C. Dëlaviune
Femme n'était ni ûllc, dans Florence Qui n'employât, pour débaucher le cœur Du cavalier, l'une un mot suborneur, [avance. L'autre un coup d'œil, l'autre quelque autre La Fontaine.
— Encycl. Quiconque incite quelqu'un par fraude, dol, promesse ou corruption, à accomplir une mauvaise action ou à dire une fausseté, à nuire inconsciemment ou non, mais le plus souvent inconsciemment, à soimême ou à autrui, est un suboriieur. Tel suborne des témoins pour les faire déposer devant la justice contrairement à la vérité pour ou contre un prévenu (v. subornation.) ; tel se fuit le subo7-neur d'un jeune homme encore mineur pour lui arracher, moyennant queUiues avances d'argent, des billets à ordre antidatés qui lui raviront sa fortune dés qu'il aura le droit d'en jouir. D'autres se font les suborneurs déjeunes filles honnêtes, pour assouvir leurs vices, etc.
Dans ce dernier cas, on prend souvent, dans le langage usuel, les mots de suborneur et de séducteur pour synonymes. C'est là une erreur. Le séducteur ne iaitque briguer et obtenir les faveurs d'une jeune fille ou d'une honnête femme (se-ducerej conduire à l'écart) ; mais ce mot n implique pas l'idée de dol, tandis que le suborneur emploie le mensonge, la promesse fallacieuse pour arriver à ses fins. Par exemple, k la jeune fille, il promettra le mariage ; à la femme mariée, il fera faussement accroire que son mari la trompe, etc. Toutefois, en réalité, la ditférence entre le séducteur et le suborneur n'est pas très-grande; car quel séducteur n'a recours au mensonge et ne devient par cela même un suborneur? L'\in vante sa naissance et est fils d'un portier; l'autre, sa vertu, et est un repris de justice.
Il ne faut pas cependant donner le titre de suborneur à tous les amants qui ne tiennent pas leurs promesses. La passion donne une surexcitation qui s'évanouit avec elle; et avec elle aussi s'évanouissent souvent des promesses, filles du délire pendant lequel elles furent prononcées, et dont la froide raison ne conserve plus même le souvenit'. Lorsque A. de Musset parle de Ces paroles sans nom et pourtant immortelles Qui ne sont qu'un mensonge et depuis cinq mille Se suspendent encore aux lèvres des amants, [ans
il se trompe en appelant mensonges ces mots brûlants, ces oris, ces sanglots. Il écrivait ces vers duns un moment de scepticisme et lorsque sou corps et son âme étaient brisés de fatigue, pour avoir été trop surmenés. Il aurait dû se rappeler qu'au milieu nième de ces orgies, çris parfois d'un immense désir d'ideal, d un immense amour pour quelque femme indigne, il avait alors prodigué, au milieu de ses larmes, les promesses et les paroles enflammées; qu'ou- -bliant la femme souillée, il lui était alors arrivé de ne songer qu'à l'amour éternel, de se laisser absorber tout entier en lui, de s'écrier :
Qu'importe le flacon, pourvu qu'on ait l'ivreBsel et que les paroles et les sentiments que lui
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nrraihnit cette délirante ivresse, dûi-il les renier ou les railler après, étaient, au moment où il les exprimait , de sincères mouvements de rime et non pus des nit-nsonfc'es. Ainsi, tel peut séduire une jeune tille par des promesses qu'il ne tiendra pas, qui n est point, en intention, un véritable sutiorneur; mais il l'est en réalité, et les législations de plusieurs pays ont raison d'exiger du séducteur la réulisntion de la plus grave de ces promesses, celle du mariage, sous peine de condamnations correctionnelles, dont la sévérité ne sera jamais trop grande.
Quant au subunieur véritable, celui, par exemple, qui séduit une jeune fille en lui promettant le mariage, et qui est dejk marié, il n'est point de pénalité terrible dont il ne soit disne. Il a mis sa victime dans un état de déshonneur d'où sa position à lui l'empêche de la sortir, et c'est froidement et de propos délibéré, pour assouvir ses instincts, qu'il a commis le crime. Dans ces cas, le suborneur est un séducteur doublé d'un escroc. Ce n'est pas trop demander que de réclamer contre l'homme marié qui a fait, pour séduire une jeune lille, des promesses de mariage les peines que la loi applique aux individus convaincus de bigamie.
On doit aussi ranger parmi les aubomeurs les hommes qui abusent de leur position pour séduire une jeune lille, comme les maîtres à l'égard des servantes, les patrons à l'égard des ouvrières, l'homme instruit a l'égard de la pauvre fille ignorante. Combien de fois n'a-t-on pas vu aussi des hommes au pouvoir exiger les faveurs de femmes mariées ou de jeunes filles pour faire grâce à un mari, à un père, etc. Voltaire, le railleur, le sceptique, a trouvé des accents émus pour flétrir cette odieuse variété de suborneurs dans sou délicieux roman de Ylngénu. V. séduction.
