‹ Guide parlementaire historique de la province de Québec, 1792 à 1902Chapitre 92 sur 92 · Acte de l'A. B. du Nord, 1867, — Sections concernant le · texte numérisé non relu

Acte de l'A. B. du Nord, 1867, — Sections concernant le

Sénat 236à 248

Pouvoirs du Parlement du Canada 237

TABLE ALFRABÈTIQVE.— Suite.

Pages

Sanction royale concernant les Bills 243

Serment d'allégeance 244

Déclarations des qualifications exigées 244

Privil-èges, Immunités et Attributions du Sénat et de la

Chambre des Communes du Canada, 1868, (31 V., c. 23) 244 " Acte du Parlement du Canada, 1875 (38-39 V, c. 38), concernant la 18e section qui a trait aux Privilèges,

immunités, etc 247, 248

Divisions électorales, — Territoire compris 62 à 68

Présidents du Sénat, de 1867 à 1902 249

Sénateurs de la Province de Québec, de 1867 à 1902.250 à 254

Sénécal, l'iion. Louis-Adélard 204, 252, 282

Sessions et Parlements de la Province de Québec, de 1792 à 1902 . 11 à 21 Sessions et Parlements de la Province du Bas-Canada, de 1792 à

1838,— Durée des, 11 à 15

" du Conseil Spécial du Bas-Canada, de 1838 à 1841, —

Durée des 15

" et Parlements de la Province du Canada, de 1841 à 1867,

— Durée des 16 à 18

" et Législatures de la Province de Québec, de 1867 à 1902,

—Durée des 18 à 21

" et Parlements de la Puissance du Canada, de 1867 à

1902,— Durée des 222, 223

Sewell, l'hon. juge en chef Jonathan 26, 30, 31, 54, 57, 143

Sewell, Stephen 130, 134

Seymour, Lieutenant-général Lord William 9

SharplcvS sr, l'hon. John 73

Sharples jr, l'hon. John 73

Shaw, Angus 128

Shawinigan, Division de. — Territoire compris 64, 68

Conseillers Législatifs de 1856 à 1902. 72

Sénateurs, de 1867 à 1902. 253

Shefford, Comté de.— Députés, avant l'Union, de 1829 à 1838. . . 154

sous l'Union, de 1841 à 1854 165

'■' " " à l'Ass. Lég., P. de Q., de 1867 à

TABLE ALPHABÉTIQUE.— /Sfui^e.

Pages

Shetford, Comté de. — Députés, à la Cli. des C, Canada, de 1867 à:

Shehyn, l'hon. Josepli 42, 44, 199, 251

Sheppard, l'hon. William 31

Sherbrooke, Comté de. — Députés, avant l'Union, de 1829 à 1838. 154

sous l'Union, de 1841 à 1854. . 165 Sherbrooke, Comté de, — voii- les comtés unis de Sherbrooke et

Wolfe, sous l'Union, de 1854 à 1858 ...,.,., 181

Sherbrooke et Wolfe, Comtés unis de. — Députés, sous l'Union, de

Sherbrooke, Sir John Coape 7

Sherbrooke, (Ville de). — Députés, sous l'Union, de 1841 à 1854 . 165, 166

" de 1854 à 1867..,. 181 à l'Ass. Lég., P. de Q., de 1867 à.

à la Ch. des C, Canada, de 1867

Sherwood, Ministère, de 1847 à 1848.

Sherwood-Papineau (D. B.), Ministère, de 1847 33

Sherwood, Samuel 128

Short, Edward 166

Short, John 283

Sicotte, l'hon. Louis- Victor 34, 36, 37, 122, 165, 180

Simard, George-Honoré 178, 198, 291

Simard, Henri 281

Simon, André 153

Simpson, John 144, 167

Simpson, Willliam-John 184

Sincennes, Jacques-Félix 179

Sirois-Duplessis, Pascal 126

Smith, George-Henry 193

Smith, l'hon. Henry 122

Smith, l'hon, HoUis 73

Smith, l'hon. Ichabod 81

Smith, l'hon. James 32, 33, 160

Smith, l'hon. juge en chef William 29, 46, 54, 56

TABLE ALPHABÉTIQUE.— /Sfiaie.

