Acte de vente
. Adjudication:, 125, 167, 169.
Administration centrale. 280.
Admission dans les hôpitaux,
Affiches en placard, 161.
— en Cahier, 167.
— annotées, 172.
— transport d’, 168.
Affirmation, 4, 104, 304.
Affouagères (coupes), 96.
Age des bois. 9,
— des délinquants, 12.
Algérie, uniforme, 251.
” Appareils de pêcherie, 130.
Arbres (coupes d'), 31, 36.
Armement, 256. - Arrachis de plants, 38.
Arrestations, 22, 105.
Ateliers à faconnerle bois, D oi-
Attachement (calepin d’}), 155,
Attributions (partage d'), 124.
Automobiles, 74.
Avancement, 270. 2
Barrages 130.
Baraque (construction de), 52,
Bateaux (visites des),140, 142.
Battues, 118.
+ Bestiaux (commerce de), 64.
Bêtes de somme (introduction dans les bois), 45, 327.
Bicyclettes, 74.
Bois d'usage (emploi des), 99.
— mort (ramassage du)
See sn.
Bonification, 244.
Braconnage, 110.
Brigadiers, 196, 269, 279.
Bris de reserves, 81.
Bulletins de renseignements.
Cahier des charges, 83, 109,
Caisse des retraites pour la vieillesse, 239. )
Calepin d'attachement, 155, 342.
Candidatures, 271.
Cantons réservés, 135.
Certificat de vie, 237.
Cession d'objets divers, 181.
Chäblis (enlevement de), 42.
Changements de résidence, 191,
Chantier non autorisé, 52, 321.
Chasse (compétence), 102.
— modes de), 107.
— permis de), 105, 288.
— (réservée,), 108.
Chasseurs forestiers, 218.
Chauffage des préposés, 185, Chemins ordinaires, 40.
— faux, 89.
Chèvres (parcours) des), 64.
Citations, 145.
Clochettes, 63.
Clôture des procès-verbaux, 3.
Colportage, 110.
Commerce de bestiaux, 64.
Commission des préposés de l'administration des forêts,
— des gardes particuliers,282,
— des gardes-chasse, 292.
Commission des gardes-vente,
Commis temporaires, 281.
Compétence des préposés de l'administration des forêts.
— des garde pêche, 121.
— des gardes particuliers,
— des gardes-vente, 293.
Complicité, 10, 303, 314.
Concours d'admission à l'Ecole
des Barres, 272, 349, 367.
Congés, 202.
Conseils, 9.17, 98.
Constatation des délits, 1, 29,
101,12 Constructions à distance pro-
hibée, 52, 320.
Copies des procès-verbaux, 17,
Correspondance, 213.
Coupe de bois (délits de), 30,
— de plants, 38.
Coupe à blanc étoc, 68.
— de réserves, 79, 330.
Coupes affouagères, 96.
Cours d'eau non navigables,
Cours d'eau navigables, 123.
Date des procès-verbaux, 8.
Défrichement des bois particuliers, 66.
— des bois communaux, 70.
Dégradations, 71.
Délais d'exploitation et de vidange, 9, 297, 316.
Délinquants inconnus, 3.
Délit flagrant, 10. 303.
— à l'ouïe de la cognée, %4.
Délivrance de menus produits, Demande de harts, 297, 343.
Dépôt illicite de bois, 94.
— de l'empreinte du marteau, 176, 3923.
Dimensions des poissons, 138.
Domicile des délinquants, 11.
Domiciliaires (visites), 18, 105, Dommages causés par le gibier, 116.
Droits de parcours, 59.
— à pension, 224.
— de suite, 108.
— d'usage, 59. os — droit de pêche, 120.
Ecobuage, 48.
Ecole secondaire des Barres.
— d'enseignement technique
professionnel des Bargçes, 275,
