DU SECOND VOLUME
CHAPITRE XXVII. Congrès de Bnstadt, du 9 diccmhre \1^7, jusqu'au 8 avril 1799, page 15.
Introduction, 15.
Ministres réunis à RastarU, 17. Ouverture du congrès, 18.
Forme des délibérations, ibid.
Commencement des négociations, 19.
Occupation de Mayence par les Français, ibid. La France demande la cession de la rive gauclie du
Rhin, 21.
Seconde proposition de la France, ibid.
Négociation sur la cession de la rive gauche du Rhin, 21.
Note allemande, du 26 janvier 1798, ibid.
Note française, du 26 janvier 1798, ibid.
Note française, du 3 février 1798, 22.
Note allemande, du 9 février 1798, ibid.
Note française, du 10 février 1798, ibid.
Note allemande, du 16 février 1798, ibid.
Note française, du 20 février 1798, ibid.
Note allemande, du 3 mars 1798, ibid.
Note française, du 4 mars 1798, 23.
Première base de la pacification entre la France et l'Empire, ibid.
Négociation sur l'indemnisation des princes posses-
sionnéssur la rive gauche du Rhin, ibid.
Note française, du 15 mars 1798, ibid.
Note allemande, du 15 mars 1798, ibid.
Note française, du 27 mars 1798, ibid.
Note allemande, du 4 avril 1798, ibid.
Révolution romaine, 24.
Traité de Paris , du mois de mars 1798 , entre la
France et la république cisalpine, 25.
Révolution de la Suisse, 26.
Réunion de Mulhouse et de Genève, ibid. Conférences de Seltz, 27.
Occupation de Malte par les Français, ibid. Occupation de l'Egypte par les Français, 28. Bataille navale d'Aboukir, ibid.
Négociation entre l'Autriche et la Prusse, enl798, 29. Nouvelles demandes de la France relatives au mode
d'exécution des deux bases, ibid.
Note française, du 3 mai 1798, ibid.
Note allemande, du 14 mai 1798, 30.
Note française, du 22 juin 1798, page 30. Discussion entre la France et la Prusse, ibid. Suite des négociations entre la France et la députa-
tion de l'Empire, 31.
Note française, du 19 juillet 1798, ibid.
Conclusum de la députation, du 7 août 1798, /iJrf.
Note française, du 1er septembre 1798, ibid.
Note allemande, du 11 septembre 1798,32.
Note française, du 14 septembre 1798, ibid.
Note française, du 3 octobre 1798, ibid.
Note allemande, du 14 octobre 1798, 53.
Note française, du 28 octobre 1798, ibid.
Note allemande, du 6 novembre 1798, ilnd.
Note française, du 11 novembre 1798, 34.
Acceptation de l'ultimatum français sur la première base, ibid.
Note française, du 12 décembre 1798, 35. Traité d'alliance de Paris , du 19 août 1798 , entre la
France et la Suisse, ibid.
Convention de Lucerne, du 30 novembre J798, entre
la France et la Suisse, 38.
Convention de Milan, du 28 juin 1798, entre la
France et la Sardaigne, ibid.
Abdication du roi de Sardaigne, 39.
Traité d'alliance de Vienne , du 19 mai 1798 , entre
l'Autriche et les Deux-Siciles , ibid.
Traité d'alliance de Saint-Pétersbourg, du 29 novembre 1798, entre la Russie et les Deux-Siciles, 41. Traité d'alliance de Naples, du 1er décembre 1798,
entre la Grande-Bretagne et les Deux-Siciles, ibid. Guerre de Naples, ibid.
Capitulation signée à Calpi, le 10 janvierl799, 43. Traité d'alliance deConstantinoplc, du 2i janv. 1799,
entre la Porte et les Deux-Siciles, 44. Expédition en Irlande en 1798, ibid.
Arrivée des Russes sur le Danube, ibid. . Note française, du 3 janvier 1799,45.
Occupation d'Ehrenbreitstein par les Français, ibid. Note française, du 31 janvier 1799, ibid. Passage du Rhin par l'armée française, ?Wrf. Conclusum de la députation de l'Empire , du 2 mars
1799, rejeté par le plénipotentiaire impérial, ibid. Dissolution du congrès de Rastadt, 46.