Smith jr, Thon. William , 30

Smith, Sir Donald-Alexander 289

Soissons, Charles de Bourbon, Comte de 3

Somerville, Robert-Brown 172

Sorel, Division de. — Territoire compris 64, 68

Conseillers Législatifs, de 1856 à 1902 73

Sénateurs, de 1867 à 1902 253

Soulanges, Comté de. — Députés, sous l'Union, de 1854 à 1867 . . . 181

à l'Ass. Lég., P. de Q„ de 1867 à

à la Ch, des C, Canada, de 1867

Souligny, voir Vinet 135

Souverains anglais, de 1714 à 1902 2

Souverains français, des origines du Canada à 1774 2

Spencer, Elijah-Edmund 194

Stadacona, Division de. — Territoire compris 64, 68

Conseillers Législatifs, de 1856 à 1902. 73

Sénateurs, de 1867 à 1902. 253

Stanstead, Comté de.— Députés, avant l'Union, de 1829 à 1838. . 154

sous l'Union, de 1841 à 1854. . 166 " " " " " de 1854 à 1867 . . 181

à l'Ass. Lég., P. de Q., de 1867 à

" ■ " à la Ch. des C, Canada, de 1867

Starnes, l'hon. Henry 41, 42, 55, 72, 170

Steele, John 124

Stenson, Michœl-Thomas , 293

Stephens, l'hon. George- Washington 44, 190, 195

Stevens, l'hon. Gardner-Green 250

Stewart, l'hon. Charles 22

Stewart, l'hon, John 30, 58

Stewart, Rév. Charles-James, Lord Evêque de Québec 30, 58

Stuart, George O'Kill 163, 178

Stuart, l'hon. juge en chef James 30, 79, 125, 133, 134, 143

TABLE ALPHABÉTIQUE.— ^ui^c.

Pages

Stuart, Andrew 138, 152

Stuart, Sir Andrew 10

Surrey, Comté de.— Députés, de 1792 à 1830 140, 141

Sweet, Mo8es 169

Sydenham, Lord (Charles Poulett Thomson) 7, 76

Sylvain, George 179, 293

Sylvestre, l'iion. Louis 70, 185

Table alphabétique 317 à 395

Table des matières 299 à 316

Tableau des Divisions pour le Conseil Législatif de la Province

de Québec, de 1886 à 1902 65 à 68

Taché, Joseph-Charles 164, 179

Taché l'hon. Jean-Baptiste 60, 81, 126, 152

Taché-Macdonald (J.-A.), Ministère, de 1856 à 1857 35, 36

de 1864 à 1865 38

Taché, Ministère MacNab-Taché, de 1855 à 1856 35

Taché, Pascal 126

Taché, Sir Etienne-Pascal 34, 35, 36, 38, 55, 61, 101, 160

Tadou.ssac, voir les comtés unis de Chicoutimi et Tadoussac, sous

l'Union, de 1854 à 1858 .".... 170

Taillon, l'hon. Louis-Olivier 42, 43, 123, 187, 194, 195, 234

Taillon, Ministère, de 1887 42

de 1892 à 1896 43

Talbot, Onésiphore-Ernest 279

Talbot, Félix-A : 203

Talon, Jean 3

Tanguay, Georges 191

Tarte, l'hon. Joseph-Israël 186, 234, 285, 288, 290, 294

Taschereau, Antoine-Charles 145, 159

Taschereau, Henri-Elzéar 168

Taschereau, Henri-Thomas 287

Taschereau, l'hon. Gabriel-Elzéar 57, 127

Taschereau, l'hon. Joseph-André 32, 145, 159

Taschereau, l'hon. juge Jean-Thomas 58, 127, 128, 132

TABLE ALPHABÉTIQUE.— >Sfiuie.