SUBOSTBACÉ, ÉE adj. (su-bo-stra-sé — du pref. sub, et de oslracé). Moll. Qui se rapproche beaucoup des ostracés.
— s. m. pi. Syn. de PECTiNiDES, famille de mollusques acéphales, voisine de celle des ostracés.
SUBOVALE adj. (su-bo-va-Ie — du préf.
suô, et de ovale). Presque ovale.
SUBÙVOÏDE adj. (su-bo-vo-i-de — du préf. sub, et de ovoïde). Presque ovoïde.
SUBPAPILLAIBE adj. (su bpa-pil-lè-re — du préf. sub, et de papillaire). Hist. nul. Qui a des aspérités ressemblant à des papilles.
SUBPARALLÉLIPIPÈDE adj. (su-bpa-rallé-li-pi-pe-de — du pref. sub, et de pariillélipipéde). Qui se rapproche de la forme d'un parallélipipede.
SUBPARASITE adj. (su-bpa-ra-zi-te — du préf. sub, et de parasite). Bot. Se dit improprement des plantes qui ne sont point parasites, mais croissent en s'appuyant ou en s'enrouiant sur d'autres plantes ou sur des corps quelconques.
SUBPECTINÉ, ÉE adj. (su-bpè-kti-né — du pref. sub, et de pectine). Hist. nat. Qui se rapproche de la l'orme d'un peigne.
SUBPECTOBAL, ALE adj. (su-bpè-kto-ral, ïi-le — du pref. sub, et de pectoral). Anat. Qui est placé au dessous de la poitrine. SUBPÉDICULÉ, ÉE adj. (su-bpé-di-ku-lé
— du pref. sub, et de pédicule). Bot. Porté par un pédicule peu déveloj'pé.
SUBPELLUCIDE adj. ^su-bpèl-lu-si-de — du pref. su6,et de pei/uciae). Phys. A peine transparent.
SUBPENNÉ, ÉE adj. (su-bpènn-né — du préf. sub, et de penné). Hist. nat. A peu près disposé comme les barbes d'une plume.
SUBPENTACHOTOME adj. (su-bpain-tako-to-me — du préi. sub, et de peutachotome). Hist. nat. Presque divisé en cinq parties, marqué de cinq divisions peu prononcées. 1
SUBPENTAGONE adj. (su-bpain-ta-go-ne
— du préf. sub, et de pentagone). Qui a cinq angles peu marqués.
SUBPENTAMÈRE adj. (su-bpain-ta-mè-re
— du pref. sub, et de pentamère). Eiitom. Qui approche de la conformation des coléoptères pentameres.
SUBPERFORÉ, ÉE adj. (su-bpèr-fo-ré — du préf. sub, et de perforé). Percé d'un trou peu visible.
SUBPÉRIPHÉRIQUE adj. (su-bpéri-fé-rike — du préf. sub, et de périphérique). Placé près de la périphérie.
SUBPERPENDICULAIRE adj. (su-bpèrpan-di-ku-lè-re — du pref. sub, et de perpendiculaire). Presque perpendiculaire.
SUBPÉTIOLÉ, ÉE adj. (su-bpé-si-o-lé — du pref. sub, et de pétiole). Bot. Muni d'un pétiole tiès-cuurt.
SUBPÉTIOLIFORME adj. (su-bpé-si-o-lifor-iiie — du prêt, sub, et de pétioliforme), Hist. nat. Qui approche de la forme d'un pétiole.
SUBPB'ÏTOÏDE adj. (su-bfi-to-i-de — du préf. sub, et de phytolde). Qui ressemble un peu à une plante.
SUBPIERREUX, EUSE adj. (su-bpiè-reu, eu-ze — du prêt, sub, et de pierreux). Miner. Dont la consistance approche de celle des pierres.
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BUBPILIFERB adj. (su-bpi-li-fè r6 — du préf. sub, et de pilifére). Hist. nat. Qui a dos poils courts ou rures.
SUBPIQUANT, ANTE adj. <8u-bpi-kan , an-le — du préf. sub, et de piquant). Un peu piquant.
SUBPIRIFORME adj. {su-bpi-rl-for-me — du préf. suh, et de piriforme). Qui a presque la forme d'une poire.
8UBPLAN, ANE adj. (su-bplan, a-ne — du pref. sub, et de plan). Presque plan.
SUBPLISSÉ, ÉE adj. (su-bpll-sé — du préf. sub, et de plissé). Qui a des plia peu marqués.
SUBPONCTUÉ, ÉE adj. (su-bpon-ktu-é — du pref. sub, et de ponctué). Marqué de points peu distincts.
