DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE VOLUME
Abatage de réserves, 78.
Adjudications, 135-137.
Admission dans les hôpitaux militaires, 169.
Affiches en placard, 136.
—. en Cahier, 136.
— annotées, 140.
Affirmation des procès-verbaux, 4-101.
Affouagères (coupes), 94.
Age des bois, 10.
Arbres (coupes d’), 31-36.
Arrachis de plants, 38.
Arrestations, 22, 73-103.
Attachement(calepin d'),262. Ateliers à faconnerle bois, 58.
Avancement, 163.
Battues, 114.
Bestiaux (commerce des), 64.
Bêtes desomme(introduction
des) dans les bois, 45.
Boïs d'usage (emploi des), 97.
— mort (ramassage du), 98.
Braconnage, 107.
Brigadiers, 161,
Bris de réserves, 81.
Caisse des retraites de la vieillesse, 183,
Cession d'objets divers, 148.
Châblis (enlèvement des), 42,
Changements de 155-202.
Chasse (compétence), 100.
— (permis de), 108.
— (modes de), 105.
—- Cahier des charges,
— Observations, 107.
Chauffage des préposés, 158.
Chèvres (parcours des), 64.
Citations. 115.
Clochettes, 63.
Clôture des proc.-verbaux, 3.
Commerce de bestiaux, 64.
Commission des préposés de
l’adm02 des forêts, 148.
Commission des gardes des
particuliers, 207, 261.
Commission des gardes-ven-
tes, 215.
Compétence des préposés de
l’adm0n des forêts, 18-100.
Compétence des gardes par-
ticuliers, 208.
Compétence des gardes-ven-
tes, 215.
| Complicité, 11.
Congés. 167.
Conseils, 150.
Constructions à distance prohibée, 51.
Construction de loges ou hangars, 156.
Copies de procès-verbaux, SU YÉ
Correspondance, 194,
Coupe de bois (délits de), 29-36. Coupe de plants, 38.
— à blanc étoc, 68.
— de réserves, 78.
Coupes affouagères, 94.
Date des procès-verbaux, 9,
Défrichement de bois particuliers, 66.
Défrichement des bois communaux, 69. ù
Dégradations, 71.
Délais d'exploitation etde vidange (inobservation des),
Délit flagrant, 10.
— à l’ouïe de la cognée, Délivrance de menus pro-
- --«duits, 130, 260.
Demande de harts, 151, 263.
Dépôt illicite de bois, 92.
— del’empreinte du marteau,
Domicile des délinquants, 12.
Domiciliaires (visites), 18-
Dommages causés par le g1bier, 111.
Droit de suite, 106.
Ecobuages, 48.
Ecoles de gardes, 221.
Ecorcement d'arbres, 41.
. — sur pied, 85.
Ecriture desprocès-verbaux,
Emploi des bois d'usage, 97.
Enlèvement de bois, 29-36
— ;:<""4le ehñâbhs-et
bois de délit, 42.
TABLE ALPHABÉTIQUE
Enregistrement des procès-.
verbaux, 6.
Enregistrement des citations,
Enregistrement des d'adjudication, 139.
Enregistrement des commissions, 144-207.
Examens des préposés, 224.
Extraction des produits des forêts, 42.
actes
Façonnage des ramiers, 53.
Faux chemins, 87.
Feuilles de procès-verbaux,
Feux, 47-87.
Flagrant délit, 10.
Foi due aux procès-verbaux, 24,
Force publique, réquisition,
Fourneaux à charbon, 86.
Franchise postale, 195.
Frais d’adjudication, 140.
— de citation, 121.
— de séquestre, 18.
Garantie administrative, 198.
Garde séparée, 62.
Gardes particuliers, 207.
Gardes-ventes, 215.
Gibier (dommages causés par le), 111.
Gratifications, 112.
Haches (port de), 39.
Harts (délivrance de), 131.
— (demande de), 265.
Hôpitaux militaires, 169.