Assassinat des ministres de France, ibid.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE XXVin. Convention de Paris , du 30 septembre 1800, entre la France elles États-Unis d'Amérique, page 4S.
Origine des discussions entre la France et les Etats- Unis d'Amérique, ibid.
Arrêté du directoire exécutif, du mois de juin. 1 796, 50. Loi du 31 octobre 1796, prohibant les marchandises
anglaises , 53.
Arrêté du directoire exécutif , du 2 mars 1797, ibid. Négociations de Paris, 54.
Loi américaine, du 8 juillet 1798, 55.
Convention de Paris, du 30 septembre 1800, 56.
CHAPITRE XXIX. Traité de paix de Lunéville, du 9 février 1801 , entre la France, l'Autriche et l'EJiipire , et autres traités qui ont terminé la seconde coalition, 59.
La Russie entre dans la coalition contre la France ,
ibid.
Liaison de Paul 1er avec l'ordre de Malte, ibid. Négociation russe à Berlin, 63.
Alliance entre la Russie et l'Autriche, ibid. Traité d'alliance de Saint-Pétersbourg , du 29 novembre 1798, entre la Russie et les Deux-Siciles , ibid.
La Porte déclare la guerre à la France, ibid. Traité d'alliance de Constantinople , du 23 décembre
1798, entre la Russie et la Porte, 64. Traité d'alliance de Constantinople , du 2 janvier 1799,
entre la Porte et la Grande-Bretagne , ibid. La Porte déclare la guerre à la Hollande, 65. Traité d'alliance de Constantinople, du 21 janv. 1799,
entre la Porte et le roi des Deux-Siciles, ibid. Traité d'alliance de Saint-Pétersbourg, du 29 déc. 1798, entre la Russie et la Grande-Bretagne, ibid. Commencement des hostilités, 66.
Convention de Coire, du 17 octobre 1798, ibid. Campagne de 1799, ibid. Dans les Grisons, ibid.
En Souabe, 67.
En Italie, ibid.
Retraite de Macdonald, 68.
Bataille de Novi, 69.
En Souabe et en Suisse, ibid.
L'archiduc Charles quitte la Suisse, 70. Bataille de Zurich, ibid.
Marche deSouwaroff, 71.
Négociations de la Suisse, pour faire résilier Tallianco
du 19 août 1798, ibid.
Fin des républiques romaine et parthénopéenne, 76. Prise d'Ancone , ibid.
La Russie déclare la guerre à l'Espagne, ibid. Traité d'alliance de Saint-Pétersbourg, du 18 septembre 1799, entre la Russie et le Portugal , 77. Traités de Munich et de Gatschina entre la Russie et
la Bavière, 78.
Convention de Saint-Pétersbourg , du 22 juin, entre
la Grande-Bretagne et la Russie, 79.
Expédition anglo-russe en Hollande, 80.
Conquête de Surinam, ibid.
Conclusum de la diète, du 8 novembre 1799, 81.
Derniers événements de la camparjne de 1799 , sur
le Rhin, page 81.
Campagne de Bonaparte en Égj-pte et en Syrie, ibid. Convention d'El-Arisch, du 25 janvier 1800, 84. Négociation de Bonaparte avec la Grande-Bretagne, 85 . Convention deConstantinople, du 21îmars 1800, entre la Russie et la Porte, relativement aux îles Ioniennes, 87.
Le corps auxiliaire russe quitte l'Allemagne, 88. Traité de subsides de Munich, du 16 mars 1800, entre
la Grande-Bretagne et la Bavière, ibid.
Traité de subsides de Louisbourg. du 20 avril 1800,
entre la Grande-Bretagne et le Wurtemberg, 89. Traité de subsides de Pfora, du 30 avril 1800, entre la Grande-Bretagne et l'électeur de Mayence , 90. Campagne de 1800, sur le Rhin, ibid.
Convention de subsides de Vienne, du 30 juin 1800,
entre la Grande-Bretagne et l'Autriche, 91. Convention de subsides d'Âmberg .du 15 juillet 1800,
entre la Grande-Bretagne et la Bavière, ibid. Convention d'armisticede Parsdorf,dul5juillet 1800, entre les armées française et autrichienne en Allemagne, 92.