SUBPROBOSCIDÉ, ÉE adj. (su-bprobosssi-dé — du piéf. sut», et de proboscidé). Qui a un proloiigeiiient olîrant quelque analogie avec une trompe d'éléjjhaut.
SUBPROLIFÈBE adj. (su-bpro-li-fè-re — du pref. sub, et de prolifère). Hist. nat. Qui semble être prolifère, mais ne l'est pas en réalité.
SUBPYRAMIDÉ, ÉE adj. (su-bpl-ra-mi-dé
— (lu préf. sub, et de pyramide). Qui se rapproche de la forme d'une pyramide.
SUBQUADRIFIDE adj. (su-bkoua-drî-fi-de
— du pref. f^ub, et de (juadrifide). Divisé en quatre piirties peu distinctes.
SUBQUADRIVALVE adj. (su-bkoua-drival-ve — du préf. su6, et de guadrivalve). Hist. nat. Qui semble divisé en quatre valves.
SUBQUINCONCIAL, ALE adj. (su-bkainkon-si-al, a-le — du pref. sub, et de quinconcial). Presque disposé en quinconce.
SUBRADIÉ, ÉE adj, {sub-ra-di-é — du préf. sub, et de radié). Bot, Dont les fleurs sont presque radiées.
SUBRAMEUX, EUSE adj. (sub-ra-meu, eu- 2e — du préf. sub, et de rameux). Hist. nat. Qui a des ramifications peu développées.
SUBRÉCARGUE s. m. (su-bré-kar-ghe — espagn. soirecar^o; ôe sobre, sur, et decarfiro, charge). Mar. Agent de l'armateur, charge de veiller sur le chargement, d'en opérer la vente, et de trouver un nouveau chargement pour le retour : Le capitaine remplit souvent {es fonctioiis de subrecargue à bord de son navire. Le maître de l'équipage était un ancien SUBRÉCARGUE. (Chateaub.)
— Encycl. Les pouvoirs du subrecargue sont déterminés par l'étendue du mandat qu'il a reçu ; en l'absence de mandat, ces pouvoirs sont réglés par l'usage. U est choisi par le chargeur ou l'armateur. Lorsqu'il est 1 choisi par le chargeur, ses fonctions ne con- ' sistent, pendant le voyage, qu'à veiller à la conservation des marchandises, à prendre toutes les mesures nécessaires k cet elfet, à s'occuper de déchargement, vente, remplacement, embarquement. Alors le capitaine ae se trouve plus que le représentant de l'armateur chargé du transport. Devant le représentant d'un des mandants, un des deux mandats dont est chargé ordinairement le subrecargue s'efface. ■ Nommé par l'armateur, dit Beaussant, quand celui ci, au lieu de transporter les denrées de tiers chargeurs sur le navire qu'il a armé, le destine à une opération qui lui est particulière, le subrecargue commande quelquefois eu capitaine et devient l'àme de l'opération. Au nom de l'armateur qu'il représente, il a le droit d'indiquer des ports où il faut séjourner, le temps du séjour, les différents trajets k faire. Le capitaine se renferme alors dans la direction et la manœuvre du navire. ■
Ce n'est que dans les opérations d'une trèsgrande importance qu'on institue un subrecargue. Il est, en effet, plus économique de laisser au capitaine le soin des marchandises durant le voyage et de charger un correspondant des actes d'achat, de vente, de placements, de comptes k rendre. Le«u6recargue des chargeurs n'est point un marin; il n'est presque a bord qu'un simple passager, tandis que le subrecargue des armateurs est ordinairement marin ; souvent même il prend le titre de capitaine. C'est ainsi qu'à la pêche de la morue ou de la baleine on trouve toujours un capitaine porteur d'expéditions, possédant des lettres de maîtrise, et un capitaine de pêche, qui souvent n'en est pas pourvu et qui prend le titre de second.
Le subrecargue des churgeurs ne doit avoir aucun rang, et il reste étranger à la discipline du navire, tandis que le subrecargue nommé par les armateurs doit avoir rang d'ofticier d'état-major.
Le mandat du subrecargue cesse aussitôt qu'il a accompli son voyage.
La convention par laquelle les assureurs se chargent de la baraterie de patron ne comprend que les fautes et prévarications dont le capitaine peut se rendre coupable en sa qualité de capitaine et pour ce qui a rapport aux fonctions qu'il doit remplir en cette qualité. Mais lorsqu'il est, en outre, subrecargue ou gérant soit de la cargaison, soit d'une pacotille, les prévarications dont il pourrait se rendre coupable k cet égard ne seraient point garanties par l'assurance de la baraterie de patron.
