PONSARD

— Déuionsiration respectueuse : C'est un homme qui exige de grandes soumissions.

(Acad.) La duchesse de Bourgogne demandait son pardon avec tant de bonne grâce et de soumissions par lettre, avec tant de folâtrerie de vive voix, qu'elle était bien sûre de l'obtenir. (Ste-B'-'Uve.) Les soumissions font quelquefois naître l'amour, mais ne le ressuscitent jamais. (B<;auchêne.)

Une &ine accoutumée aux grandes actioos Ne se peut abaisser k des soumissions.

CORNEIt-LB.

^ Engagement & payer une somme,

— Offre par écrit de faire une acquisition ou de se charger d'une entreprise, & des conditions que l'on énonce : SoimissiON cachetée.

— Faire sa soumission. Se souinetlre, déclarer qu'on se soumet : La citadelle a fait SA soumission.

— Procéd. Faire sa soumission, Déclarer par écrit qu'on se soumet au jugement.

— Ilist. Acte de soumission. Acte par lequel, au temps de Henri VIH, l'assemblée des députés du clergé anglican s'engagea à ne promulguer aucun décret sans l'assentiment de la couronne.

— Syo. SooaiiasIoD, obélasapce. V. OBÉIS- SANCE.

— Encycl. Législ. Soumission en matière de travaux publics. Les adjudications relatives aux travaux publics ont lieu par voie de soumission cachetée. Nul n'est admis à concourir s'il n'a les qualités requises pour entreprendre les travaux et en garantir le succès. Chaque concurrent est tenu, à cet effet, de fournir un certificat constatant sa capacité et de présenter un acte régulier ou au moins une promesse valable de cautionnement. Ce cerliticat et cet acte ou cette promesse sont joints à la soumission; mais celle-ci doit être placée sous un second cachet. Il n'est pas exigé de certificat de capacité pour la fuurnituie d<-s matériaux destinés à l'entretien des routes, ni pour les travaux de terrassement dont l'estmmiion ne s'élève pas à plus de 15,000 francs.

Dans les adjudications relatives aux travaux dépendant de l'administration des ponts et chaussées, les paquets sont retjus cachetés

Ear le préfet, le conseil de préfecture assemlé, en présence de l'ingénieur en chef. Ils sont immédiatement rangés sur le bureau et numérotés dans l'ordre de leur présentation (ordonnance du 10 mai 1829, art. 9 à u). A l'instant fixé pour l'ouverture des paquets, le premier cachet est rompu publiquement et il est dressé un état des pièces contenues sous ce premier cachet. Les concurrents ou soumissionnaires se retirent alors de la salle de l'adjudication, et le préfet, après avoir consulté les membres du conseil de préfecture et l'ingénieur en chef, arrête la liste des

SOUM

concurrents qui ont été agréés. La séance devient publique immédiatement après, et le préfet fait connaître sa décision. Les soumitsions sont alors ouvertes publiquement, et le soumissionnaire qui a fait l'olIVe d'exécuter les travaux aux conditions les plus avantageuses est déclaré adjudicataire. Néanmoins, ai les prix des soumissions excèdent le montant du devis des travaux, le préfet sursoit h l'adjudication, et presque toujours on fait appel à de nouvelles soumissions.

Quand un certificat de capacité n'a pas été admis, la soumission qui l'accompagne n'est pas ouverte. Toute 50umis.îio/i est réputée nulle et non avenue si elle n'est en tous points conforme au modèle donné dans le cahier des charges.

— Soumission en matière de marchés de fournitures. En principe, tous les marchés au nom de l'Etat doivent être faits avec concurrence et publicité. Il est généralement procédé aux adjudications sur des soumissions écrites dont la forme est indiquée par le cahier des charges et qui doivent être accompagnées de toutes les pièces et certificats qu'il exige. Comme en matière do travaux publics, la soumission ne peut être accueillie si elle n'est en tous points conforme au modèle donné dans le cahier des charges. Les soumissions doivent également être toujours remises cachetées eu séance publique. Lorsqu'un maximum de prix ou un minimum de rabais a été arrêté d'avance par le ministre compétent ou par le fonctionnaire qu'il a délégué, ce maximum ou ce minimum doit être déposé cacheté sur le bureau, à l'ouverture de la séance. Dans le cas oii plusieurs soumissionnaires ont offert le même prix, et ou ce prix est le plus bas de ceux portés dans les soumissions, il est procédé, séance tenante, k une réadjudicatton, soit sur de nouvelles 5oiimi5Siû»5, soit à extinction des feux, entre ces soumissionnaires seulement. Il peut être fixé par le cahier des charges un délai pour recevoir des offres de rabais sur le prix de l'adjudication. Si, pendant ce délai, oui ne doit pas dépasser trente jours, il est lait une ou plusieurs offres de rabais d'au moins 10 pour 100 chacune, il est procédé à une réadjudica'.ion entre le premier adjudicataire et l'auteur ou les auteurs des ortres de rabais, pourvu que ces derniers aient, préalablement à leurs offres, satisfait aux conditions imposées par le cahier des charges pour pouvoir se présenter aux adjudications (ordonnance du 4 décembre 1836, art. 7-10).

On donne encore le nom de soumission à l'action par laquelle on offre de payer, en matière de cautionnement. La caution acceptée par la partie ou admise par la justice fait sa soumission au greffe du tribunal où s'est suivie l'instance. Elle doit être assistée d'un avoué. Lorsque la caution est fournie pour l'exécution d'un jugement de condamnation, elle s'oblige à rembourser, le cas échéant, le montant des condamnations. S'il s'agit d'un héritier bénéficiaire, elle s'engage à représenter la valeur du mobilier inventorié.

