MÉDECIN DES HOPITAUX

A M. ze Docteur QUIQUANDON ° MÉDECIN DES HOPITAUX DE CLERMONT-FERRAND

A M. ze Docreur LANTUÉJOUL : \ - : \ # CHEF DE CLINIQUE OBSTÉTRICALE A LA FACULTÉ DE PARIS ES

Introduction

De tout temps le problème de la durée de la gestation a soulevé des discussions nombreusés et passionnées; ce problème, en effet, dont l'importance scientifique n’est pas à nier, est, au point de vue social et médico-légal, d’une importance capitale.

L'article 315 du Code Napoléon, notre Code civil actuel, est ainsi rédigé :

« La légitimité de l’enfant né 300 jours après la dissolution du mariage pourra être contestée », le mot pourra ayant un sens nettement dubitatif. De plus, l’article 312 donne au mari la possibilité de désavouer l'enfant né dix mois après son départ. Nous verrons dans le cours de ce travail combien le législateur a eu raison de donner à cet article de la loi un sens un peu incertain, car si dans la majorité des cas une grossesse ne semble pas dépasser 300 jour, il y a des faits probants où, sans qu'il soit possible de mettre en doute la probité de la parturiente, l’accouchement ne se fait que 300 jours et plus après le début supposé de la grossesse. De là l’importance capitale au point de vue judiciaire de ces points et l'interprétation large qu'il faut donner au texte de la loi pour qu'il ne soit

pas commis d'erreur,

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vu émettre les réflexions qu is peuvent io suggéor sur Ace point. ; we