Les assureurs qui se sont rendus respon-
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sables de Ift baraterie de patron sont tenus envers l'assuré des fautes du capitaine, quand bien même celui-ci serait en même temps subrecargue. Ainsi, quand le capitaine qui est en même temps subrecargue prend sur lui, après une relâche forcée, au lieu d'effectuer les réparations déterminées par les experts, de vendre le navire sans déclaration judiciaire d'iiinavigabililé, à un prix inférieur au quart de sa valeur, l'assureur qui a garanti la baraterie de patron est inhabile k repousser le délaissement en opposant que, le capitaine tubrécaryue étant le représentant tle l'assuré, c'est k ce dernier à répondre des frais de son mandataire. (Trib. de Bordeaux, 18 mai \%.iî.)
Quand les armateurs ont placé sur le navire un subrecargue pour veiller à la conservation et à la vente des marchandises, ce subrécar' gue étant le commis des armateurs, le capitaine n'en répond point.
Le mandat du subrecargue cessant aussitôt que le navire a termine son voyage, un subrecargue n'est plus alors recevable k attaquer le capitaine en piiyeinent des dommages que celui-ci peut avoir occasionnés k l'armement. Cette action appartient exclusivement à l'armateur.
SUBRÉCOTs.m. (su-bré-ko— duprovenç.
subre. sur, et île écot). Fam. Dépense que l'on fait au delà de l'êcot que l'on avait prévu : //* voulaient Jie dépenser chacun gue dix francs, il y a eu trois francs de subrbcot par tête. (Acad.)
— Par ext. Demande accessoire, réclamation que l'on ajoute à des choses convenues: Nous étions d'accord que je lui donnerais vingt francs; il m'a demandé cinq francs de
SDBRBCOT.
SUBRE-DORADE s. f. {su-bre-do-ra-de — du provenç. subre, sur, et de dorade). Ichthyol. Nom donné, sur les côtes de la Méditerranée, aux dorades qui ont pris un accroissement extraordinaire.
SUBRÉNIFORME adj. (sub-ré-ni-forme — du pref. sub, et de rémforme). Hist. nat. Qui a presque ia foime d'un rein.
SUBREPTICE adj. (su-brè-pti-se — latin subrepticius ; de suhripere, dérober, qui est formé du préfixe sub, dessous, en dessous, et de ra/)ere, prendre, ravir). Quia lieu furtivement et d'une façon illicite : Contre un pacte SUBRLPTICK, l'insurrection est te premier des droits et te plus saint des devoirs. (Proudh.)
Point de pacte honteux, d« faveur tubreptice ;
Je leur ai fait & tous bonne et prompte justice.
— Jurispr. et chancell. Se dit de tout acte favorable obtenu sur un faux exposé : Lettres SUBREPTICES. GrÛces SUBRHPTICBS. Légalisation SUBREPTICE.
— Syn. SubrepUce, obreptlee. V. OBRBP- TICE.
SUBREPTICEMENT adv, (su-brè-pti-se-man — rad. subrepttce). D'une laçon subreptice, furtive et illicite : Obtenir subrepticement des lettres, un arrêt.
SUBREPTION s. f. (su-brè-psi-on — latin subreptio; sub, sous, rapere, ravir). Emploi de moyens subreptices, action de surprendre une grâce par un faux exposé ou par d'autres moyens détournés et illicites : Etre coupable de subreption.
— Moyens d'obreplion et de subreption.
Preuves apportées pour faire annuler des lettres de chancellerie, que l'on prétend avoir été obtenues d'une façon obreptice et subreptice.
SUBRÉSINITE adj. {sub-ré-zi-n'i-te — du préf. sub, et de résinite). Chim. Qui a presque l'aspect de la résine, il On dit aussi sub-
RBSINOÎOB.
SUBRÉTICULÉ, ÉE adj. (su-bré-ti-ku-lé — du pref. sub, et de réticulé). Hist. nat. Qui a presque la forme d'un roseau,
SUBRÉVERSIBLE adj. (su-bré-vèr-si-ble — du pref. sub, et de réversible). Bot. Se dit des feuilles que l'on peut appliquer face à face par leur partie inférieure, quand elles sont dirigées vers la base de la tige.
SUBRHOMBOiDAL, ALE adj. (su-bron-boi-dal, a-le — du pref. sub, et de rtiombotdal). Qui a presque la forme rhomboîdale.
SUBROGATEUR s. m. (su-bro-ga-teur — rad. subroger). Pratiq. Second rapporteur.
— Adjectiv. Acte subrogateur. Acte qui substitue un rapporteur ou un tuteur à un autre, il On dit aussi subrogatoire.
SUBROGATION S. f. (su-bro-ga-si-on — lat. subrogatio; ûe subrugare, subroger). Jurispr. Acte par lequel on substitue une personne, une chose à ia place d'une autre : La subrogation des personnes. La suhrogation des cftoses. La subrogation légale^, conventionnelle. La subrogation assure mon hypothèque.
