‹ Guide parlementaire historique de la province de Québec, 1792 à 1902Chapitre 90 sur 92 · Acte Impérial concernant le · texte numérisé non relu

Acte Impérial concernant le

Conseil Spécial. 74, 75

Résolut, approuvant l'Union

du Haut et du Bas-Canada.76 à 78 Durée des Sessions, de 1838 à

Présidents du Conseil Spécial,

de 1838 k 1841 79

Membres du Conseil Spécial, de 1838 à 1841 79 à 81

— 375 " TABLE ALPHABÉTIQUE.— ^lu^e.

Pages

Province du Canada (sous l'Union), de 1841 à 1867.

Conseil Exécutif, historique 26

" " Charges executives 27

" . " Ministères 32 à 39

" " Ministres représentant le

Conseil Législatif, historique 48 à 50

" " Présidence du Conseil Législatif 52, 53

Acte d'Union, 1841,— Dispositions concernant le Conseil Législatif . . .48 à 50 " " Acte le rendant électif en

" Collèges électoraux du

Bas-Canada 62 à 64

" Durée des Parlements et

Sessions 16 à 18

•' Présidents du Conseil Législatif 55

Membres, de 1841 à 1867.60, 61 " Membres électifs, de 1856

Chambre d'Assemblée, historique 94 à 101

Acte d'Union, 1841,— Dispositions concernant la Ch. d'Ass . 94 à 98 " Remaniements des

Comtés 99, 100

" Durée des Parlements

et Sessions 16 à 18

" Orateurs, de 1841 à

Comtés, de 1841 à 1854, 157 à 167

TABLE ALFRABÈTiqUE.— Suite.

Pages

Province du Canada Chambre d'Assemblée, Députés, de 1841 à

Comtés, de 1854 à

" " Députés, de 1854 à

Province de Québec, de 1867 à 1902.

Conseil Exécutif, historique 26, 27

" " Cliarges executives 27, 28

" " Ministères 40 à 44

" " Ministres 40 à 44

Conseil Législatif, historique 51 à 52

" " Présidence du Cons. Lég . 52,53

Acte de TA., B. du N., 1867 — Dispositions relatives au Conseil Législatif. .51, 52 " " Collèges électoraux ... 62 à 68

" " Durée des Parlements et

Sessions 18 à 21

" " Présidents 55

Membres 69 à 73

Assemblée Législative, historique 102 à 121

Acte de l'A. B. du N., 1867, — Dispositions concernant l'Assemblée Lég 102 à 109

" " Pouvoirs exclusifs de

la Législature. .105, 106 " " Education dans la

Province 106

" " Amendementsà l'Acte

de l'A. B. du Nord,

" " Durée des Parlements

et Sessions 18 à 21

TABLE ALPHABÉTIQUE.— Abiu^e.

Pages

Province de Québec, de 1867 à 1902. — Suite.

Assemblée Législative, Elections générales,

(scrutin) 21

Orateurs 123

Comtés 184 à 205

Députés 184 à 205

Prud'homme, l'hon. Eustaclie 72

Prud'homme, l'hon. Joseph-Eustache 72

Puissance du Canada, de 1867 à 1902.

Historique 206 à 221

Acte d« l'A. B. du Nord, 1867,— Sections concernant la Puissance du Canada. 207 à 215 " " Acte de l'A. B. du Nord, 1871, concernant

la Puissance du Canada 216, 217

" " Durée des Sessions et Parlements 222, 223

" " Elections générales (scrutin) 224

" " Conseil Exécutif, — Historique ,225 à 231

Acte de l'A. B. du Nord, 1867, — Sections concernant le Cous. Exéc . 225 à 229 " " " " Instructions de la Reine

au Gouverneur-général,

Ministères 232 à 235

" " Ministres représentant la

P. deQ 232 à 235

Sénat,— Historique 236 à 248

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