‹ Guide pratique des consulatsChapitre 203 sur 204 · V\N<;0NS · texte numérisé non relu

V\N<;0NS

Voir Otaget.

Rapatriements

— (fraude) 234

— de marins de l'Étal 300

— (devoirs des consuls pour

les) AfiS

— par navires français 470

— id. étrangers. ... 472

— par vole indirecte 473

— par terre fd.

— par navires de l'Étal 475

— des militaires (^''4

Kappohts de mer

— à l'arrivée 3^7

— en simple relâche 3 <2

— en relâche forcée id.

— en cas de capture 358

— id, d'abandon id-

— id. d'avaries 405

Rapports des conscls.

— avec les gouvernements ter-

ritoriaux 9G

— avec les autorités territo-

riales 109, 104 et 109

— avec leurs collègues étran-

gers 117 à 120

— avec le ministère des affai-

res étrangères 123

— avec le cabinet HO

— avec la direction politiriuc. 142

— avec la direction des Ar-

chives 178

— avec la direction conmier-

ciale 150

— avec la direction de la comp*

tabilité 194

— avec le ministère de la ma-

rine «47

— avec leurs collègues fran«

çais 521

-^ avec les missions diplomatiques id,

— avec les chefs d'arrondisse-

ment id.

— avec les commissions sani-

taires 529

— avecles autorités maritimes. 531

— avec les préfets 63i

— avec l'agence de Marseille, id.

— avec les nationaux 54 1

Il r armements.

Voir Armements maritimes.

Recettes

— de chancellerie

— (emploi des)

— (excédanls de)

— (registres de)

— (versements de)... pour le

fonds commun

— (bordereau récapitulatif des).

— (remises sur les)

Riîclamations particulières

Reconnaissance

— (acte de)... d'enfants. 687 et

— par mariage

Regousses

— par les corsaires

— par les bâtiments de l'Élat.

— sur les pirates

— par les équipages capturés.

— par des prisonniers

Recouvrements pour PARTICULIERS.

Relations diplomatiques

— (interruption de»)

Registres

— de dépenses de chancellerie.

— de receltes id.

— de correspondance

— d'actes de l'état civil. 189 et

— id notariés 189 et

— des mouvements des navi-

res français

— d'immatriculation

— (envoi en France des) . . . ".

— (destruction des)

— des passeports

Reprises.

Voir. Reeousses.

Rl-!SIDENCE

— à l'étranger

— en Levant

Retraites

— des consuls

— (mise en)

— (quotité de la)

id.

id.

id.

id.

id.

Saisies -ARRÊTS sur les traitements

Sauvetage -* (opérations de}

TABLE ALPHÀBËT1QUE.

— (proaultode) ti^

— laiué aui intéresses 4)8

— (dépenses àe) 4£>1

~ (revendlcallon des produits

de) 4i3

— [frais de) ibh

— (vente des produits de] iài

— |llqu)daIion de«) 46!

— (ntquil de» dépensée de).. . Jd.

— (cocnplesde) 4CC

VDir Indtmniti:!,

Skcouiie

— oLi\ ïeuves 2ia

— sur les fruia de service. , . . S33

SECH^TAinEG IMEIII'StTES 46

Sels i^tbascers. Voir Pi'che di la morue.

— (remUe du] BJ

— (priaedu) IM

SlGXitTUBE DES SlCMriCATIO>S

— (décompte de)

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