POLICE D- A S^ .U R A,N.C E

Noii«, soussignés, assurons à M... ou à qui îl appartiendra, ami ou onnemi , savoir : chucuixde nous, p(jur la somme qxic. nous avons consenti à souscrire de... et de loiilcs les places adjacentes^ jiwju'à...&Mr..,na\îre, que Dieu pr^M^e, nommé..., commande par le capitaine..., o" toute autre personne qui comniaiid^^rait à sa place, de quelque manière que le nom du capitaine ou du navire soit exprime , PCrit ou prononcé, l'assuré n'étant pas tetiu de nous exhiber les cerliQçat^ de visiti*.

Cetie assurance a lieu sur..« et que nous assurons frajac de Q*ais d'estaries etd'liiTeri;iage,et franc de dommages et d'avaries grosses à... p/tur cent.

Durée des ris- Par la présente, nous prenons ce risque sur notre responsabilité. , à Ciimpter de Theure et du jour que les marchandises sus^ mentionnées ont été déposées sur le quai ou rivage , pour ètte chargées de là sur le ni^vire ci-dessus désigné , q\i dana dçs em- Créations , canots ou allèges, pour être tr^nsporlée§ par ces dera ers à hord dudil navire, et le risque ci-dessus courra jusqu'à ce que le navire soitarriyé à sa destination, et que lesmar cliaudises soirnl déchargées, sans aucun dommage ou perte , et nii^es à terre sans interruption et en lion é|at , et en possession de TOUS, assuré, ou de votre agent , a la condilioo que le décbar* gement commencera quina^ jours apros TarrlYéie du navire ^ sà dt\siination. Mais si le déchargepieut ne peut pas aroir Ij^i, par un enipèchmient légal, c'ans le délai fixé, on sera tenude le prouver dans le cas d'une avarie ou dune perte. Ledit navire pourra tourner, retourner, aller à gauche^ à droite, dans toutes les direc ions, et même , par nécessilé , relàrher dans les porls ou rades que le capitaine pu les capitaines jiigemut qr>nvena(>lrs pour Ta^antage ou la continuation du susdit Vpyage, on par nécessité. Ils auront lu liberté de décharger et de recharger Icsdites marchandises dans d'autres navire ou navires, plus granlâ^ ou plus petite , et cela 4e leur propre autofiié , ei mni Atlcqili^

CTJ.

notre aatoriMliâu « et bous comvtods œ*' .rie^«eâ'ooiattte il lès mircUandiBeft lAitMC»! pas dtë déckar^fite»; '

ijes ri$ques'prfk;kë8 «'ëVBiidetit-^ttrtoiiU^les cbinwei'de mer , ^*î?a2S teni|>ète, écboiieraeni, abordage, changemenl forcé de route, è.' ynvagi* on de navire , jeta la mer, fen^> orage , capture, piraterie, arrêt par uhe puissance ëlrotigcrev> dëcUrati<Ki de guerre ., repi*é.^iUe$^, m'gligeuctt ou autre» l'an tes du oapiuine et (le rc*(|iiipag(M leii dec^deus- étant survenus suns la' C€x>pé«>intioii on coriilttisi«aili3e i\es n^sih^; eC'ious lej^'aUtr^^s acoidims de HifT prévins où ihupk'év'us, di*dîDfaiiie(l (M ekrruotfdiuaires, sun» eiception.

En cas de pertes , elles «^rout payées paf noms ofcaoniv en ^•**"J5f^** pmpOrtioh de l'a somme par lui* souscrite , et oela^ smw déiàî , trois mon apris ié production des" preuves nëoefisahres ,: ^t dana' oè ces, lions vous donhonsir vous,* assiuxs ,. et>à^touR autrea.ir. rotre place', pleru pouvoir d^emrplojer ttrast les moyens^' néctfs^ fafîres, Joit dons ooire rnlérèt/satt qu'rb Itii soieidi contraire» cbsuiie i pour là cott«é>rvation dès ilitiéréts assurés pai? bi piié«* sente , de les vendjie'ou de les' fiaifff vendre s» cela est ripcessaiire^ Aeflectuer des paiemens et des dbtril^uljon» d'argent sans qu*il soit besoin de demander notre consentement ou notre antorisa^ tion , cependant en nous prévenant d\me manière convenable, lorS(|ue les circonstances le permettront.

Les (lonimaj^es occasionnes, et les trais qui en résulteront, * .^ÎÎSJ seront payés |iar nous , quand bien même ces derniers auraient p«f l« «wui eu ou non dusucccs; et nous reg.'irderons comme exacts tous les comptes certifiés d'une maniiTe régulière, et sur le serment de ceux qui l(*s auront faits. 1 /article 548 du code de commerce ne pourra pas être invoqué par nous tonire ks assui'és; seulement les arbitres cb isis à ce sujet pourront décider dans certains Ciis, bond fille ^ et se on Tusage de celte place, qu'il }' a des raisons pour lesquelles cet article devra cire invoqué; les intérêts assurés ne pourront pas , dans ce cas là, nous être aban* donnés, à moins qu'ils ne soient entièrement perdus, ou qu^il n^exîste plus dVspcrance de les retrouver , et même encore dans . œ cas, Tabandon ne pourra pas nous être fait sans le consentement et Tagrément des arbitres.

Nous renonçons dé part et d'autre à 1 article 546 du code de commerce , et nous acceptons tons les deux de nous en référer à deux arbitres. Ces deu\ arbitres, dont Tun sera désigné par nous, et lautre par les assurés, auront la faculté dVn choisir un tioisicnie, doni la nomination sera faite par nous dans les quinze jours de la date de la sigiiincalion. En cas de refus de Tun (Tcmi^, la nomination sera déierée au tribunal de commerce. Cliaciin de nous consent , en se réservant le droit d*en appelerà une ju* ridiclion supérieure, à accepter la décision desdits arbitres, à moins que nous ne trouvions mutuellement convenable de soumettre raffairc à des personnes que nous choisirons et qui rendront un jugement parfait et déliiiitif.

Et prenant tout ceci comme bien fait^ en considération d\me prime de... dont nous, soussignés, avons débité M... en compte courant , nous donnons , par la présente , quiuance à l'assuré.

Sous toutes ces obligations, nous nous enga;^eons , de nos personnes et de nos biens présens et à venir, comme hommes d'honneur, à renoncei* à toutes discussions et objections qui pourraient être en désaccoixl avec la présente.

Ceci fait ie««*| bondjîde , et sur bonnes ou mauvaises nouvelles.