OO

I mjrianu ou 10 kilom.

I myr. et I k. oa il k.

I lOTr. et 2 k. oa 12 k.

1 mjr. et 3 k. ou 13 k.

I injr..et-4 k. ou 14 k^

I ntyt. et 6 k. ou 15 k.

I œyr. et 6 k ou 16 k.

I mjt, et 7 k ou 17 k.

I mjr. et 8 k. ou 18 k.

I myr. el 9 k. ou 19 k.

2 m'yriam. ou 20 kilom.

2 mjr, et I k. ou 21 k.

2 myr. et 2 k. ou 22 k.

2 myr. et 3 k. ou 23 k.

2 myr. et 4 k. ou 24 k.

2 tnyr. et 5 k. ou 25 k.

lO'OO 10 40

2 myr. et 6 k. ou 26 k.

2 myr. et 7 k. ou 27 k.

2 rayr. et 8 à. on 28 k.

Il 20

2 myr. et 9 k. ou 29 k.

Il 60

3 myriam. ou 30 kilom.

48 00 40 6Li

3 myr. et 1 k. ou 31 k.

3 myr. et 2k. ou 32 k.

3 myr. et 3 k. ou 33 k.

3 myr. et 4 k. on.34 k.

3 mjwi. et 6 k« on 35 k..

3 myr. et 6 k. ou 36-k.

8 myry et 7 k. ou 37 k.

3 mjFr. 9i» k. ou 38 k.

3 myr. et 9 k. ou 39. k.

4 myriam. on 40 kilom.

8oe

xxij EXTRAIT DE L'INSTRUCTION

Chaque espèce de voitures a ud attelage et uoe contenance qui lui sont propres. Du cabriolet doit communémeot coolenir deux personnes el être con* duit par un postillon et deux chevaux ; une Unaonière doit contenir trois peiv sonnes et être conduite par un postillon et trois chevaux; uoe berline doit contenir quatre personnes ou six au plus, et être conduite par deux postillons et quatre ou six chevaux. Le voyageur doit payer le prix du transport à raison du nombre de chevaux qu'il emploie. Le tarif doit donc supposer cette double condition, que les voitures seront chargées du nombre de personnes qui leur est propre, et qu'elles seront attelées du nombre de chevaux que comporte leur espèce. Mais lorsque, par un surcroît de charge, on change, pour ainsi dire, l'espèce de la voiture, on dérange dès lors les proportions du tarif. De là l'obligation de payer un franc par myriamètre en sas du prix des chevaux, pour chaque personne excédant le nombre que comportent l'espèce et l'attelage de la voiture. On proportionne le nombre des chevaux à celui des personnes , autant que la disposition des voitures le permet. Ainsi, on peut atteler jusqu'à trois chevaux aux cabriolets et jusqu'à six aux berlines.

Un enfant de plus de dix ans sera compté pour une personne. Un enfant de dix ans et au-dessous ne sera point compté dans le prix de la course. Deux enfants de dix ans et au-dessous de trois ans compteront pour une personne. Il est dû, pour prix des guides, un franc par postillon et par myriamètre, aux termes de l'ordonnance du roi du aS décembre 1839; mais l'usage s'est introduit généralement de payer les guides sur le même pied que les chevaux, c'est-à-dire, deux francs par myriamètre. Les voyageurs conservent donc la faculté de restreindre le prix des guides à un franc, à titre de punition ; et ils seront invités par les maîtres de poste , et dans l'intérêt du service , à ne ja> mais dépasser la rétribution de deux francs par myriamètre.

Le nombre de chevaux énoncé à la seconde colonne du tableau du tarif doit être réellement attelé. Les voyageurs ne sont pas obligés de payer ceux qui manqueraient à cet eflectif, à moins d'une composition à l'amiable.

Les voitures montées sur deux roues ayant brancard, ou montées sur quatre roues à un seul fond et en limonière, ne pourront être chargées sur le derrière de plus de 5o kilogrammes, et sur le devant de plus de 20 kilogrammes. Chaque voiture peut être chargée d'une malle et d'une vache, soit en une, soit en deux parties, selon que la voiture est à un ou deux fonds, c'est-à-dire, selon que la voiture fait partie de la première ou de la deuxième et troisième division du tarif. Néanmoins, les petites calèches de la i'**' division du tarif ne peuvent être chargées que d'une malle seulement ou d'une vache. •

Les maîtres de poste sont autorisés à employer un cheval de renfort dans certaines localités, à cause de la difficulté des chemins. Cette concession leur est accordée, soit pour l'année entière, soit pour six mois seulement, qui commencent au i*' novembre et finissent au 3o avril.

