ol I
I écrit au plus fort des querelles, et on sait que son ardeur et sa CON8BQUKKCS î*tftexible avaient laissé bien loin derrière lui le zélé plus timide ou plus éclairé de ses amis (V. Cousin.)
— Suit.1, résultat, fuit amené par un autre : La douleur est une i B nécessaire de la sensibilié physique, (Dider.) Non contentes d'avoir cessé d'allaiter leurs enfants, les femmes cessent d'en vouloir faire ; la COU naturelle. (J.-J. ROUSS.) La gravite d'i< résulte des COH8BQUBKCBS qu'il peut avoir. (B. Const.) L'indiscrétion est la CONBBQUHNCE obligée du bavardage. (M"" hfonmarson.) Une des erreurs les plus communes, c'est deprendre tes suites pour les < vis.) Le
tt bien en (trf-méSn quelles qu'en soient les CONSBQOl NI l B. | sin.J L'envie est une CONS! ressaire
de l'émulation malheureuse. [Bautain.) La trahison de la femme a des oonsbquBNCBS énormes ?ue n'a point celle de l'homme. (Miehelet.) La iberté des cultes est à la liberté de penser ce qu'une CONSÉQUENCE est à son principe. (J. Simon.) L'élévation des salaires ne peut être que la CONSBQUBNCB de ta prospérité de l'industrie. (J. Simon.) Un principe vrai ne porte pas plus de funestes conséquences qu'un bon arbre de mauvais fruits. (Vacherot.) ... Ne devM-voui pas songer aux bienséances. Et Je cette union prévoir les conséquences ? Momère.
— Importance, gravité, suite considérable : Chose, affaire sans conséquence. Ce qu'il dît, ce qu'il fait est sans conséquence. Cela n'a aucune conséquence. Un père de famille ne peut être vertueux ou méchant sans CONSÉ- QUENCE. (F. Bacon.) Les moindres fautes d'un roi sont d'une conséquence infinie, parce
Îu' elles causent le malheur des peuples. (Ken.) I y a des sottises sans conséquence. (Volt.) On peut, sans conséquence et sans honte, ignorer beaucoup de choses hors de son état. (Dider.)
— Personne de conséquence, Personne importante par le rang qu'elle occupe : Préparetoi désormais à vivre dans un grand respect avec vn homme de ma conséquence. (Mol.) Il y a des bourgeoises des plus roturières qui font les femmes de conséquence. (Dancourt.) il Chose de conséquence , Chose importante : L'affaire est de conséquence. Comme les rois de Macédoine ne pouvaient pas entretenir un grand nombre de troupes, le moindre échec était DE CONSÉQUENCE. (Montesq.) il Homme sans conséquence, Homme sur lequel on ne peut faire aucun fond, ou dont on ne fait aucun cas : /lire des gens d'esprit, c'est le privilège des sots; ils sont dans le monde ce que les fous sont à la cour, je veux dire sans conséquence. (La Bruy.)
— Tirer à conséquence. Avoir une certaine gravité ; être de nature h engager l'avenir en établissant un précédent : Je ferais volontiers cet essai si cela ne tirait point À conséquence. (Le Sage.) Il Tirer une chose à conséquence, L'accepter et en déduire des conséquences pratiques : L'exemple de saint Matthias ne doit pas être tiré À conséquence. (Boss.) Il Cette dernière locution a vieilli.
— Astron. Mouvement réel ou apparent d'une planète d'orient en occident: Vénus est actuellement en CONSEQUENCE.
— Algèbr. Equation qui est tellement liée a d'autres, qu'elle est satisfaite dans toute
nèse où ces autres le sont.
— Loc. adv. En conséquence t Conséquemmentf en raison, par suite de cela : Agir en
. Maintenant que j'ai saisi votre idée, j'agirai in CONSBQUBNCB. te bon setis n'est que l'habitude de voir uste et de se conduire en conséquence. (Nicole.) L'esprit faux voit de travers et se conduit en conséquence. (Beau-.
— Loc. prépos. En conséquence det En vertu. ot à : J'ai agi en db ses avis. J et
et chah db la saison.
(G. Sand.)
— Sjn. CoHir^umrr, conrluiloa. V. CON- CLUSION.