— Subrogation judiciaire. Faculté donnée à un créancier d'exercer les droits de son débiteur.
— Encycl. On distingue la subrogation de personnes, la subrogation d'hypothèque et la subrogation judiciaire proprement dite. La sub'ûgation de personnes est la seule usitée dans la pratique. Elle est déterminée et réglée, dans ses conditions, par les articles
STJBR
t49 et suivants du code civil, articles qui traitent du payement avec subrogation.
La subrogation dans les droits du créancier au protit d'une tierce personne qui le paye, dit l'article 1249, est conventionnelle ou légale. Elle est conventionnelle : lo quand le créancier, recevant son payement d'une tierce personne, subroge cette personne dans ses droits, actions, privilèges ou hypothè-
aues contre le débiteur; cette subrogation oit être expre>^se et faite en même temps que le payement; S^ quand le débiteur emprunte une somme pour payer sa dette et subroge ie prêteur dans les droits du créancier. Pour que cette subrogation soit valide, il faut que l'acte d'emprunt et la quittance soient passés devant notaires ; que dans l'acte (l'emprunt il soit déclaré que la somme a été empruntée pour faire le payement, et que dans la quittance il soit déclaré que le payement a été fait avec les deniers fournis par le nouveau créancier. Cette subrogation s'opère sans le secours de ta volonté du créancier (art. 1250). La subrogation est légale et a lieu de plein droit : lo au proHt de celui qui, étant lui-même créancier, paye un autre créancier qui lui est préférable à raison de ses privilèges ou hypothèques; 2» au profit de 1 acquéreur d'un immeuble, qui emploie le prix de son acquisition au payement des créanciers auquel cet héritage est hypothéqué ; 30 au protit de celui qui, étant tenu avec d'autres ou pour d'autres au payement de la dette, avait intérêt à l'acquitter; 4» au profit de l'héritier béiiéticiaire qui a payé de ses deniers les dettes de la succession ( art. 1251).
La subrogation a lieu, dans les espèces
ftrecitèes, tant contre les cautions que contre es débiteurs; elle ne peut nuire au créancier lorsqu'il n'a été payé qu'en partie; il peut, dans ce cas, exercer ses droits pour ce qui lui reste dû, par préférence à celui dont il n'a reçu qu'un payement partiel. Pour exercer tous les droits et toutes les actions de leur débiteur, les créanciers doivent réunir les trois conditions suivantes : lo ces droits ne duivent pas être exclusivement attachés il la personne du débiteur; 2*> il faut que les créanciers y aient intérêt; 3*> il est nécessaire qu'ils obtiennent la subrogation. Du reste, les créanciers ont le droit d'intenter simultanément l'action contre le tiers débiteur et l'actiun en subrogation contre le débiteur, et la subrogation prononcée ultérieurement réiroagu à l'époque de la demande. L'exercice de cette double action ou la notification au tiers débiteur du jugement de subrogation rendu contre le débiteur conserve les droits du créancier et empêche le tiers de se libérer k son préjudice. Ce cas est assimilé h la saisie-arrêt, qui n'est elle-même qu'une procédure en subrogation.
Kn matière personnelle, les deux actions sont intentées uevantle même tribunal, quand le débiteur et le tiers débiteur sont domiciliés dans le même arrondissement. Au cas contraire, elles sont portées devant les tribunaux des domiciles respectifs de chacun des défendeurs. C'est donc k tort que certains auteurs soutiennent que,lorsqu il y a plusieurs défendeurs, ils peuvent être assignés au domicile de l'un d eux, au choix du demandeur, conformément k l'article 59 du code de procédure. Le cas est, en eifel différent: car on suppose, dans cet article, que la même action est intentée contre plusieurs personnes, tandis qu'ici deux actions différentes sont
r exercées contre le débiteur et le tiers débi-
! teur.
£n matière immobilière, si le débiteur n'est pas domicilié dans le ressort de la situation de l'immeuble, la demande en subrogation est portée devant le tribunal de son domicile et l'action principale est introduite devant le tribunal de la situation do l'Immeuble. Les créanciers peuvent, quand le débiteur et lo
L tiers débiteur sont déjà en instance, intorvo-
I nir atin d'empôcfaer entre eux toute collusion.
Kn matière réelle, le créancier peut coqdure u ce qu'il platse au tribunal coiidamnor le débiteur k se libérer dans un délai deier-
i, miné, et ordonner qu'à défaut par lui d'ao-
i quitter sa dette, lo demandeur sera subrogé par le jugement ii intervenir dans les droits et actions contre le tiers Muccossour pour [ obtenir son payement sur les fonds k revendiquer. Le créancier obtient ainsi aimuliunémont une hypothèque judiciaire sur le fonds.