Campagne de 1800, en Italie, îbid.
Bataille de Marengo, le 14 juin 1801, 93. Convention d'armistice d'Alexandrie, du 16 juin 1800, entre les armées française et autrichienne, en Italie, 94.
Articles préliminaires de paix de Paris , du 28 juillet
1800, entre la France et l'Autriche, 95. Convention d'armistice de Hohenlinden , du 20 septembre 1800, 96.
Conventions du général Augereau avec divers États
d'Empire, ibid.
Négociation entre la France et la Grande-Bretagne, 97. Renouvellement des hostilités en Allemagne, ibid. Convention d'armistice de Steyer, du 25 décembre
Convention d'armistice de Trévise , du 16 janvier
Convention de Lunéville, du 26 janvier 1801, 100. Paix de Lunéville, du 9 février 1801, ibid. Avis de la diète, du 30 avril 1801, 104. Conclusum de la diète, du 9 novembre 1801, 105. Traité de Madrid, du 21 mars 1801 , entre l'Espagne
et la France , ibid.
Armistice de Foligno , du 18 février 1801 , entre les
troupes françaises et napolitaines, 106. Traité de paix de Florence, du 28 mars 1801, entre
la France et les Deux-Siciles, 107.
Guerre entre l'Espagne et le Portugal, 108. Traité de paix de Madrid , du 29 septembre 1801 ,
entre la France et le Portugal, 110.
Traité de paix de Paris, du 4 octobre 1801 , entre
l'Espagne et la Russie, 111.
Traité de paix de Paris, du 8 octobre 1801 , entre la
France et la Russie, ibid.
Convention secrète de Paris , du 10 octobre 1801,
entre la Russie et la France, 113.
Expédition anglaise en Egypte, ibid.
Convention du Caire, du 27 juin 1801, IH.
TABl.E DES MAÏJÈRES.
Capitulation (l'Aloxandiic,(lu ôO aortt 1801, page 1 15. Pr(j]iminaircs de Paris, du 9 octobre 1801 , entre la
France et la Porte, ib'id.
Traité de Paris, du 25 juin 1802, entre les m(5mes, 1 16.
CHAPITRE XXX. Traités sur la neutralité armée du Aord et sur le commerce maritime, des 16 décembre 17S0, 17 juin et-% octobre 1801 , 117.
Origine des discussions sur la liberté du commerce des neutres, en 1793, 117.
Mesures du gouvernement français contraires aux droits des neutres, 118.
Pièglement anglais, du 8 juin 1793, 119.
Correspondance diplomatique relative aux ordonnances aiy;laises, ibid.
Correspondance diplomatique entre la Russie et le Danemarck, 125.
Décrets français des mois d'août , septembre et novembre 1793, ibid.
Instructions additionnelles anglaises des G novembre 1793 et 8 janvier 1794, 126.
Convention de Copenhague, du 27 mars 1794, entre la Suède et le Danemarck, 127.
Irrégularités commises par les Anglais, 128.
Lois rendues en France sous le directoire, ibid.
Contestation sur le droit de convoi ,130.
Négociation de lord Whitworth à Copenhague, 132.
Convention de Copenhague, du 29 aodt 1800, entre la Grande-Bretagne et le Danemarck, 133.
Règlements des puissances belligérantes , de 1798 et 1799, ibid.
Brouillerie entre la Grande-Bretagne et la Russie, 1 34.
Attentat de Barcelone, du 4 septembre 1800, I3C.
Affaire de Cuxhaven, 137.
Convention maritime du Nord, conclue à Saint-Pétersbourg, le 16 décembre 1800, entre la Russie, la Suède et le Danemarck, ibid.
Convention de Saint-Pétersbourg , du 18 décembre
1800, avec la Prusse, 139.
Négociations anglaises à Berlin, ibid.
Ukase du 24 février 1801, 140.
Déclaration suédoise à Londres, ibid.