Identité, 35.
Incendies, 48.
EABLE ALPHABÉTIQUE.
Incompatibilités, 196.
Inconnus (délinquants), 29.
Indemnités de voyage, 159.
Injures, 72.
Installation, 145.
Instruction professionnelle,
Introduction de voitures et bêtes de somme dans les forêts, 42.
Juridiction
(privilége de),
Livret d'ordre, 191.
Loges et ateliers, 86.
Louveterie, 114.
Maisons forestieres 147, 156.
Mandats (perte de), 155-261.
Mariage, 189.
Marque des bestiaux, 62.
Marteaux des adjudicataires,
Marteaux des gardes, 193.
Menaces, 72°
Menus produits (délivrance de), 130-260.
Modes de chasse prohibes,
Moutons (pacage des), 64.
Mutilation d'arbres, 41.
Nomination des préposés de l'administration des forêts,
RP
Nomination des gardes des particuliers, 207-261.
Nomination des gardes-ventes, 219.
Notifications, 115.
Nuit (délit de), 9
(travail de), 84.
Ouïe de la cognée, 92.
Outillage forestier, 276.
Outrepasse, 81.
Panage, 157.
Parcours (droit de), 59.
Pâturage (délits de), 37.
des vaches des préposés, 157.
Peines disciplinaires, 202.
Permis d'exploiter. 76-94.
de chasse, 103-107.
Placards, 135.
Plants (coupe et arrachis de),
Plaques, 194.
Port de haches, scies, 39.
Privilége de juridiction, 200.
Procès -verbaux (écriture des), 2
Procès-verbaux (rédaction),
Procès-verbaux (signature),
SA Procès-verbaux (clôture), 3.
— (affirmation), 4-101.
Proces-verbaux (enregistrement), 6
Procès-verbaux (transmis- Sion), 4
Procès-verbaux (feuilles de),
Procès-verbaux (modèles de), 220-2504
Qualité des gardes particuliers, 208.
Rébellion, 72 Récidive, 12.
Récolements, 219.
Rédaction des proces-verbaux, 8.
Règlement pour les examens,
Refus de concours, 22.
— desecours en cas d’in-
cendie, 50.
Registre de vente, 219.
Remise des copies, 117.
—. des adjudications, 140.
Réquisition à la force publi- que, 22- 260, = Réquisition pour le maintien
de l’ordre, 204,
Réserves (abatage de), 78.
Résidence (fixation de la), 196.
Résidence (changement de),
Responsabilité, 200.
Retenues sur le traitement,
Retocage, 34.
Retraites (conf ‘ions d’ad-
mission), 171.
Retraites (Caisse des...
vieillesse), 183, Roulage, 74.
de la
Saisies, 14, 102.
Scie, 33, 39.
Scieries, DD, 248,
Semis , 38.
équestre, 16.
Serment des préposés de l'administration, 143.
Serment des gardes particuhers, 208.
Serment des gardes-ventes,
Signature des procès - verbaux, 3
TABLE ALPHABÉTIQUE
Signification, 119.
Souchetage, 34.
Suite (droit de), 106.
Tabacs, 72.
Témoignage, 2
Temps ne (chasse en), 104,
Traitement, 151.
Transmission des verbaux, 7.
Travail de nuit, 84.
Travaux par économie, 128.
— par entreprise, 124, — imposés aux adjudicataires, 126,
Travaux par les prestataires,
Travaux par les préposés, 129,
proces-
Uniforme, 163,
Usage (emploi des bois d'), 97. Æ
Usag ge(exer cice des droits d’), 59. |
Usurpations, 71.
Vaches des préposés, 157.
Ventes de menus produits,
Vente (modèle d'acte de),
Vérification de réserves, 218.
Vices d'exploitation, 82.
Vidange (délais de), 89.
Visites domiciliaires, 18-102.
Voitures (introduction des) dans les bois, 45.
Vols de bois, 20.