Ueirnirquons que, par lo jugement de «ubrognlton, le créancier obtient, non point lu propriété, mais l'exercice de l'action. Lo créancier peut, en vertu de co jugement, pratiquer dus saisies sur les biens des débiteurs de son débiteur. Ce jugement 110 lui accorde aucune préférence sur les autres créanciers, et cependant si les tit<rs débilouri pavaient entre les mains dti débiteur direct, après la demande formée contre oux par lo créancier do ce dernier ou après lu notiHcattnn du jugement de su^ro^afion, lo créanoior I 'urniit toujours agir contre eux jusqu'à > Hiiourrencu du sa créanco, tamlis que ses i-ncréunclers n'auraient pas d'action. Mais c ost dans ce cas seulenitint qu'il est privilégié.
L'action du «lébiteur contre lo tiers débitt'ur Interrompt la presciiption uu profit do &es créanciers ; mais lus poursuites dus créaiicicri Cunlie les tierj n'interrompent pat
SUES
la prescription au profit du débiteur, parce qu'ils n'agissent pas dans leur intérêt exclusif.
— Subrogation d'hypothèque. V. hypothèque.
SUBR0GATI3 3. m. (sub-ro-ga-tiss). Ane.
pratiq. Ordonnance d'un chef de compagnie substituant un raiiporteur à un autre. I) On disait aussi subrogator.
SUBROGATOIRE adj. (sub-ro-ga-toi-re — rad. subroger). Qui subroge : Acte SL'BROGA- TOiRK. Il On dit aussi subrogatedr.
SUBROGATUR S. m, (sub-ro-ga-tur). V.
SUBK'iijATlS.
SUBROGÉ, ÉE (sub-ro-jé) part, passé du V. Subroger. Substitué à un autre : Etre subrogé au lieu et place de quelqu'un.
— Subrogé tuteur. Personne nommée par les juges et les parents pour protéger les droits du pupille, soit k défaut du tuteur, soit contre le tuteur lui-même : Ne suis-Je pas le SUBROGÉ TUTtUR de votrc fille? (Picard.)
Vous lui faites nommer un subrot/é tuteur.
Etienne.
— s. m. Personne substituée k une autre pour succéder k ses droits ou agir à sa place.
SUBROGER V. a. ou tr. (sub-ro-jé — lat. subrayare; de sue, sous, et de rogare, demander. Prend un e après le g devant a et 0 ; Je subrogeai, nous subrogeons). Substituer k une autre personne pour succéder k ses droits et agir k sa place : Subroger quelqu'un à son créancier. 11 Substituer à une autre chose pour lui équivaloir et lui faire remplir le même rôle ; Subrogbr des meubles à un immeuble.
— Subroger un rapporteur^ Nommer un juge k la place d'un autre, en qualité de rapporteur.
Se subroger v. pr. Etre subrogé : Le créancier qui SK suBROGK à Un autre créancier suC' cède à tous les droits du premier.
SUBROSTRÉ, ÉB adj. (sub-ro-stré — du
firi-f. sub, et de rustre). Hist. nat. Qui se proonge en petit bec ou rostre.
SUBSÉQUEMMENT adv. (sub-sé-ka-iran — rad. subséquent). Pratiq. Ensuite, a] rès : SUBSÉQUGMMKNT il a Confirmé son pr 'mier dire. Il a renoncé subséquemment à ses premières prétentions.
SUBSÉQUENCE S. f. (su-bsc-kan-se — rad.
subséquent). Caractère ou existence de ce qui est subséquent, de ce qui vient uprès autre chose dans l'ordre du temps ou du lieu : La suBSÉQUiiNCK d'un acte. La subsi:quenck d'une lettre muette ne sera pas à nos yeux une rai' son de gravité pour le son \. (Kuussj.)
SUBSÉQUENT, ENTE adj. (su-bsé-kan, onte — lat. subsegucns: de sub^ sous, et de JC-
fui', suivre). Qui suit, qui vient après dans ordre du temps : Acte subséquent. Démarche svBsÊqvKTiTiù, W Qui suit, qui vient après duns l'ordre du rang : Les chapitres suBsû- QUKNTS sont comacrés à développer ta même idée.
SUBSÉRIAL, ALE udj. (su-bsé-ri-al, a-le — du pref. sub, et de sériai). Presque disposé en séries.
SUBSESSILE adj. (subsé-si-le -~ du préf. sub, et de aessile). lilsl. nat. Presque sesslte.
SUBSÉTACÉ, ÉE adj. (su-bsé-ta-sé ~ du préf, sub, et de sétacé). Qui a presque la forme d'une soie.
SUBSIDE s. m. (su-bsi-de — latin *uAïidium, réserve, aide, secours; de subsidere, subvenir, formé do sub, préfixe, et sedere, être assis). Impôt, deniers levés sur le peuple pour les besoins accidentels do l'Etat : Imposer, lever des subsidks. Créer de nouveaux subsides. Le poids rcrnsant des subsides.