— Antonymes. Cause, principe. — Promisses. — lii' OD
— Encycl | est une
■ ■ adml e H
admettre la seconde. Avant de tirer une autre proi a-dire une conséquence, il aire de
bien examiner le rapport allions, etde ne point se faire illusion relation; il de près leur
cation . nnmande De
dan:. le U la méthode . ne pou
dre dî restreindre leur & on; sinon
avoii uifleation
< artisans
mi
CONS
tiré des principes de leur foi des conséQUi si déplorable , et | trfola contraires à ces mêmes principes, Il faut se garder de t
dans la faute que signale la logique sous le nom de post hoc, ergo propter hoc, c'est-àdire de croire que, [.are.- que tel fait suit tel autre, vient après tel autre, le second e t
produit par le premier. Une proposition qui r, . ssairement d'une autre proposition ost vraie, si la première proposition esl vraie, fausse si la première est faus.se. Trèssouvent on • l'étrangeté même d'une proposition que l'on déduis ait 'l'une autre, ;i reconnaître que ces propositions, qui au premier abord semblaient se lier entre elles, n'étaient point réunies par un rapport ■ On peut faire découler une proposition, une conséquence, de plusieurs autres propositions. Et ce que nous disons de deux propG itii D est vrai d'un plus grand nombre, «le trois propositions, par exemple : si les prémisses sont fausses, la conséquence est fausse. Pour montrer comment do deux propositions en découle une troisième, qui leur est invinciblement liée, nous prenons cet exemple dans la Logique de Port-Royal {liv. III, chap ipr) :
■ Si je veux savoir, dit le logicien, si l'àme est spirituelle, et que, ne le pénétrant pas d'abord, je choisisse pour m'en éclaireir l'idée de pensée, il est clair qu'il me sera inutile de comparer la pensée avec l'âme, si je ne conçois dans la pensée aucun rapport avec l'attribut de spirituel, par le moyen duquel je puisse juger s'il convient ou s'il ne convient pas à 1 àme. Je dirai bien, par exemple : l'âme pense; mais je n'en pourrai pas conclure : donc elle est spirituelle, si je ne conçois aucun rapport entre le terme de penser et celui de spirituel. Mais si je dis • la pensée est spirituelle, je puis ainsi construire mon raisonnement : « L àme pense ; or la pensée est spiri-
■ tuelle, donc l'âme est spirituelle. •
En un mot, pour qu'une conclusion soit légitime, il ne faut pas, selon la logique, qu'il y ait dans la conclusion autre chose que ce qu'il y a dans les prémisses.
— Mathéin. Une équation est dite conséquence de deux autres, par exemple, lorsqu'elle est telle qu'elle ne peut manquer d'être satisfaite dès que les deux autres le sont.
Trois équations, à trois inconnues, dont l'une serait conséquence des deux autres, formeraient un système indéterminé. V. indétermination.
Le type général d'une équation conséquence de deux autres A = o, B = 0 est
A + IB = 0, a désignant uue fonction arbitraire.
Au point de vue géométrique, une équation à deux variables, conséquence de deux autres, représente un lieu passant par les points communs aux lieux représentés par ces deux autres équations.
Le a désignant une constante, A + aB = 0
est l'équation générale des droites passant par le point commun aux deux droites A=0, B^O; etde meuve,
est l'équation générale des coniques passant par les quatre points communs aux deux coniques P = u, Q = 0.
CONSÉQUENT, ENTE adj. (kon-sé-kan, an-te — lat. consequens ; de consequit suivre comme conséquence). Qui raisonne ou agit conséquemmeiit, dont les actes ou les paroles sont une déduction logique : L'esprit de l'homme est plus pénétrant que conséquent, et embrasse plus qu'il ne peut lier. (Vauven ) Tous les esprits sont conséquents ; on ledit du moins, mais les philosophes semblent prouver le contraire. (Gondill.) Les âmes scrupuleuses ne sont pas bien conséquentes, ni dans ce qui les agite, ni dans ce qui les calme (Duclos.) Les hommes sont bien peu conséquents : ils ne voudraient que des gouvernements parfaits, eux qui en sont ou les auteurs ou les sujets. (Dubay. ) Le genre humain est plus conséquent que les individus. (Vinet.) Les politiques qui ne croient pas aux dieux sont conséquents en se jouant des hommes. (Lainart.) Les personnages d'Homère, parfaitement en harmonie avec leurs mœurs et l'état de leur civilisation, ont des idées simples et conséquentes, un bon sens net et complet. (Guizot.)
