Acte de Paris, relatif à la neutralité de la Suisse, III
Traité d'alliance de Paris, entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, 111, 550.
Convention territoriale entre le roi de Hanovre et le grand-duc d'Oldenbourg, 111, 561.
Convention .entre le roi de Sardaigne et le canton de Genève, III, 490, note 2; 525, note.
Prononcé d'une commission instituée par le congrès de Vienne sur le payement de
l'arriéré des rentes assignées sur l'octroi de la navigation du Rhin, III, 453. Traité de Munich, entre l'Autriche et la Bavière, III, 552.
Traité de Berlin, entre la Prusse et le prince de Schwarzbourg-Sondcrshausen, III, 555.
Traité de limites d1 Aix-la-Chapelle, entre les Pays-Bas et la Prusse, III, 41 1, note. Convention territoriale de Francfort, entre les deux branches de la maison de
Hesse, 111, 309, note; 557.
Convention territoriale de Francfort, entre l'Autriche et la Prusse d'une part, et
le grand-duc de Hesse de l'autre, III, 310, note ; 557. Convention de H'omts, entre les coaimissairesan tricliiena et prussiens, III, 525, note. Traité de limites de Clèves, entre les Pays-Bas et la Prusse, III, 411, note. I Sentence arbitrale entre la France et les Pays-Bas , prononcée à Paris, III, 543. Convention de Paris, entre la France et la ville de Hambourg, III, 538. Convention de Berlin, entre la Prusse et le Hanovre, III, 415. Convention de Weimar, entre la Prusse et le grand-duc de Saxe-Weimar,
III, 418, note.
Convention de Gotha, entre la Prusse et le duc de Saxe-Gotha, III, 418, note. Convention de TVisbuden, entre la Prusse et le duc de Nassau, III, 417. Convention de Francfort, entre la Prusse et le grand-duc de Hesse, III, 559, note. Convention de Berlin, entre la Prusse et l'électeur de Hesse, 111, 427, note. Traité de Paris, entre l'Autriche et l'Espagne, III, 561. Convention de Dresde, entre la Prusse et la Saxe. III, 396. Traité de Paris, entre la France et le Portugal, III, 561.
Convention additionnelle au traité de Fredericshamn, entre la Russie et laSuède,
conclue à Saint- Pélersbounj . 111, 327.
Traite de Madrid, entre l'Espagne et la Grande-Bretagne, M, 562. Convention de limites de Berlin, entre la Prusse et la Russie, 111, 398. Convention de Paris, entre la France d'une part, l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie de l'autre, III, 563, 566. ( Convention de Paris, entre la France et la Grande-Bretagne, III, 570. | Traité de La llaje, entre la Grande-Bretagne et les Pays-Bas, III, 570.
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