Traité de commerce de Saint-Pétersbourg, du 13 mars
1 801 , entre la Russie et la Suède, 141, Différend sur la conduite des armateurs anglais en
Norwége, ibid.
Occupation de Hambourg et de Lubeck par les Danois, 142.
Occupation du pays de Hanovre par la Prusse, ibid. Guerre du Nord, 143.
Bataille de Copenhague, du 2 avril 1801 , 144. Convention d'armistice, du 9 avril 1801, entre la
Grande-Bretagne et le Danemarck, ibid.
Révolution de Saint-Pétersbourg, du 24 mars 1801,145. Évacuation de Hambourg par les Danois, ibid. Convention maritime de Saint-Pétersbourg, du 17juin
1801 , entre la Grande-Bretagne et la Russie, ibid. Articles additionnels de Moscou , du -^ octobre
Convention de Moscou, du 23 octobre 1801, entre la
Russie, la Grande-Bretagne et le Danemarck, ibid.
iriST. DES Tn. DE PAIX. T. II.
Convention de Londres , du 2 juilkt 1803, entre la Grande-Bretagne et la Suède, page 147.
CHAPITRE XXXI. Traité de paix d'Amiens entre la France et ses alliés et la Grande-Bretagne , du 27 mars IS02, 119.
Négociation pour un armi.stice maritime, ibid.
Capitulation de Malte, 152.
Négociation relative à la saisie des pécheurs français, 153.
Traité de paix préliminaire de Londres, du 1«t ocIobre 1801, ibid.
Campagne de 1801, ibid.
Articles du traité des préliminaires de Londres 15 i.
Négociations à Amiens, 157.
Articles du traité d'Amiens, 161.
Observations sur le traité d'Amiens, 16 5.
CHAPITRE XXXII. Recez delà dépulation de l'Empire, du 25 février 1803, 167.
Section I. Précis historique de la constitution germani^ue, 167.
Introduction, ibid.
Origine du royaume d'Allemagne, 168.
Les droits des États sont reconnus, 169.
Rétablissement des ducs, ibid.
Réunion du royaume de Lorraine, ibid.
La royauté d'Allemagne devient élective, ibid.
Origine des villes, 170.
Origine des archiotïiciers de la couronne, ibid.
Commencement de remj)ire d'Allemagne, ibid.
Origine de plusieurs nouveaux évéchés, ibid.
Réunion du royaume d'Arles, 171.
Les fiefs deviennent héréditaires, ibid.
Guerre entre l'Empire et le sacerdoce, 172.
Origine des communes, ibid.
Origine des factions guelfe et gibeline, ibid.
Origine du duché d'Autriche, 175.
Avènement de la maison de Witlelsbach au duché
de Bavière, ibid.
Révolution du duché de Saxe, ibid.
Diplômes de 1220 et 1232, 174.
Etablissement de l'ordre leutonique en Prusse ibid. Révolution d'Italie, ibid.
Extinction des ducs de Zaringue, 175.
Extinction de la maison d'Autriche-Babenberg, 176. Extinction des ducs de Méranie, ibid.
Extinction des landgraves de Thuringe, ibid. Extinction de la maison de Hohenstaufen, ibid. Les sept électeurs, ibid.
Origine de la maison de Habsbourg-Autriche , ibid. Droits de suzeraineté sur le royaume de Bourgogne.
Avènement de la maison de Hohenzollern au bur-
graviat de Nuremberg, ibid.
Origine de la confédération helvétique, ibid. Origine de la représentation du tiers-état à la tliète ,
Démembrement du royaume d'Arles , ibid.
Suppression de l'ordre des Templiers, ibid. Union électorale de Rensé, ibid.
TABLE DES MATIÈRES
Bulle d'or, page 179.
Nouveaux démembrcmcnis du royaume d'Arles , ihld.
Origine du duché de Milan, ib'id.
La maison de HohcnzoHern ohlient l'élcclorat de
Brandebourg, 180.
La maison de Misnie obtient lY-lectorat de Saxe, îbîd. Pragmatique sanction germanique, îbid.
Concordat de la nation germanique, ibid. Grandeur de la maison d'Autriche, ibid.
Paix publique de 1495.^ 181.
Division de l'Empire encercles, ibid.