Le prix du cheval de renfort est fixé, comme le prix des autres chevaux, à deux francs par myriamètre , et se paye en sus du prix des chevaux fixés par le tarif. Les voyageurs peuvent exiger que le cheval de renfort soit attelé; et les maîtres de poste ne peuvent eu demander le payement lorsqu'ils ne l'attellent pas. Cependant, comme il faudrait atteler le cheval de renfort en arbalète aux calèches de la première division du tarif et aux limonières de la seconde, et que cette sorte d'attelage occasionne souvent des accidents, le maître de poste peut offrir de suppléer à ce renfort, en fournissant des chevaux plus vigoureux, et les voyageurs peuvent, dans leur propre intérêt, consentir à payer le prix du cheval de renfort, sans qu'il soit attelé; mais cette disposition ne peut avoir lieu que par consentement mutuel. Quant aux chaises de poste et aux cabriolets à deux roues, comme on peut toujours y atteler un troisième cheval de front, il n'y a pas lieu à composition, et il faut toujours que le cheval de renfort soit attelé, pour que le payement soit exigible. — Dans les localités ou le cheval de renfort est attelé à une calèche de la première division du tarif, chargée de trois personnes, les voyageurs payeront seulement le prix

SUR LE SERVICE DES POSTES. zxiij

des Irob chevaux , et il ne sera rien dû pour la troisième persoioe. Lors« qa'aoe chaise de poste ou ua cabriolet, en raisoo du nombre de personnes que celte voiture cootient, se trouve attelé de trois chevaux, la concessioo du cheval de reofort n'est pas applicable.

II est accordé à l'entrée et à la sortie de quelques villes, à raison du par» cours dans l'iotériear de ces villes, des distances dites supplémentaires. Ces distances supplémentaires sont payées, tant pour le prix des courses que pour celui des guides, en sus des distances réelles et conformément au tarif.

A rentrée et à la sortie des lieux où le roi a fixé momentanément son séjour, U première poste , y compris les guides, se paye double, mais à compter seainnent de l'heure de minuit qui suit le jour où le roi est arrivé, et jusqu'à l'heure de minuit du jour après lequel il en est parti. Lorsque l'on paye cette double poste , appelée poste royale, les distances supplémentaires ne sont pas dues.

Les droits de bac, d'entretien des roules, de pont ou de barrière, sont à la charge des voyageurs, tant à l'aller qu'au retour du postillon, et iodépendammeot du prix de la course et des guides.

Les voyageurs qui auront commandé des chevaux de poste et qui les renver« ront sans s'en servir, payeront le prix d'une poste pour les chevaux et les guides à titre de dédommagement. Ceux qui auront fait venir des chevaux et qui ne partiront pas immédiatement, payeront une demi-poste de plus, et tes guides dans la même proportion, pour chaque heure de retard.

Les voyageurs doftt la voiture casse dans le trajet d'un relais à un autre , sans que l'accident puisse être attribué à la maladresse du postillon ou à la mauvaise qualité des chevaux, payeront, à titre de dédommagement, un quart de poste par chaque heure de retard , toutes les fois que le retard excédera deux heures au delà du temps accordé pour la course.

Les voyageurs payeront ^5 centimes, par postillon et par cheval, toutes les fois que la fermeture des portes d'une ville , ou tout autre empêchement de cette nature , aura forcé les postillons qui les auront amenés à coucher hors de leur relais. Dans les villes fermées où les voyageurs ont la faculté , moyennant une rétribution déterminée, de faire ouvrir les portes pendant la nuit, pour entrer ou sortir, les maîtres de poste ne peuvent réclamer que le montant de cette rétribution. Elle est à la charge des voyageurs, et doit être payée double lorsque la rentrée des chevaux , dans la ville fermée d'où ils sont partis, doit précéder l'heure ordinaire de l'ouverture des portes. Le temps nécessaire pour le retour est fixé à raison d'une demi-heure pour le rafraîchissement et d'une heure et demie par poste.

Les maîtres de poste peuvent déroger aux droits que le tarif leur accorde , par rapport au nombre de chevaux dont les voilures doivent être attelées ; ils les conduisent alors à prix de composition : cette dérogation est purement facultative. Toute dérogation au tarif doit être convenue d'avance entre les voyageurs et les mattres de poste.

Les postillons en course ne peuvent se dépasser sur la roule ; ils doivent marcher dans l'ordre où ils sont partis du relais, à moins qu'un accident ne •oit survenu à la voiture qui \ts précède. Cette disposition ne concerne ni les malles-poste ni les estafettes.

Un myriamètre doit être parcouru entre quarante et cinquante minutes au plus dans tes localités ordinaires. Le temps employé pour le relayage des voitures en poste ne doit pas dépasser cinq minutes pendant le jour et un quart d'heure pendant la nuit. Les postillons ne peuvent s'arrêter sans la permission des voyageurs , que le temps nécessaire pour laisser souffler leurs chevaux.

Il est défendu aux postillons , lorsqu'ils se rencontrent, d'échanger leurs chevaux , à moins qu'ils n'en aient obtenu le consentement respectif des voyageurs qu'ils conduisent. 11 est expressément défendu aux postillons de descendre de cheval pendant la durée de la course.