CHAPITRE IV

Documents officiels.

Postes et télégraphes. — Organisation. Navires reliant la côte de Madagascar aux îles voisines. Service spécial de la côte Ouest. Tarif des correspondances. Tarif des lettres valeurs déclarées. Tarif des boîtes de valeurs déclarées. Colis postaux.

Télégrammes pour l'extérieur. Taxe par mot des télégrammes pour les différents pays et par les différentes voies. Télégrammes pour l'intérieur.

Tableau des courriers originaires de Tananarivc pour les divers points de l'île. — Tableau des courriers au 2.» octobre 1898.

Arrêté portant réorganisation du service poslal et télégraphique à Madagascar.

Arrêté réglementant le service des colis postaux.

Code malgache. — Les lois de Madagascar. — Lois du royaume. — Lois concernant tout le peuple : crimes emportant la peine capitale et la confiscation des biens sans distinction de sexe. Meurtres. Crimes passibles de dix ans de fers et au-dessus. Vols. Esclavage. Mariage. Avortcmenls. Lèpre et variole. Boucherie. Poids et mesures. Grande et petite vicinalité. Ventes et baux. Baux des maisons. Les forêts.

Lois concernant le peuple libre. — Propriété. — Les condamnés. — Des perturbateurs. ,

Diverses lois. — L'argent. Police. Les médicaments. — Les ministres.

Lois relatives aux procès et aux jugements. — Des juges. Les procès.

Lois pour les écoles des six districts d'Imcrina.

Principaux actes administratifs en vigueur. — Loi déclarant Madagascar et les îles qui en dépendent colonie française. — Décret relatif aux pouvoirs du Résident général à Madagascar. — Décret supprimant l'emploi de Résident général et créant celui de Gouverneur général de la colonie de Madagascar et dépendances. — Décret organisant un Conseil d'administration près la Résidence générale de Madagascar. — Arrêté créant le Conseil de défense de la colonie. — Décret instituant une direction des finances et du contrôle à la Résidence générale de Madagascar. — Décret fixant la hiérarchie, le traitement, le classement au point de vue des frais de route, des indemnités de séjour, de passage et de voyages à l'étranger et l'assimilation pour la retraite des administrateurs coloniaux. — Arrêté érigeant en communes les établissements de Diego-Suarez» de Nossi-Bé, de Sainte-Marie de Madagascar. — Arrêté instituant l'Imerina, avec Tananarivc, et le pays betsileo, avec Fianarantsoa, en territoire militaire. — Arrêté divisant l'Imerina en cercles militaires. — Arrêtés portant création de cercles et de provinces, organisation de gouvernements généraux et de provinces.

Trésor. — Décret portant organisation du Service de la trésorerie de Madagascar.

Justice. — Décret porlant organisation de la justice française à Madagascar. — Décret spécifiant les détails de cette organisation. — Arrêté fixant les distances servant à calculer les délais de distance prévus en matière judiciaire. — Arrêté fixant le tarif des frais et dépens en matière civile. — Arrêté concernant les frais de justice criminelle. — Arrêté réglementant le service des commissaires-priseurs à Tananarivc. — Arrêté sur les défenseurs.

Domaines et propriété foncière. — Arrêté abrogeant et remplaçant la loi financière du 9 mars 1896. — Décret portant règlement sur la propriété foncière à Madagascar. — Arrêté portant règlement sur le service de la conservation foncière et les frais d'immatriculation à Madagascar et dans les îles qui en dépendent. — Tableau des salaires dus au conservateur de la propriété foncière. — Décret portant fixation et organisation du domaine public à Madagascar. — Arrêtés relatifs au régime de l'or de différentes provenances et au commerce de cette matière. — Arrêté

. au sujet de la contribution des patentes. — Arrêtés au sujet des prestations des indigènes. —

— Arrêté organisant les milices. — Arrêtés fixant les conditions d'exercice de la médecine à Madagascar. — Arrêté portant création et réglementation d'un service d'hôpital malgache à Madagascar. — Arrête [créant une école professionnelle d'apprentissage pour les indigènes à Tananarivc.

— Arrêté réglementant le service topographique. — Arrêtés réglementant la main-d'œuvre et le travail des indigènes. — Arrêtés relatifs aux postes et télégraphes, aux douanes, etc.

POSTES ET TÉLÉGRAPHES Organisation.

Le service postal à Madagascar est effectué par des fonctionnaires ou agents de la métropole, des agents locaux et, dans les localités où il n'existe pas d'agents des postes et télégraphes du service métropolitain, par le personnel administratif, les commandants de cercle, les employés des douanes ou des particuliers.

Des bureaux de plein exercice sont établis à Tananarive, Tamatave, Beforona, Andévorante, Mananjary, Fianarantsoà, Fort-Dauphin, Diego-Suarez, Nossi-Bé, Majunga et Tulléar.

Des bureaux auxiliaires fonctionnent à Andriba, Anjozorobé, Ankazobé, Ankeramadinika, Anosibé, Antsirabé, Ambatondrazaka, Ambositra, Arivonimamo, Betafo, Miarinarivo et Moramanga (dépendant de Tananarive).

A Fénérive, Mahanibo, Mahanoro, Mahatsara, Maroantsetra, Sainte-Marie et Vatomandry (dépendant de Tamatave).

A Mahela (dépendant de Mananjary).

A Farafangana (dépendant de Fort-Dauphin).

A Vohémar (dépendant de Diego-Suarez).

A Marovoay et Mevatanana (dépendant de Majunga).

A Nosy Vé (dépendant de Tulléar).

Des entrepôts existent à Anorotsangana, Bedara, Foulpointe, Ivondrona, Manankara, Mangatsiaka, Matitanana, Vangaindrano, Manàmbondro, Sainte-Luce, Sahambava, Antalaha, Angonlsy, Lokia, Antomboka, Mainlirano et Morondava.

Enfin les bureaux auxiliaires des chefs-lieux de cercles desservent toutes les localités comprises dans leurs régions respectives.

Navires reliant la côte de Madagascar aux îles voisines.