. . . Soue le joug du ces maîtres avldo,
Valoii preiMit l'ËlAt du fardeau du mbsides.
VOLTAIRX.
Il Secours d'argent offert |)ur les sujets au souverain : Subside volontaire.
DoU-on lui reruter Jet armea, des iubtidesf C. DiLAVions.
U Secours d'argent qu un prince, un Etat s'engage, par un traite, k fournir h un autre prince, à un autre Etat : Lp roi d'Angleterre avait une grande supériorité sur sa nation, moyennant les simsiiiio im'urnxfs qu'il avait tirés de nous. (Sl-Siin.) La nntion gut fournit tes 5UI181DK3 tient le sceptre du monde, (Doiste.)
— llint. Subaide gi'acieux, Subaidu do six diMuers par livre <le marchandises vendues il Paris, que lo prévôt des marchunds accorda de son plein gré à Philippe VL
— Anliq. rom. Nom que portaient les soldats d'un des curpH d<< reiteivo.
— Syo. S«b«lil«>, conlrlbMlUB, Im|io«Illoa, etc. V. CONTKIIIUTION.
— Enoyol. Losfu6ii<fM do guerre sont inusités do noH Jours ; mnis, comme il en fut longuement question dans notre hi^ttoirc, nous on dirons quelques mots. Les avnnturlora du moyen Age et les Suisses do la Honaissanro vendaient leurs services, ce qui iniroduiMt l'usage do payer toutes les iroupos non nationales, et lorsqu'un pays, pour une oau.ie quelconque, prêtait ses soldats k un voisin en guene avec un autre, Il étAlt toujours convenu que ces troupes leraient nourries
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par l'Etat emprunteur, et que ce dernier payerait, en outre, au pays prêteur une somme qui prit le nom de subsides de guerre* Ainsi, 1 archevêque électeur de Colo;:ne, le landgrave de Hesse-Cassel mettaient les soldats de leur pays au service des puissances qui leur payaient ainsi le sang de leurs sujets.
Plus tard, le mot subsides s étendit aux [layements qu'effectuaient certains Etats pour en attirer d'autres dans leur alliance. Les subsides consistaient autant en munitions et on vivres qu'en numéraire. Lorsqu'une guerre se terminait et que la paix était signée entre les parties belligérantes, il arrivait souvent que les alliés entraient dans de longues discussions au sujet des subsides de guerre. L'un des Etats, presque toujours le plus fort, réclamait des indemnités pour le concours qu'il avait prêté k ses alliés.
Napoléon ler abusait des subsides de guerre, et il en était arrivé k faire payer de véritables tributs aux peuples alliés ou soumis à son protectorat.
SUBSIDIAIRE adj. (su-bsi-di-è-re — lat.
siibsidtarius; de subsidium, secours). Donné accessoirement, pour venir k l'appui d'autres choses d'abord alléguées ou fournies; se dit surtout des moyens judiciaires employés dans une affaire contentieuse : Moyens subsidiaires. Baisons subsidiaires. Motifs subsidiaires.
— Conclusions subsidiaires, Celles que l'on prend avec les conclusions principales, pour le cas prévu ou celles-ci ne seraient pas adjugées.
— Uypothèoue subsidiaire. Celle que l'on prend avec 1 hypothèque principale et qui doit, au défaut de celle-ci, assurer la créance.
— Caution subsidiaire, Seconrle caution prise pour servir k défaut de la première.
SUBSIDIAIREMENT adv. (su-bsi-di-è-reman — rad. subsidiaire). D'une façon subsidiaire, supplémentaire j en second Heu : Il conclut SUBSIDIAIREMENT À cc Que Sa partie soit condamnée aux frais. Il a subsidiajre- MENT recours contre sa caution.
SUBSIGNAIRE adj. (su-bsi-ghnè-re — lat.
subsi'jnarius ; de sub, sous, et de signum, étendard). Antiq. roin. Se disait d'un corps de véiéransqui nefaisa;t point partie des légions et marchait sous des drapeaux particuliers.
— Encycl. U importe, pour l'intelligence des historiens latins, quand ils parlent des choses de la guerre, de bien distinguer les snbsignani, ou subsignaires, des antesignani et des postsignani.
