TABLÉ DES MATIÈRES

Carnet

Carte de service.

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Chambres syndicales (des). 3t

Circonscriptions (Tableau des) des inspecteurs - l3

Commissaires de police (des) -,

Conclusions

Couchage (du) des enfants

Dimanches et jours fériés (Visites des)

Enfants : (Sécurité, Salubrité et Hygiène relatives aux) . . . .

— Services à leur rendre

Etablissements (tableau A des) dans lesquels l'emploi des enfants'

est interdit. ......

Etablissements (Tableau 6 des) dans lesquels l'emploi des enfants

est autorisé sous certaines conditions

Feuilles d'instruction

Filles mineures (des) .

Heures (des) les plus propices pour les visites

Hygiène (de l') des enfants

Industriels (des visités à faire aux). . .

— (des services à leur rendre) Inspecteurs divisionnaires. (Tabfeaudes circonscriptions des quinze) Jour (Visites de)

Jours fériés (Visites des). .

Liste des inspecteurs divisionnaires

Loi (de la tolérance en matière d'application de la)

— (Texte de la loi du 19 mai 187+)

Maires (des)

Pages

Nettoyage (du) de l'atelier 26

Notes (Relevé des) 15

Nuit (Visites de). . . : -, . . . ■. . . -, 2 4

Patronage (Sociétés de) 34

Président du tribunal (Visites au) 29

Procès-verbaux (des) 21

Rangement (du) de l'atelier 26

Registre (Modèle de) pour relever les notes. 16

— — pour inscrire les procès-verbaux 27

Règlement d'administration publique relatif à l'article 2 53

— — relatif aux articles 4, 5 et 6. 54

— — relatif à l'article 7 57

— — relatif à l'article 12 ... . 59

— — relatif à l'article 13. . . . 61

— — relatif aux circonscriptions . 73

Relations (des) à entretenir. 33

Salubrité (de la) des ateliers 30

Sécurité (de la) des ateliers . 29

Services (des) à rendre aux industriels et aux enfants ...... 32

Tableau A des établissements dans lesquels l'emploi des enfants

est interdit 63

Tableau B des établissements dans lesquels l'emploi des enfants

est autorisé sous certaines conditions 68

Texte de la loi du 19 mai 1874 41

Tolérance (de la) en matière d'application de la loi 35

Visites (des) de l'inspecteur v^-TTT^. ... n

Visites de jour /^\.^r àjfë\. . 18

Visites de nuit f^f' f/H • VSÀ • 24

Visites des dimanches et jours fériés . £ Sl . M*. . .1^.1. 26 Visites (heures des) \&K- — '• • •■'<&$> 27

Huucquin, imprimeur, rue de la Sainte-"*