S'il s'agit d'une caution conventionnelle ou légale, la soumission peut être faite devant notaire.

La soumission faite au greffe est exécutoire sans jugement.

Enfin, en matière de contributions, on désigne sous le nom de soumissions les engagements contractés par les contribuables de payer des droits, des supplém-^nts de droits, des frais ou des amendes dont ils se reconnaissent débiteurs. Ces engagements sont pris par eux en vue d'éviter les frais de [ poursuite.

SOUMISSIONNAIRE S. (sou-mi-si-0-nè-re ' — rad. soumissionner). Personne qui a fait une soumission pour un travail , pour une fourniture, une acquisition.

SODMISSIONNEa v. a. OU tr. (sou-mi-sio-ne — rad. soumission). Faire sa soumission pour l'exécution ou l'acquisition de : Soumissionner une fourniiurej un emprunt. SouMls- SIONNEU pour vingt mille francs.

S00.MOBOR0V ou SUUMAROROF (Alexandre-Petrovitch), poète et auteur dramatique russe, né à Moscou en 1727, mort en 1778. Après s'être fait connaître comme poète i^'rique et didactique, 11 s'essaya dans la tragédie, s'iuspirant de l'école française, et particulièrement de Racine, et fonda le premier théâtre national, dont il fut nommé directeur. Presque tous ses sujet.'i sont tirés de l'histoire russe, et il fut le premier poète de sa nation qui ait fait des tragédies d'après les règles adoptées par les classiques. Il a aussi composé un giand nombre de comédies imitées de Molière. Ses Œuvres ont été publiées à Moscou en 1787, 10 forts volumes in-8").

SOUMPOU, ville du Japon. V. Sourouga.

Souinuach de Baïuiyuii (les), grottes innombrables situées cote â côte près de Bamiyan, vers la source du Surkhab, un des afduents de TOxus (aujourd'hui le Djihoun), et dans la contrée la plus sauvage de l'Indou- Khou. On prétend dans le pays que ces excavations sont l'ouvrage d un roi nommé Joutai. Les habitants appellent ce lieu Ghoulgouiaou Ghaigala, suivant AX. Burnes {Travels into liokftara, vol. 1er, p. i82). Les Soumusch ne sont d'ailleurs, pour la plupart, que

SOUP

des excavations sans architecture et sans ornements. Quelques-unes se terminent à leur sommet en forma de dôme, et à l'endroit ou la coupole prend sa naissance il y a une petite frise ornée; mais les Soumusch sont surtout remarquables par les traditions extraordinaires qui s'y rattachent. Une d'elles pa.sse pour celle dans laquelle le fameux Vyasa composa les Védas. Dans une autre, une mère perdit son enfant, et ce ne fut que douze ans

fdus tard qu'elle parvint à le retrouver, tcleinont elles ressemblent k un labyrinthe. Ritt<;r (Die Stupa's^ etc., wid die Colosse von Bamiyan, p. 36) croit que c'est à B'miyan qu'il taut placer la grotte que la fable de Pro« mélhée a rendue si célèbre. Un passage de Quinto-Curce (vu, 24) lui semble îrurtout important pour appuyer cette opinion. Dans U légende de Vichnou, il est aussi question d'un Pramat'hesa (le Maître des cinq sens) indien et d'un aigle nommé Garuda, qui dévora cet audacieux mortel (Wilford, Asialic Besearches,t.\l, p. 506-512). L'opinion de Rilter sur l'âge des Soumusch de Bamiyan est qu'ils datent de l'époque de l'introduction du bonddhi.sme dans cette contrée, c*e>t-à-dire cinq ou six siècles avant notre ère. Abul-Kazel, k la fin du xvie siècle, donne en ces termes la description des Soumusch de Bamiyan : « Au milieu de la montagne de Bamiyan se trouvent douze mille cavités ou grottes taillées dans le roc, avec des ornements ou des revêtements en stuc. Elles servaient de séjour d'hiver aux anciens habitants du pays; on les appelle Sutnmij (les grottes) ; là se trouvent a'énorines figures, un homme haut de quatre- vmgls aunes, une femme haute de cinquante aunes, un enfant de quinze aunes; dans une de ces grott^'S se trouve un cadavre embaumé dont les naturels ne connaissent pas l'origine et qu'ils tiennent en grand honneur. ■

SOUMV, ville de la Russie d'Europe, dans le gouvernement et k 181 kiioin. N.-O. de Kharki'W, sur le Psol, chef-lieu du tlistrict de son nom ; 14,600 hab. Importante foire, où il se traite pour environ 20 mUlions d'affaires.

SOUMY ou A6ISKAN, lac de Sibérie, dans les steppes des Barabinstes, gouvernement et à 400 kilom. O. de Tonisk. Ce lac, qui communique avec lelacTchany, aune superficie de 4,coo kilom. carrés.

SOUNA, territoire du Sénégal, sur la rive gauche de la Casamance.

SOUKDA. V. JAVANAIS (idiomes).

SOUNGARl, rivière de l'empire chinois, dans la Mandchourie. Elle prend sa source au versant septentrional des montagnes qui forment la limite N. de la presqu'île de Corée, coule d'abord au N., baigne la ville de Kirin ou Girin-Oulu, tourne ensuite au N.-E. et se jette dans l'Amour, après un cours de 1,100 kilom.

SODNGARIE, contrée de l'Asie centrale. V.