— Conséquent à ou avec, Conforme à, qui agit conformément à, qui est en rapport avec : Une conduite conséquente aux principes. Un homme conséquent avec sa doctrine. Tous les êtres ont une organisation conséquente à leur destination. (J.-J. lïouss.) Il y a des gens qui sont conséquents avec eux-mêmes, bien qu'ils nous paraissent inconséquents (La Roehef.-boud.) Lee hommes sont rarement conséquents À leurs opinions. (De Bonald.) Cet gens de bien ne sont pas toujours parfaitement QUBHTS À eux-mêmes. (De Gérando.) Le»
êtres diversement organisés ont une destination conséquente À leur manière d'être.
— Co i est I dite de : Nos
action* sont ■ ■ pn foutes f«
ficaiioi
s n'est point conbéqi (Boulaiovillleis.) «
CONS
ité, et seulement dans le langage philosopha
— Phys. Points conséquents, rôles intermédiaires qui existent, dans certains aimants, entre |< i principaux.
— Gramm. Cet adjectif ne doit jamais être employé dans le sens de considérable, important. On ne dit pas r II est propriétaire d'une maison conséquente, mais d'une maison considérable.
— Antonyme. Inconséquent.
CONSÉQUENT s. ni. (knn-sé-kan — lat.
consequens; de consegui, suivre comme conséquence). Logiq, Seconde proposition d'un enthyiiieuie ou raisonnement composé de deux propositions, dont la seconde est la conséquence de la première qu'on nomme antécédent : Un conséquent absurde nepeut être déduit logiquement que d'un antécédent
faux. D Conclusion d'un syllogis considérée
comme proposition absolue, et indépendamment de son rapport avec les prémisses: Le conséquent peut être vrai et la conséquence fausse ; en d'autres termes : la conclusion peut être vraie en soi et comme conséquent, fausse comme conséquence ou dans la manière dont elle est déduite, il Dans la Logique d'Aristote, Terme qui peut être employé comme attribut d'un autre : Les sujets individuels, Socrate, Cléon, C allias, ne peuvent jamais être çu antécédents; les attributs les plus généraux ne peuvent être que conséquents. (Brisbarre.)
— Ane. rhétor. Lieu oratoire consistant dans les faits qui ont suivi le fait principal.
— Gramm. Adjectif ou pronom relatif qui se rapporte à un nom, à un adjectif ou à un adverbe, comme dans l'homme sage, l'homme qui..., etc.
— Mathéin. Second terme d'un rapport :
Dans les rapports 3:5, a:b, 3 et a sont les antécédents, 5 et b les conséquents. Dans une proportion, le produit du premier antécédent par le second conséquent égale le produit des deux autres termes.
— Loc. adv. Par conséquent, En conséquence, par suite ; par une déduction logique : Regardez, grand Dieu, avec des yeux paternels cet enfant que vous avez, pour ainsi dire, laissé seul sur la terre, et dont vous êtes, par conséquent, le premier tuteur et le père! (Mass.) Napoléon s'est rendu coupable envers la liberté, et, par conséquent, envers le genre humain. (Chateaub.)
— Rem. L'Académie admet que, dans la conversation, on emploie par conséquent d'une manière absolue, en sous-entendant la conclusion que l'on veut tirer : Vous m'avez donné votre parole, et par conséquent. Il n'y a véritablement pas ici une ellipse, mais une suspension qui n a rien de particulier à la locution par conséquent, ce dont l'Académie se serait aperçue si elle avait écrit, comme elle l'aurait dû, avec des points : et par conséquent,.^.
CONSÉQUENTE s. f. (kon-sé-kan-te — rad.
conséquent adj.). Mus. Deuxième partie d'une fugue.
CONSERANS. V. Couserans.
CONSERVATEUR, TRICE s. (kon-sèr-vateur, tri-se — rad. conserver). Celui, celle qui conserve, qui a la mission ou la propriété de conserver : Le prince est le conservateur des biens et de la liberté de ses sujets. (Acad.) Dieu a du rapport avec l'univers comme créateur et comme conservateur. (Montesq.) Le peuple est le véritable conservateur de la j société. (Lamenn.)