On donnait le nom à'antesignani aux soldats qui se trouvaient au premier rang de la légion et qui étaient les hastats (hastati). Reunis aux princes iprijicipes), qui formaient le second rang, ils avaient la dénomination à'antepilani, par opposition aux triaires {triarii), qui occupaient lo troisième rang. C'était pour les distinguer en même temps des princes et des triaires que les hastats étaient appelés antesignani. Ou indiquait par ce mot qu'iU étaient places en avant ces enseignes, tandis que les princes et les triaires, places en arrière des enseignes, portaient le nom de postsi-
f'uani. Il s agit ici des enseignes des manipues ou des centuries, nommés signa, et non pas de l'aigle dont lu garde était contiée aux triaires. Tile-Live, dans plusieurs passages, fait allusion k cette disposition des troupes. Quand il veut signaler la confusion qui marqua la bataille du lac Trasimène, il dit ; Non tlla ordinata per principes, hastatosque ac triarios, nec ut pro signis antesignatii, poât signa alia pugnaret acies. * Elle ne fut pas ordonnée par princes, hiistats et triaires, ni de telle façon que les antesignani combattissent devant les enseignes, et le reste de l'armée derrière. ■ Dans lu narration de la guerre contre les Latins, on trouve ce passage : Cxsus hastatos principesque, stragem et ante signa et post signa factam^ triarios postremo rem resiituisse. < Les h.isutts et les princes furent tailles en pièces; ils tombèrent massacres devant les enseignes et derrière les enseignes; les triaires uulln rétablirent les choses. • Et dans la narration <le la guerre contre les Etrusques : Cadunt ontetignani, et ne nudeniur propugnaturibus signa, fit ex secunda prima aries. ■ Les antesignani tombent, et, pour eue les enseignes ne fussent pas dépourvues oe défenseurs, la socoiido ligue tlevinl prcniioro ligne. > On a quelquefois confondu ks (i'iri*>if/n<irj| avec les volit«-s ; il résulte «lu passage suivant, relatif k lu bautille du Zttma. '{»>" c i>>t lii une erreur : Vi"« imlenlet in/t manipulas antcsignnnorum vetiliou* complevtt, • Il ifinplit do vcltlos les i-spiict^a ouverts entre les raunipules des dritengnani. •
LoH iu6jity>ifitrM n'avaient rien do commun avec les antesignani ou les postsignani; ils ne falKntcnt pnx partie do rorgiiniMttion rogiiliero de la légion. C'éljucnt du:t soldats qui, aproH avoir accompli leur temps do service, se roongagenlent pour un certain nombre d'iiniioofi et formulent des corpii séparés de la lotion, mais combattant à côte d'elle. D'ordlniiire, suivant llygin, à cbaquo légion se tron\ ail attaché un corps de cinq ou six cents MubMgnatret. Ils n étaient tenus que de comliattrn et olatenl dispensés do tous les autres dcvoirtt de» soldat:*, pourvu qu ils reslasoeni soui les drapeaux (iu6 ngna). Les sub$iynaf I res avaient leurs euscignes propre?. Il est
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Question k plusieurs reprises de ces soldats ans Tacite, Ainsi, sous Othon, Calcina fit traverser, durant l'hiver, les Alpes Pennines aux subsignaires et aux légions (Histoires, I, 70) : Pennino subsignanum militem itittere, et grave legïonum agmen, hibernis adhuc Alpibus traduxit. Plus tard, Civilis ordonne de fortitier le milieu du camp par des sub' sif/naires, comme dans le cas d'un tumulte {ilist., IV, 33) : Id solum ut in tumultu, monuit, Siibsignano milite média firmare.
SUBSIMILAIRB adj. (su-bsi-mi-lè-re — du pr'*f. sub, et de similaire). Presque similaire* SUBSINUEUX, EUSE adj. (su-bsi-nu-eu, eu-ze — du pref. ju6, et de sinueux). Légèrement sinueux.
SUBSISTANCE s. f. (su-bsî-stan-se — rad. subsister). Etat des personnes qui subsistent,
?ul ont la nourriture et l'entretien : Travailer pour sa subsistance. Pourvoir à la subsistance de sa famille. Avoir sa subsistancb assurée. Manquer de moyens de subsistance. La meilleure partie de l'histoire du peuple est dans celle des instruments à l'aide desguets iî pourvoit à sa subsistance. (Leymarie.) Le clergé aime mieux devoir sa subsistance au droit d'aubaine qu'au travail. (Proudh.) Le besoin de subsistance nous pousse à l'industrie et au travail. (Proudh.) En Egypte, une loi forçait tout individu à déclarer tous les ans au monarque quels étaient ses moyens de SUBSISTANCE. (E. de Gir.)
— Art milit. Etat d'un soldat qui se trouve éloigné de son corps et nlacé provisoirement dans un autre corps : Etre en subsistance. Mettre des soldats en subsistance.
— PI. Vivres, ensemble des objets au moyen desquels on subsiste : Subsistances militaires. Administration des subsistances. Impôts levés sur les subsistances. Itien ne dispose le peuple au mécontentement comme les craintes sur les subsistances. (Mme de Staël.) Louis XV spéculait sur les subsistances. (Prou'ih.) L'impôt sur tes subsistances agite et torture en mille manières le pauvre prolétaire. (Proudh.)
— Syn. Subaisfance, allnvnl, Baurrilur«.