JURISPRUDENCE

Formulaire de tous les Actes^ tant civils que commerciaux, que l'on l'on peut passer sous seing privé, avec des observaluxis et des notes pariiculieres eu tête de chaque sorte d actes; précédé d'une introduction sur tous les actes en général, sur leurs formalités, leurs effets, leur exécution, et sur les personnes qui peuvent les coniracicr, par Léopold. <6^ édition, i vol in-12.. . . 3 fr.

Ouvrage utile à toutes sortes de personnes, et à l'aide duquel on peut soimême rédiger tous les actes usuels de la société et gérer ses affaires sans le secours dauifui.

Formulaire universel et raisonné des Actes sons seings privé, ou le Droit civil mis à la portée de tout le mande, par l'tvERS, légiste. 1 très-fort vol. in-8 7 fr. 50 c.

C'est le même ouvrage que le précédent, mais renfermant encore plus de développemenii» et un plus grand nombre de formules.

!Vouvcau Formulaire de Procédures^ ou Recueil complet de Formules pour tous les actes judiciaires auxquels donnent lieu les dispositions du Code de procédure, du Code civil et du Code de commerce, classées suivant la marche (les procédures, et précédées d'un ex|)0^e de la legisl.ition qui régit chaque matière; suivies de Formules d'actes notariés, par J. Grévv, avocat. 1 vol. inH2 3 fr. .lO c.

^'ouveau f-uide en affaires, à l'aide duquel chacun peut connaître ses droits et ses devoirs, conduire >es atfaires, administrer ses biens, dresser touie esf>ece d'actes sous seing prive, faire tous devis et mémoires, suivre et terminer toute discussion sans le secours d'avoué, de notaire et d'huissier, par Léopold. 10^ édition, revue, corrigée et augmentée du Tableau général des principales

foires de France, ainsi qae de TExposé complet du nouveau système des poids et mesures. 1 fortYol. inH2 4 Ir.

Ciuide général en affaires eiTiles et conimereiales., à l'usage du propriétaire, du locataire, du fermier, du négociant, du rentier et du travailleur, pour la rédaction de toute espèce de signatures privées; ouvrage mis à la portée de toutes les intelligences et rédigé par ordre alphabétique, avec l'annotation, au bas de chaque formule d'actes, de tous les articles des Codes, Lois, Décrets ou Ordonnances qui y ont rapport, par Pivers et Escoffier. i vol. in-8 • 7 fr. 50 c.

l.e Ciiiide des maires, adjoints des maires, secrétaires des communes,

conseils municipaux, commissaires de police, officiers de gendarmerie, gendarmes, gardes chamjiêtres, forestiers, gardes-péche, contenant les Lois, Décrets, articles des différents Codes, Règlements, Ordonnances, Décisions ministérielles. Arrêts de la Cour de cassation relatifs aux attributions, fonctions, devoirs, obligations de chacun de ces fonctionnaires publics en particulier, présentés dans un ordre méthodique, et formant le Traité le plus complet qui existe sur les matières administratives et de police, avec les formules de toute espèce d'actes du ministère de ces mêmes fonctionnaires publics, par M. Léopold. Nouvelle édition, revue et augmentée. 1 vol. in-12 3 fr. 30 c.

IManuel-Conipétenee des .Inges de paix et des CireffierS) comprenant les attributions civiles des juges de paix, leur compétence, la manière de procéder devant leurs tribunaux; leur compétence comme officiers de police judiciaire, comme juges de police; la manière de procéder devant leurs tribunaux; leurs fonctions dans toute matière civile, opposition, reconnaissance, levée des scelles après décès, faillite, les fiais des scellés, l'organisation des conseils de famille, assemblées de parents, avec les Formules de divers actes et jugements pour l'exacte et facile exécution des Codes, par M. D., ex-juge au tribunal du département de la Seine. Nouvelle édition mise au courant de la législation actuelle. 1 vol. in-i2 . 3 fr. 50 c.

l.e Pétitionnaire) ou le Guide des personnes qui ont à présenter des Pétitions, Placets, Requêtes, Plaintes, Réclamations ou Mémoires quelconques à toutes les autorités constituées de l'ordre administratif ou judiciaire, par Léopold, 5^ édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, suivie du Guide du propriétaire et du locataire, i ion \o\.\n-i2 3 fr. 50 c.

4.ode complet du Propriétaire et du i^oeataire, ouvrage indiquant aux uns et aux autres leurs droits et obligations pour louer, sous-louer, prendre et donner à bail, donner et recevoir congé, avec de nombreuses Formules toutes rédigées, et à l'aide desquelles on évitera toute discussion, par LÉOPOLD; refondu et considérablement augmenté par Ch. Farine, avocat. < vol. in-18. 2^ édition , 2 fr^

Cet utile ouvrage ne donne pas seulement les usages de Paris, mais aussi ceux des diverses provinces du royaume.

Code des Hôtels meublés, ou Code des Hôteliers, Aubergistes, Logeurs, Cabaretiers, Marchands devins. Traiteurs, Restaurateurs, Maîtres d'hôtels garnis, Gafetiers-Liquoristes, Buvetiers, Billardiers, Débitants d'eaux-de-vie, ou autres donnant à loger, à boire et à manger, contenant l'explication des droits et devoirs des Hôteliers, et toutes les lois, édits, décrets royaux, ordonnances et règlements de police, les arrêts principaux de cassation et de Cour royale sur la matière, ainsi qu'un Tarif des droits d'octroi sur les vins et esprits, etc., etc., parCh. Farine, avocat à la Cour royale de Paris.! vol. grand in-18. A fr. 50 c.

Code des Prud'hommes^ annoté des dispositions de la législation, avec des Modèles et Formules des actes qui dépendent de leur minisU-re, auquel on a joint un Recueil chronologique des Lois, Décrets ei Ordonnances qui leur sont

CATUOGUE DE LA LIBRAIRIE DE L. MAISO>'. 25

applicables, d'an Tarif des frais en matière civile et criminelle et de police, par DpruT, avoué, greffler du Conseil des Prud'hommes, à Bapaume. 1 vol. inH2 3 fr.

iVouTcaii (ode et IManuel pratique des Huissiers, par M. La-

VENAS tils. ancien huissier à tvreux (Eure), et M^ Marie, avocat ; revu et corrigé par M. Papillon aîné, huissi<r à Paris, publié avec l'approbation des chambres syndicales de Paris, etc. 2^ édition, augmentée de la loi du 17 avril 4852, sur la Contrainte par corps, et d'un supplément de Décrets, Lois, Ordonnances, Avis du conseil d'Etat. 2 gros vol. in-8 16 fr.