— Politiq. Partisan d'un système dans lequel on cherche à assurer la continuation de l'état présent, en évitant les révolutions qui le modifieraient : Les conservateurs d'au-
[ jourd'hui sont les patriciens de Rome, les seigneurs féodaux du moyen âge. (Lamenn.) Les
j vrais conservateurs sont ceux qui n'hésitent
! pas à sacrifier un cabinet pour sauver un gouvernement. (E. de Gir.) Chose singulière.' Bru-
' tus, qui se croyait républicain, n'était que conservateur. (Th. Gaut.) Le libre échange, aux yeux d'un conservateur, est une des nulle faces du socialisme, (Proudh.) Ceux qui épuisent le pays et qui l'assassinent , on les appelle conservateurs. (Proudh.)
Tels sont amis de l'ordre et se croient convaincus. Qui sont conserve leurs pour garder leurs écus. Pohsard.
Donne tout a ceux-ci, rien à ceux-là : les uns Seront conservateurs et les autres tribuns.
PONSARD
il Se dit particulièrement, en Angleterre, de ceux qui veulent conserver intacte l'ancienne constitution de l'Eglise et de l'Etat. On les appelle aussi tories. V. tory.
— Hist. Nom donné sons Henri III d'Angleterre à des magistrats établis dans les provinces, pour veiller à la conservation des privilèges du peuple. D Conservateur d'un traite. Tiers accepté par les parties contractantes, pour veiller à l'exécution d'un traite, et le faire observer au besoin par la force des
Il Grand conservateur de Malte, Grand innaire do l'on ôe l'adminis-
tration des fonds généraux : Le grand CON- SERVATEUR DB M m i ( pris dans la langue d'Aragon, signait les billets de solde et inspectait l'argenterie. (Complém. de l'Acad.)
— Adniinistr. Non 1 on désigne
la garde de certains dépôts ou
de certains droits : Conservateur d'un musêe% d'une bibliothèque. En octobre 1815, M. Sainte- Beuve occupait un logement à l'Institut, en de conservateur de la bibliothèque Mnzarine. (J. Lecomte.) Il Conservateurs des aides, Percepteurs de l'ancien impôt des aides, tl Conservateur des bâtiments militaires, Fonctionnaire établi en 1791, pour veiller à tout ce qui avait rapport au casernement des troupes. H Conservateur des eaux et forêts, Agent principal de l'administration des eaux et forêts : Les conservateurs des eaux et forêts essertent , émondent , coupent, comme gens qui sont chez eux. (Toussenel.)
— Antiq. Conservateur des monuments publics (en lat. centurio rerum nitentium, proprement, centurion des b'-lles choses), Officier Chargé, sous le Bas-Empire, de veiller à la con! erratum des monuments publics. Il avait sous ses ordres des soldats qui, pendant la nui t T parcouraient la ville en tous sens, afin d'empêcher qu'on mutilât les statues et les peintures dont les forums, les temples, les portiques étaient ornés.
— Jurispr. et coût. Conservateur des hypothèques, Fonctionnaire chargé de l'exécution des formalités prescrites pour la conservation des hypothèques et la consolidation des mutations de propriétés immobilières, et de la perception des droits établis au profit du Trésor public pour chacune de ces formalités. On disait autrefois conservateur des décrets volontaires. Il Conservateur des domaines aliénés, Ancien officier qui enregistrait, dans les provinces, les actes relatifs à l'aliénation des biens. Il Conservateur des foires, Ancien juge chargé du maintien des franchises et privilèges des foires, et qui jugeait les contestations soulevées à ce sujet, il Conservateurs de la gabelle, Juges qui prononçaient sur les contestations relatives à la gabelle, n Conservateurs des privilèges des juifsy Juges institués au xive siècle pour la protection des juifs établis dans le royaume. Il Conservateurs des privilèges des Castillans, Juges chargés des intérêts des Castillans qui trafiquaient en France. Il Conservateurs des chasses, Seigneurs particuliers autorisés par les princes apanagistes à veiller & la conservation du gibier pour leurs menus plaisirs. Il Conservateur des privilèges apostoliques, Fonctionnaire d'une université qui veillait à la garde des privilèges concédés par les papes. II Conservateur des privilèges royaux, Autre fonctionnaire qui veillait à la garde des privilèges octroyés par le roi à son université. Il Conservateurs des- villes, des provinces. Juges établis dans certaines villes ou provinces, pour la conservation des privilèges à elles accordés par le roî. il Conservateurs des marchandises^ Anciens inspecteurs généraux des denrées alimentaires.
