JURISPRUDENCE
renmmlalre de tomi les Acleai« tant civils que commerciaux^ fue Von Von peut passer sous seing privée avec des obsenations et des notes pariiculleres en léte de chaque sorte d'actes; précédé d'une introduction sur tons les actes en général, sur leurs formalités, leurs effets, leur exécution, et sur les personnes qui peuTcnt les contracter, par Léopolo. 16* édition. 1 vol ln-ia.. . . S fr. Onvrage utile à toutes sortes de personnes, et à l'aide duquel on peut soimême rédiger tous les actes usuels de la société et gérer ses affaires sans le secours d'auinii.
V^namlalre unlremel et rmlsoiiiié des Actes mom» seins pi^véf ou le Uroil civil mis à la portée de tout le monde, par Pivbrs, légiste.
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G*est le même ouTrage que le précédent, mais renfermant encore plus de développements et un plus grand nombre de formules.
l^^uTeaia reminlaire de iPrseédureS) ou Recueil complet de Formnles pour tous les actes judiciaires auxquels donnent lieu les dlsposiiions du Code de procédure, du Code civil et du Code de commerce, classées suivant la marche des procédures, et précédées d'un exposé de la légiskuion qui régit chaque matière; suivies de Formules d'actes nouriés, par J. Grévy, avocat. 4 vol. in-42 5 fr. 80 e.
If eaTefto Ctulde en alTalreiiL 1 l'aide duquel chacun peut connaître ses droits et ses devoirs, conduire .ses afiaires, administrer ses biens, dresser tome espèce d'actes sous seing privé, faire tons devis et mémoires, suivre et terminer toute discossion sans le secours d'avoué, de nouirc et d'huissier, par Léopolo. 40* édition^ revue, corrigée et augmentée da Tableau général des principales
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S2 GÂTàLOGUS BB Là LIBBAlIlIB DV L. lUlSÔH.
ÎQÏjns de France, aiasiqqede TExposé complet da nosTewi sjstène ta poids et mesures. 1 fort vol, in-^a 4 fr.
«aide général en affAlre* elvlles et eonunerdale*, à rosace du propriétaire, du locataire, du fermier, du néfociant^ du rentier et dn tranuleur, pour la rédaaion de toote espèce de signatores privées i onvrife sis à U portée de toutes les inteUigences et rédigé par ordre alphabétique, avec rannotation, au bas de chaque formuie d'actes, de tous les articles des Codes, Lois, Décrets on Ordonnances qui 7 ont rapport, par Pivbbs et Escoftibi. I voL in-« • 7 fr. 80 e.
lie «aide de* maires, adjoints des maires, secrétaires des eonuBaoes. conseils municipauï, commissaires de police, olAciers de gendarmerie, gendarmes, gardes cbampêires, forestiers, gardes-pèche, contenant les Lois» Décrets, articles des différents Godes, Règlements, Ordonnances, Décisions minisiérkUes, Arrêts de la Cour de cassation relatifs au attributions, fonelions, devoirs, obligations de chacun de ces fonctionnaires publics en particolier, prêseatés dans un ordre méthodique, et formant le Traité le |)lus complet qni eiisle sor les matières administratives et de police, avec les formules de tonte euèce d'actes du miuisière de ces mêmes fonctionnaires publics, par M. Léokild. nouvelle édition, revue et augmentée, l vol.in-l3 8 f r. SO c
Hanael-Conapéieaee de« Sugtm de paix etdes«i«Mlera> oobprenant les attributions civiles de$ juges de paix, leur compétence, la oiaatèrede
Srocéder devant leurs tribunaux; leur compétence comme officiers de police jnicialre, comme juges de police; la manière de procéder devant leurs tribonaax; leurs fonctions dans toute matière civile, Opposition, reconnaissance, leTée des scellés après décès, faillite, les frais des scellés, l'organisation des cooseib de famille, assemblées de parents, avec les Formules de divers actes et jagenems
Jour l'exacte et facile exécution des Codes, par M. D., ex-juge an tribonai di épartement de la Seine. Nouvelle édition mise au courant de la législation actuelle. I vol. InHS S (T. 80 c.
lie IPéUtleiiBalre) on le Guide ties personnes qui oni à présenter des Pétttiofa, Placets, Requêtes, Plaintes, Réclamations ou Mémoires quelconqses ï tontes les autorités constituées de rordrc administratif on judiciaire, par LéopoLD, s* édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, suivie di Guide du propriétaire et du locataire, I fort vol. in-12 3 fr. 50 c
€ode complet da Propriéiaire e( du liOeatolre^ ouvrage indiquant aux uns et aux antres leurs droits et obligations pour louer, soas-Ioner, prendre et donner à bail, donner et recevoir congé, avec de nombreuses Formules tontes rédigées, et k l'aide desquelles on évitera toute discnasioii, p»
. I4ÉOPOLD; refondu et considérablement augnencé par Gb. FAsnn, avocat. 4 voL in-18. rédiUon Ifr,
Cet ntile ouvrage ne donne pas seulement les usages de Paris, main ansi ceux des diverses provinces du royaume.
Cade d«i ndtels meabléo* on Code des Hôteliers, AabergistH, Logenrs, Gabaretiers, Marchands de vins, Traiteurs. Resuarateurs, Maftres d'hôtels garnis, Gafetiers-Liquoristes, Bnvetiers, Billardiers, Débitants d'eanx-de-vie, on antres donnant à loger, à boire et à manger, contenant rexplication des droits et devoirs des Hôteliers, et toutes les lois, édits, décrets royaux, ordonnances ei règlements de police, les arrêts principaux de cassation et de Cour royale sur la matière, ainsi qu'un Tarif des droits d'octroi sur les vins et esprits, tiic^tu^n par Ch.FAiUMB, avocat à la Cour royale de Paris. 4 voL grand in-18. 4 fr. W c
Code deo Prad'homuefl, annoté des dispositions de la législation, net des Modèles et Formules des actes qui dépendent de leur ministère, annuel on a joint m Reoneil chroBologiqae des Lois, Bécrets et Ordonnancei qoi leur sut
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aâTAI.Ofi«B DE Là LDUJim M L. HAISOU . 95
applicables, d'un Tarif des frais en matière clTile et criminelle et de police, par l>imuT, avoué, greffler da Conseil des Prud'hommes, à Bapaome. I vol. tnH2 : . . i 3 fr.
MoaTeaa Code et Hanuel pratlane des Halmlers, par M. U-
TEMAS flte^ncien huissier ï Kvretix (Ëntè), et ■• Marie, avocat ; revu et corrigé pa^ M. PiHLLON atnë, haissier à Paris, publié avec rapprobaiion des çbambres syndicales de Paris, etc. ffi édition, augmentée de la loi du 47 avril 18SS, sur la Contrainte par corps, et d*nn supplément de Décrets, Lois, Ordonnances, Avis du conseil d'Etat. 3 gros vol. in-é 46 fr.