Pages

Taschereau, l'iion. Thomas-Pierre-Joseph 58

Taschereau, Louis- Alexandre 195

Taschereau, Pierre-Elzëar 145, 159

Taschereau, Thomas-Linière 278

Tassé, François 128

Tassé, François-Zéphirin 172

Tassé, l'hon. Joseph 253

Taylor, Ealph 149

TeUier, Joseph-Mathias 191

Tellier, Louis 293

TelHer, Michel 129

Témiscouata, Comté de. — Députés, sous l'Union, de 1854 à 1867. 182

à l'Ass. Lég., P. de Q., de 1867

" " " à la Ch. des C, Canada, de

Terrebonne, Comté de. — Députés, avant l'Union, de 1830 à 1838. 155

sous l'Union, de 1841 à 1854. . . 166

de 1854 à 1867... 182

à l'Ass. Lég., P. de Q., de 1867

à la Ch. des C, Canada, de 1867

Terrill, Hazard-Bailey 166

Terrill, l'hon. Timothy-Lee 36, 166, 181

Tessier, Auguste 200

Tessier, l'hon. Jules 123, 198

Tessier, l'hon. Ulric-Joseph 37, 38, 55, 69, 162, 250

Tessier, Xavier 153

Tétreau, Nérée 198

Têtu, Fel 129

Têtu, Vital 149

Thain, Thomas 134

Thémines, Maréchal Pons de Lausière 3

Thérien, Césaire 191

Thérien, Olalis 287

TABLE ALPHABÉTIQUE.— ^Sfui^e.

Pages

Thibaudeau, Edouard 146

Thibandean, l'hon.-Alfred.-A '.'.'.' 252

Thibaudeau, l'hon. Isidore 88, 70 178, 292

Thibaudeau, l'hon. Joseph-Elie 36, 177

Thibaudeau, l'hon. Joseph-llosairc 253

Thompson (Sir John-S.-D.), Ministère, de 1892 à 1894 234

Thomson, Charles-Poulett 7, 76

Thomson, Charles-Poulett (devenu Lord Sydenham) 7, 76

Thornton, John 202, 203

Tobin, Edmund-William 293

Tod, James 126

Tonnancour, Joseph-Godef roy de 142

Tonnancour, Josepli-Marie Godefroy de 125

Tonnancour, Léonard Godefroy de 156

Toomy, Edward 147

Tourangeau, Adolphe Guillet dit 292

Tourigny, Henri-Brunelle 197

Tourigny, Paul 184

Tourville, l'hon. Louis 69

Tracey, Daniel 150

Tremain, Benjamin 154

Tremblay, Pierre-Alexis 170, 188, 281

Trestler, Jean- Joseph 144

Trois-Rivières, Villedes.— Députés,avantrUnion,del792àl830 . 141,142

de 1830 à 1838.. 155

" sous l'Union, de 1841 à 1854. 166,167 " de 1854 à 1867 182

" à l'Ass. Lég., P. de Q„ de 1867

" à la Ch. des C., Canada, de 1867

Trois-Rivières, Ville des,— voir les comtés unis de Trois-Rivières

et Saint-Maurice, Chambre des Communes, de 1896 à 1902.. 296 Trois-Rivières et Saint-Maurice, Comtés unis de. — Députés à la

Chambre des Communes., Canada, de 1896 à 1902 296

Trudel, Ferdinand 187

Trudol, l'hon. François-Xavier- Anselme 187, 253

TABLE ALPHABÉTIQUE.— >Sfmie.

Pages

Trudel, Olivier '. 146

Trudel, Robert 187

Tupper, Ministère, de 1896 234

Turcot, Georges 286

Turcotte, Arthur-Joseph 288

Turcotte, l'hon. Arthur 42, 123, 203

Turcotte l'hon. Joseph-Edouard 33, 122, 165, 170, 174, 182

Turgeon, Abraham 157

Turgeon, Joseph 132

Turgeon, l'hon. Adélard 44, 185

Turgeon, l'hon. Joseph-Ovide 01, 1 28, 155

Turgeon, l'hon. Louis 58, 129, 130

Turner, l'hon. Richard 69

Turton, l'hon. Thomas-Edward-Michell 26, 31

Uniacke, Norman Fitzgerald ;143

Vaillancourt, Cjaùlle-Emile 282

Valin, Pierre- Vincent 199, 288

Vallée, Roch-Pamphile 291

Vallières de Saint-Réal, l'hon. juge Joseph-Rémi.. 26, 31, 122, 138, 140

Valois, Joseph '. 133, 150

Valois, Michel-François , . . . 162, 176

Vanasse-Vertef euille, Fabien 297

Van Felson, George 138, 152

Varin, Jean-Baptiste 159

Vaudreuil-Cavagnal, Pierre de Rigaud, Marquis de 5

Vaudreuil, Philippe de Rigaud, Marquis de 4

Vaudrcuil, Comté de. — Députés, avant l'Union, de 1830 à 1838. . . 155 " " " sous l'Union de 1841 à 1854 .... 167

" " " " " de 1854 à 1867 .... 182

" " " à l'Ass. Lég. P. de Q., de 1867 à

TABLE ALPHABÉTIQUE.— ^ui^e.

