‹ Grand dictionnaire universel du 19e siècle, française, historique, géographique, mythologique, bibliographique, littéraire, artistique, scientifique, etc (volume 3)Chapitre 912 sur 1661 · V. BALLE, dans ce Supplément · texte numérisé non relu

V. BALLE, dans ce Supplément

* EXPLOSIF, IVE adj. — Gramm. Se dit d'une COnSOnne qui se pronom'.- d'un Seul

coup, par une sorte d'explosion de la voix. On l'appelle aussi consonne momentanée.

EXPLOSIONNER v. n. ou intr. (èk-sploné — rad, explosion). Faite explosion : Les experts ont reconnu que cette substance sioNM-: avec la plus grande facilité.

* EXPORTATION s. f. — Encycl. Législation et administration. Non contente de frapper de taxes eonsidérables et souvent même de prohibition les marchandises importées de l'étranger, L'ancienne législation douanière

iil nos propres produits, à leur sortie : mee, de droits parfois très-el< n dont quelques-uns même avaient un caractère prohibitif. Les matières premières que l'industrie semblait avoir intérêt k ne pas laisser passer k l'étranger étaient le plus lourdement imposées. Ainsi, pour no n ter qu'à 1853, les peaux payaient 16 fi 20 francs, 25 francs, 46 francs ou 7a I par 100 kilogrammes, selon qu'elles petites ou grandes, fraîches ou sèches; les poils, 50 francs; les soies en cocon, 30 francs; les soies teintes pour tissage, 600 francs» lei bois k construire exportés par mer, 25 francs le stère; le bois de noyer, 30 francs les luo kilogrammes; les meules a moudre, 3 k

EXPO

10 francs la pièce; les fils de molequinerie, 40 francs les 100 kilogrammes, etc. L'exportation des oreillons, des écorcesà tan, du minerai de fer, du charbon de bois, des drilles, de la pâte à papi*r, etc., était interdite. Enfin l'application la plus importante, sinon la mieux justifiée, da régime protecteur en matière d'exportation consistait dans l'établissement de l'échelle mobile sur les cén c'est-à-dire de taxes graduées, qui variaient en raison des mouvements de hausse ou de baisse constatés officiellement sur le marché français. Ainsi, tandis que les droits d'entrée •levaient être augmentés de 1 fr. 50 par hectolitre sur les grains et de l fr. 50 par 100 kilogrammes sur les farines de froment, chaque fois qu'il se produisait une baisse de 1 franc dans les prix, les droits d'exportation devaient, pour chaque franc de hausse, être augmentés de 2 francs sur les grains et de 4 francs sur les farines. Ce système, dans la pensée de ses partisans, n'avait pas seulement pour objet de protéger la propriété foncière et de favoriser l'agriculture française en empêchant l'envahissement de notre marché par les blés étrangers et 1 avilissement des prix dans les périodes d'abondance ; il devait avoir pour résultat, assurait-on, de venir en aide aux consommateurs en limitant ou en prohibant l'exportation dans les années de pénurie; mais c'était là une théorie spécieuse. « En réalité, dit M. Aîné (Etudes sur les tarifs de douane, lie vol., p. 76), on fut amené à se demander si l'échelle mobile, loin de contenir alternativement la hausse ve et l'écrasement des prix, n'avait

récipité le mouvement des cours dans .es deux sens; si elle n'avait pas entravé le commerce quand il aurait fallu exporter pour écouler nos excédants; si elle ne l'avait pas gêné quand l'insuffisance de nos récoltes nous obligeait à importer; si, en un mot, après avoir prolongé les embarras de la surabondance, elle n'avait pas prolongé les misères de la disette. Les chiffres officiels, pour qui les interrogeait sans parti pris, semblaient depuis longtemps ne plus laisser aucune incertitude à cet égard. » L'échelle mobile, suspendue pour sept ans par un décret impénal de 1853, fut définitivement supprimée par une loi en 1SG1 ; on lui substitua des taxes extrêraement modérées à l'importation et la franchise absolue à la sortie. L'expérience a suf-

menl démontré que producteurs et consommateurs avaient gagné ù ce changement de régime.

A dater de 1853, le tarif de sortie subit graduellement des modifications importantes ; les droits sur les diverses marchandises n'étaient plus, pour la plupart, que de 0 fr. 25 par 100 kilogrammes ou par 100 francs de valeur, lorsque le régime de liberté commerciale

uré par le trnité de commerce avec l'Angleterre en 1860 détermina l'abandon complet «les taxes d'exportation. Il n'existe actuellement de droits ii-' cette nature que sur les et les matières analogues destinées k la fabrication du papier; les chiens de forte race sortant par la frontière de terre sont également assujettis a un droit de 6 francs par tête, mais cette taxe n'a évidemment aucun caractère fisc il ou protecteur; elle a été établie en vue de faciliter la répression de la ont] bande faite au moyen des chiens. C'est également par mesure de police que la pro-

n de sortie a été maintenue en ce qui concerne les contrefaçons et les munitions terre.

Bien que l'exportation ne donne plus lieu à la perception de droits, sauf pour les quelques produits que nous avons indiqués, elle est soumise néanmoins à certaines formalités qui ont principalement pour objet d'empêcher la substitution frauduleuse de marchandises françaises à des marchandises étrangères déclarées pour la réexportation, et de permette- la formation des états de statistique corn-

Page 1