EXTRAIT
De l'Instruction sur le service des Postes >
Les maîtres de poste ne peuvent fournir des chevaux à aucun voyageur, au point de départ, si ce voyageur ne justifie d'un passe-port délivré conformément aux lois et règlements de police.
Il existe dans chaque relais un registre d'ordre destiné à recevoir les plaintes que les voyageurs auraient à consigner, soit contre le maître de poste ou les postillons du relais, soit contre le maître de poste ou les postillons de tout autre relais. Ce registre doit toujours rester à la disposition des voyageurs, auxquels les maîtres de poste sont tenus de le représenter à la première réquisition.
Lorsque deux routes conduisent à la même destination, les maîtres de poste et les postillons doivent se conformer au désir, librement exprimé par les voyageurs, de prendre l'une ou l'autre de ces routes. Il en est de même pour le choix des auberges , lequel appartient exclusivement aux voyageurs.
Dans le cas où un relais se trouverait vacant ou abandonné, les maîtres de poste correspondant à ce relais sont tenus de se mettre en communication sans en attendre l'ordre de l'administration. Lorsqu'il ne résultera de cette communication qu'une course de deux myriamètres ou moins, les maîtres de poste ne pourront prétendre à aucun dédommagement de la part des voyageurs; mais si la course se trouve excéder deux myriamètres, il sera payé au maître de poste , indépendamment du prix ordinaire pour les distances parcourues > quatre kilomètres d'augmentation pour indemnité de rafraîchissement des chevaux, jusqu'à concurrence de deux myriamètres huit kilomètres; l'indemnité de rafraîchissement sera égale au prix de huit kilomètres lorsque la course excédera deux myriamètres huit kilomètres, et jusqu'à concurrence de quatre myriamèlres, terme au delà duquel les maîtres de poste ne peuvent être tenus de communiquer entre eux.
Lorsque tous les chevaux d'un relais suffisamment garni sont en course, les voyageurs arrivant du relais voisin doivent attendre que des chevaux soient de retour et qu'ils aient rafraîchi.
Le service des malles et celui des courriers du Gouvernement doivent être faits de préférence à tous les autres. Hors ces deux cas, les voyageurs doivent être servis dans les relais selon l'ordre de leur arrivée ou de l'arrivée de leur avant-courrier, quand ils en ont un qui les précède. Les maîtres de poste ne peuvent être forcés à fournir des chevaux pour les routes de traverse; cependant ils sont autorisés à conduire les voyageurs sur ces routes, à prix défendu, de manière cependant que le service du relais ne puisse en souffrir : cette faculté ne peut s'étendre à des distances au delà de celles que le relais parcourt sur les lignes de poste avec lesquelles il est en communication. Les voyageurs habitant les maisons de campagne situées sur les grandes routes, ou à proximité, doivent être servis, au départ, par le relais le plus rapproché de leur habitation, ou par le relais qui, bien que n'étant pas le plus voisin, se trouve dans la direction vers laquelle les voyageurs veulent se rendre. A l'arrivée, ils pourront se faire conduire à leur maison de campagne par le dernier relais, sans être obligés de relayer au plus voisin, pourvu que la distance qui sépare le dernier relais de la maison de campagne n'excède pas quatre kilomètres.
Le nombre des chevaux à atteler iux voitures, selon leurs dimensions, le nombre de postillons , et le prix à payer par cheval et par personne transportée , sont réglés ainsi qu'il suit :