Pages

Vaudreuil, Comté de. — Députés, à la Ch. des C. Canada, de 1867 à

Ventadour, Henri de Lévis, Duc de 3

Verchères, Comté de. — Députés, avant l'Union, de 1830 à 1838. . 155

sous l'Union, de 1841 à 1854 167

de 1854 à 1867.... 183 à l'Ass. Lég., P. de Q., de 1867 à

à la Ch. des C, Canada, de 1867

Verehères, Comté de. — voir les comtés unis de Chambly et Verchères, Chambre des Communes, Canada, de 1896 à 1902. . . 280

Verreault, Pamphile-Gaspard 192

Vertef euille, voir Vanasse 297

Vézina, Pierre 142

Vice-rois de la Nouvelle-France 3

Victoria, Division de. — Territoire compris 64, 68

Conseillers Législatifs, de 1856 à 1902. .. 73 Sénateurs, de 1867 à 1902 ... 254

Viger, François 131

Viger, Jacques 131

Viger, Joseph 132

,Viger, l'hon. Denis-Benjamin 32, 58, 60, 131, 132, 135, 164, 167

Viger, l'hon. Louis-Michel 34, 146, 160, 162, 166

Viger, Louis 134

Villemure, voir Lefebvre 71

Villeneuve, l'hon. Joseph-Octave 189, 253

Vinet dit Souligny, Féhx 135

Vondenvelden, William 128

Wainwright, l'hon. John 81

Wakefield, Edward-Gibbon 157

Walker, James 132

Walker, l'hon. William 60, 78, 80, 164

TABLE AhFRABÈTiqUE.— Suite.

Pages

Walker, Thomas 133

Walker, William-H 190

Wallbridge, l'hon. Lewis , 122

Ward, l'hon. James- Kewley 73

Warwick, Comté de.— Députés, de 1792 à 1830 142, 143

Watts, Robert-Nugent 159

Watts, William-John 189

Webb, l'hon. William-Hoste 73, 179, 293

Weilbrenner, Pierre ■ 131

Weir, William-Alexauder 184

Wellington, Division de. — Territoire compris. . 64, 68

Conseillers Législatifs, de 1856 à 1902 73 Sénateurs, de 1867 à 1902 254

Wells, Alphonso 154

White, l'hon. Peter 277

Whitney, Hannibal-Hodges 175

Whyte, John 193

William-Henry, Bourg de (Sorel).— Députés, de 1792 à 1830 143

de 1830 à 1838 156

Williams, l'hon. Juge Jenkin 29, 57

Williams, Sir W.-F 8

Wilmot, l'hon. Robert-Dunean 249

Wilson, James-Crockett 278

Wilson, John 6

Wilson, l'hon. Charles 61, 253

Wmdham, Sir C.-A 8

Wolfe, Comté de.-r-Voir les comtés unis de Sherbrooke et Wolfe,

sous l'Union, de 1854 à 1858 181

" " — Voir les comtés unis de Richmond et Wolfe,

sous l'Union, de 1858 à 1867 179

" " — Voir les comtés unis de Richraand et Wolfe,

Ass. Lég., P. de Q., de 1867 à 1890 200

" ', — Voir les comtés unis de Richmond et Wolfe,

Ch. des C, Canada, de 1867 à 1902 293

Wolfe, Comté de.— Députés à l'Ass. Lég., P. de Q., de 1890 à 1902 204 Wood, John-Fisher 277

TABLE ALPHABÉTIQUE.— ^la^e.

Pages

Wood, riion. Thomas 69

Wood, Samuel 154

Workman, Thomas 288, 289

Wright, Alonzo 177, 290

Wright, Comté de. — Députés à la Ch. des C, Canada, de 189G à

Wright, Philémon 151

Wright, William-McKay 291

Wiirtele, Jonathan 156

Wlirtele, l'hon. Jonathan-Saxton-Campbell 41, 123, 205

Yamaska, Comté d'. — Députés, avant l'Union, de 1830 à 1838 . . 156

sous l'Union, de 1841 à 1854 167

" de 1854 à 1867 183

à l'Ass. Lég. P. de Q. de 1867 à

à la Ch. des C, Canada., de 1867

York, Comté d'.— Députés, de 1792 à 1830 143, 144

Young, l'hon. John 29, 137

Young, l'hon. John 34, 161, 176, 289

Young, Thomas- Ainslie 138, 151

Yule jr, John 158

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