TITRE PREMIER

DIVISION ACADÉMIQUE DE LA FRANCE. — VILLES OU SONT PLACÉES LES FACULTÉS. — LES ÉCOLES SUPÉRIEURES. — LES ÉCOLES PRÉPARATOIRES. — DE l'AUTORITÉ SUPÉRIEURE A l'ÉGARD DE CES ÉTABLISSEMENTS.

De l’autorité supérieure. — Du ministre. — Du conseil impérial. — Attributions du conseil impérial. — Inspection générale. — Du recteur. — Son action en ce qui concerne les divers établissements. — Dispositions particulières à l’Académie de Paris. — Attributions du vice-recteur. l