— Adjectiv. Qui conserve, qui cherche ou tend à conserver : La souveraineté est la puissance conservatrice. (Rivarol.) L'esprit de famille est essentiellement conservateur.
(Bautain.) L'ordre est la loi fondamentale de l'univers et le principe conservateur de la vie. (Maquel.) Le chef-d'œuvre de Dieu, c'est d'avoir fait que ses lois les plus conservatrices de l'humanité fussent en même temps les sentiments les plus délicieux de l'individu. (Lamart.) L'hygiène doit être à la fois conservatrice, régénératrice et progressive. (L. Cruveilhier.) Dans le brahmanisme, Vichnouestle dieu sauveur, le dieu actif, le dieu conservateur par excellence. (A. Maury.)
— Politiq. Qui appartient au système politique ou au parti des conservateurs : Le pouvoir, quel qu'il soit, même militaire, est conservateur de sa nature. (A. de Broglie.) Le parti conservateur diffère du parti ministériel en cela qu'il a des convictions qui lui sont propres, ce que n'a pas celui-ci. (E. de Gir.)
— Juges conservateurs, ou simplement Conservateurs, Juges qui avaient la mission de protéger ou de conserver les privilèges établis en faveur de certains corps, n Greffiers conservateurs, Officiers publics qui tenaient les registres relatifs au même objet.
— Hist. Sénat conservateur. Premier grand corps de l'Etat, chargé de veiller au maintien de la constitution, sous le premier et le second Empire.
— Encycl. Conservateurs des hypothèques.
Sous l'ancien système hypothécaire, on distinguait trois sortes d'hypothèques : les hy-
fiotnèques sur les offices, les hypothèques sur es immeubles et les hypothèques sur les ventes. Le conservateur, à cette époque, était préposé au dépôt des registres sur lesquels figuraient ces trois sortes de garantie. Aujourd'hui, les offices et les ventes ne sont plus susceptibles d'hypothèques, en sorte qu'il ne reste plus que les hypothèques sur les immeubles.
Les conservateurs des hypothèques ont été institués par la loi du 21 ventôse an VII; Leurs droite, leurs devoirs et les Limites de la responsabilité qui pesé sur eux ont été règles pur la loi précitée, par celte du il brumaire an VU, et par les art. 5176 aîî04 du code Napoléon.
La publicité et la spécialité formant la base tre système hypothécaire actuel, le lé-
les Conservateurs des hypothèques de veiller a ce que toutes les formalités né , indre ce double
but fussent remplies, et il les ren blés de leur inexécution. Leur mission con-
biste donc à. tenir des registres hypothécaires sur lesquels ils inscrivent toutes "les hypothèques dont lu déclaration leur est fait doivent aussi opérer la transcription de tous les actes de vente.
Les registres hypothécaires ayant pour but d'assurer la publicité de toutes les m i qu'ils renferment, ils doivent toujours ouverts au public ; elle conservateur est tenu, en vertu de l'art. 21'JC du code Napoléon, de donner à qui' ■■ la copie de
et inscriptions dont ii est dépositaire, ou un certificat constatant que ses registres ne contiennent rien de relatif à l'immeuble qui lui est indiqué. On peut dus lors juger de l'importance des fonctions confiées au conservateur. Si ce fonctionnaire a omis de faire une mention sur ses registres, ou si par erreur il a délivré un certificat négatif, il peut être soumis à des dommages- intérêts.
Il est nécessaire qu'il en soit ainsi. Les certificats délivrés par le conservateur des hypothèques constatent, en etfet, entre les mains de ceux qui en sont porteurs, une vérité légale, et celui qui, sur la foi d'un tel acte uuthentique, a passe un contrat ne peut avoir aucun préjudice à souffrir. Aussi la loi s'estelle montrée justement sévère à l'égard de ces agents, qu'elle rend responsables, non- Beulement de toutes les fautes, mais même de toutes les erreurs qu'ils peuvent commettre, telles que : omission sur le registre des transcriptions d'actes de mutation et des inscriptions requises dans leurs bureaux; défaut de mention, dans les certificats qu'ils délivrent, des inscriptions existantes, etc., etc.