Origine des capitulations impériales, 182. Matricule de 1521, ibid.
Réformation du seizième siècle, ibid.
Expulsion de l'ordre Teutonique de la Prusse, ibid. Confédérations des Étals, ibid.
Origine des deux branches de la maison d'Autriche ,
ibid.
Paix de religion, 183.
Ordonnance d'exécution, ibid.
Nouvel ordre de succession, ibid.
Diète de 1582,184.
Guerre de trente ans, ibid.
Dernier recez d'Empire, 185.
Diète de 1663, ibid.
Neuvième électoral, 186.
Réunion de la Lorraine à la France, ibid. Nouvelle maison d'Autriche, ibid.
Extinction de la maison de Bavière, ibid. Union des princes, îbid.
États qui composaient l'Empire d'Allemagne, 187. Sa forme de gouvernement, ibid.
Droits et prérogatives du chef de l'Empire, 189. Droits que l'empereur exerçait avec les États, ibid- Supériorité territoriale des Etats, ibid. Diète de l'Empire, 190.
Noblesse immédiate de l'Empire, 192.
Division de l'Empire en cercles, îbid.
Vicaires de l'Empire, ibid.
Des collectes, ibid.
Cours suprêmes de justice, ibid.
Section II. Histoire de la députation de l'Empire de 1800 , Jusqu'à sa quarante -sixième séance,
Traité de Paris, du 24 août 1801, entre la France et
la Bavière, ibid.
Convention de Paris, du 24 mai 1802, entre la France
et la Prusse, 195.
Convention de Berlin, du 14 novembre 1802, entre la
Prusse et la république batave, 196.
Traité de Paris, du 20 juin 1802, entre la France et
le Wurtemberg, ibid.
La Prusse, la Bavière et l'Autriche occupent leurs
indemnités, 197.
Déclarations autrichienne et prussienne, îbid. Déclaration des puissances médiatrices, du 18 août
1802, et premier plan d'indemnités, 198. Rapport français, du 21 août 1802, 202, Observations sur ce rapport, 203.
Ouverture des séances de la députation de l'Empire,
page 205.
Deuxième séance, 206.
Troisième séance, 210.
Le premier plan d'indemnités est adopté, 21 1 . Convention de Paris, du 5 septembre 1802, entre la
France , la Prusse et la Bavière, îbîd. Quatrième séance de la députation de l'Empire, ibid. Note française, du 13 septembre 1802, îbid. Cinquième séance, 213.
Sixième séance, 214.
Septième séance, ibid.
Huitième et neuvième séances, ibid.
Note autrichienne, du 26 septembre 1802, ibid. Dixième séance, 215.
Onzième séance, 216. Douzième et treizième séances, ibid.
Second plan d'indemnités, du 9 octobre 1812, 217. Quatorzième séance, 218.
Quinzième séance, 219, Seizième séance, 220, Dix-septième séance, 221.
Dix-huitième séance, 222.
Dix-neuvième séance, îbîd.
Vingtième séance, 223.
Vingt et unième séance, 22 i.
Vingt-deuxième à vingt-sixième séances, îbîd. Vingt-septième séance, 225.
Vingt-huitième séance, 226.
Vingt-neuvième séance, îbîd.
Trentième et trente et unième séances j premier conclusum général , ibid.
Trente-deuxième séance, îbid.
Trente-troisième séance, 228.
Trente-quatrième séance, îbid.
Trente-cinquième séance, îbid.
Convention de Paris, du 26 décembre 1802, ibid.
Trente-sixième séance, 229.
Trente-septième séance, 230.
Trente -huitième séance, îbîd.
Trente-neuvième séance, îbid.
Quarantième séance, 231,
Quarante et unième séance, ibid.
Quarante-deuxième à quarante-sixième séances, ibid.
Recez principal de la députation , ou quatrième plan d'indemnités, ibid.
SEcrmN III. Recez de la députation de l'Empire, du 2^ février \80ô :, texte et commentaire, Iôô.
Introduction , ibid.
§ 1. Indemnité de l'Autriche, 235.
Indemnité de la Toscane, ibid.
Indemnité de Modène, 237.