Afin que la responsabilité des conservateurs des hypothèques ne soit pas un vain mot, la loi les a assujettis à un double cautionnement, dont l'un en immeubles et l'autre en numéraire. Le cautionnement en immeubles varie suivant l'importance des résidences. Il est de 20,000 fr. pour une population de 50,000 âmes et au-dessous, de 30,000 fr. pour une population de 50 à 100,000 âmes, de 40,000 fr. pour une population de 100 à 150,000 aines, de 50,000 fr. pour une population de plus de 150,000 âmes, et de 100,000 fr. pour Paris.
Ce cautionnement, exigé par les art. L et 2 de la loi du 21 ventôse an VIL est reçu, en présence du procureur impérial, par le tribunal civil de l Arrondissement ou sont situées les propriétés. L'inscription en est faite à la diligence et aux frais du conservateur. Aux termes des art. 5, 7 et 8 de la loi précitée, le cautionnement en immeubles demeure spécialement et exclusivement affecté à la responsabilité du conservateur des hypothèques, pour les erreurs et omissions dont la loi le rend garant envers les citoyens. Cette affectation subsiste pendant toute la durée des fonctions, et le conservateur n'est décharge de sa responsabilité que dix ans après les avoir cessées. Le cautionnement en numéraire, fixe par l'art. 15 de la loi du 24 avril 1806 au double du montant des remises d'une année commune, est destiné à garantir l'Etat contre les malversations de sou préposé. Voici le tarif annexé au décret du 21 septembre 1810 : Enregistrement et reconnaissance des dépôts d'actes de mutation pour être transcrits ou de bordereaux pour être inscrits, 0 fr. 25; pour L'inscription de chaque droit d'hypothèque ou privilège, quel que soit le nombre des créanciers, si la formalité est requise par le même bordereau, 1 fr.; pour chaque inscription faite d'office par le conservateur, en vertu d'un acte translatif de propriété soumis à la transcription, 1 fr. ; pour chaque déclaration, soit de changement de domicile, soit de subrogation, soit de tous les deux par le même acte, 0 fr. 50; pour chaque rédaction d'inscription, 1 fr.; pour chaque extrait d'inscription ou certificat qu'il n'en existe aucune, 1 fr.; pour la transcription de chaque acte de mutation, par rôle d'écriture du conservateur, contenant vingt-cinq lignes à la page et dixhuit syllabes à la ligne, 1 fr. (moitié seulement pour le conservateur) ; pour chaque certificat de non-transcription d'acte de mutation, 1 fr. ; pour les copies collationnées des actes déposés ou transcrits dans les bureaux des hypothèques, par rôle d'écriture, l fr. ; pour chaque duplicata de quittance, 0 fr. 25; pour transcription de chaque procès-verbal de saisie immobilière, par rôle d'écriture, l fr. ; pour enregistrement de la dénonciation de la saisie immobilière au saisi, et la mention qui en est faite au registre, l fr.; pour enregistrement de chaque exploit de notification de placards aux créanciers inscrits, tenant Heu de l'inscription des exploits de notification des procès-verbaux d'affiches, l f r. ; pour l'acte du conservateur constatant son refus de transcription, en cas de précédente saisie, l fr.; pour la radiation de la saisie immobilière, 1 fr.
— Polit. Dans le langage politique, et en prenant cette appellation dans son acception la plus simple, la plus vulgaire, si l'on veut, elle désigne celui qui veut conserver les institutions existantes , non pas toujours par sympathie particulière, mais par crainte du changement , par amour de la tranquillité. Théoriquement, les conservateurs sont les ap-
f mis naturels des gouvernements; danslaréa* ité des choses, ils ont largement contribue à provoquer leur chute, par leur aveugle opposition à tout progrès sérieux. Si l'on voulait nous permettre une comparaison tout à fait familière et populaire, nous dirions qu'ils ressemblent au Gribouille de la farce, qui se je-
mit dans l'eau dans la crainte de se i I ipitent, ou plutôt se laissent tom-
i évolution par terreur des innoi du progrès.
dans tous les | il y a >
re un parti de l'immobili me et de la résistai éU .i-
[irécipiter involontaii ntpar
■ ei ait puéi .i de mu I
toriques ; les annale
obable qu'il y avait
inservateur» aussi bien que des ri
que sous la tente des patriarches ; les uns voulant ,
avant, les antres, maint 'nient
■ .lions.
L'histoire de ce duali - it pas autre
chose que l'histoire des grandes luttes sociaphilosophiques et politiques de l'humanité.
Quant à ce nom mémo de conservateur, avec sa signification n'est guère en
usage que depuis un demi-siècle envn y eut bien, en l'an II, un journal intitulé le Conservateur des principe* républicains, par iapelle (2 vol. in-8u); et sous le Directoire, le Conservateur, par Garât, Daunou et Chénier (an Y -an VI, 823 numéros) , mais ce qualificatif n'avait pas encore exactement le sens qu'il eut plus tard et que nous lui donnons aujourd'hui; de même que, pendant tout le cours de la Révolution, on ne trouve aucun parti, aucun groupe désigne par l'épithète de conservateur. Les hommes de ce temps, répu- . royalistes et autres, étaient une race trop énergiquement active pour tomber dans un pareil affaissement.
En 1818, Chateaubriand, de Bonald, Lamennais, Genoude, Martainville et autres, I rent le Conservateur , recueil qui parut dixhuit mois et qui fut l'organe des ultra- royalistes et de la faction cléricale. Avec ceux-ci, nous entrons dans la tribu conservatrice ils ne donnent pas encore le type ; ils sont trop vivants, trop actifs, trop passionnés. Le vrai conservateur, tel qu'on l'a vu naître, prospérer et mourir de graj Louis-
Philippe, était un être essentiellement passif
et inerte; il avait horreur du mouvement, conséquemment de la lutte et de la vie; il aimait par principe la reaction, les idées arriérées, mais il aimait surtout qu'on les fit triompher pour lui. D'ailleurs, sa vraie théorie politique et sociale était le repos. Agir, us un sens, soit dans un autre, lui semblait presque séditieux ; du moins c'était pour lui une souffrance et une terreur. M. Guizot parlait souvent avec emphase du parti conservateur, dont il se considérait comme le grand pontife; mais c'était la une pure illusion : jamais les conservateurs n'ont constitué un parti. C'était leur faire beaucoup trop d'honneur. Un parti est une sorte détre collectif qui se forme autour d'une idée commune, dont il est le foyer, mais qui ne saurait se constituer dans le vide, se concilier avec l'absence de toute idée générale. Or il est incontestable que les conservateurs ne représentaient aucune idée , aucun principe, et n'étaient mus que par des intérêts individuels et contradictoires, en antagonisme nécessaire et permanent. Les seuls sentiments qui les rapprochassent, sans les unir, étaient la haine des idées, la peur du mouvement et du progrès, enfin, de pures négations. On assure que c'est Lamartine qui les avait caractérisés par l'épithète pittoresque de bornes : l'épithète était bien choisie, elle leur resta. Vers la fin du . quand le juste mécontentement d igna jusqu'aux familiers du pouvoir, il se forma, à côté des conservateurs-bornes, un petit groupe de conservateurs progre dirigé par MM. de Morny et Emile de Gîrardin, qui prétendait tout concilier, mais qui ne repondait nullement aux exigences de la situation et qui ne fut jamais pris au sérieux.
Il est à peine nécessaire d'ajouter qu'en février : les conservateurs abandonnèrent, sans la moindre hésitation, et le ministère Guizot et le gouvernement dont ils étaient censés les appuis. Pas un ne se dévoua, pas un ne manifesta même la velléité de se dévouer C'est le dénoùment ordinaire de ces sortes de comédies politiques.
Sous la République , les réactionnaires ne prirent pas le titre de conservateurs: ils eurent un autre mot de passe et se dénommèrent amis de l'ordre. Il était entendu de tous que cela signifiait simplement: ennemis des institutions démocratiques.
Apres quinze ans d'Empire, on a vu réapparaître cette appellation surannée. Dans une séance du Sénat, M. de Maupas, en signalant les dangers de la situation, adressait, l'année dernière, un pathétique appel au parti conservateur, dévoué au pouvoir, suivant lui, mais manquant d'activité, d'mo ions le
mot, de courage civique, et ne se ] ortantja-
à la défense des gouvernem borne à soutenir de ses vœux Plaintes et récriminations par trop naïves de la part d'un homme de gouvernement! Est-ce que, de temps immémorial, il n'en apas été toujours ainsi? Il est assez connu, il est passé en proverbe, que les masses inertes qu'on a nommées, suivant les temps, conservateurs, amis de l'ordre, ho etc., n'ont ja-
mais été d'aucun secours . et qu'un souverain a qui il ne resterait pas d autres appuis n'au-