§ 2. Indenînité delà Bavière, 238.
§ 3. Indemnité de la Prusse, 241.
Indemnité d'Aremberg, 243.
Indemnité du duc de Croy , 244.
Indemnité du duc de Looz, ibid.
Indemnité des deux maisons de Salm, ibid. § 4, Indemnité de lamaisondeBrunswick-Lunébourg,
TABLE DES MATIÈRES
Indemnité du duc de Brunswick, page 247. Indemnité du margrave de Bade, 248.
Indemnité du duc de Wurtemberg, 249.
Indemnité de la maison de Hohenlohe, 251. Indemnité de Salm-Reifferscheid, ib'id.
Indemnité de Limbourg-Styrum, ibid.
Indemnité de la maison de Hesse-Cassel , 252. Indemnité de la maison de Hesse-Darmstadt, ib'id. Indemnité du duc d'Oldenbourg, 254.
Indemnité de Mecklenbourg-Schwerin, 255.
Indemnité de Hohenzollern, 256.
Indemnité de Dietrichstein , 257.
Indemnité du prince de Ligne, ibîd.
Généalogie de la maison de Nassau , îbîd. Indemnité de Nassau-Usingen, 258.
Indemnité de Nassau-Weilbourg, 260.
Indemnité du prétendu prince de Nassau-Siegen,
Indemnité du prince de la Tour et Taxis, 262. Indemnité de la maison de Lœwenstein-Wer-
theim,264. Indemnité d'Oettingen-Wallerstein , 265.
Indemnité de la maison de Solms, ibid.
Indemnité de la maison de Stolberg, ibid. Indemnité de Hohenlohe, 266.
Indemnité d'Isembourg, 267.
Indemnité de la maison de Linange, ibid. Indemnité de Wied-Runkel , 269.
Indemnité du prince de Bretzeuheim , ibid. Indemnité de la maison de Witgenstein, 270. Indemnité des comtes du collège de Westphalie,
ibid.
Indemnité d'Aspremont, 272.
Indemnité de Bassenheim , ibid.
Indemnité de Mettcrnich, 273.
Indemnité d'Ostein , ibid.
Indemnité de Plettenbcrg, ibid.
Indemnité de Quadt, ibid.
Indemnité de Schœsberg, ibid.
Indemnité de Sinzendorf , ibid.
Indemnité de Sternberg, 274.
Indemnité de Tœrring, ibid.
Indemnité de Wartemberg, ibid.
Indemnité de GoUstein, Hallberg, Nesselrode, Sic-
kiugen, ibîd.
Comtes de la quatrième classe, 275.
Comtes de la cinquième classe, ibid.
Dotation de l'archichancelier, 276.
Indemnité de l'ordre Teutonique, 278.
Indemnité de l'ordre de Malte, 280.
Droits des villes impériales, ibid.
Indemnité de la ville d'Augsbourg, 281.
Indemnité de la ville de Lubeck, ibid.
Convention du 2 avril 1804, entre la ville de Lubeck et le duc d'Oldenbourg , ibid.
Indemnité de Francfort , 282.
Indemnité de Brème, ibid.
Indemnité de Hambourg, 283.
Convention de Hambourg , du 21 avril 1803, entre le roi de Danemarck et cette ville, ibid. Noblesse de l'Empire, 28 î.
§ 29. République helvétique, page 28 i.
§ 30. Rachat des rentes, ibid.
§31. Nouveaux électeurs, ibid.
§ 32. Votes virils du collège des princes, 285.
§ 33. Privilège de non appellando, 289.
§ 34. Biens des grands chapitres, ibid.
§ 35. Fondations non employées, fZ'/rf.
§ 36. Biens des chapitres , 290.
§ 37. Biens des fabriques, 291.
§ 38. Dettes des pays, ibid.
§ 39. Péages du Rhin, 292.
Convention de Paris, du 15 août 1804, sur l'octroi de la navigation du Rhin, 294.
§ 40. Fiefs, 296.
§ 41. Votes des comtes, ibid.
§ 42. Sécularisation des couvents, ibid.
§ 43. Époque de la jouissance des indemnités, ibîd.
§ 44. Aliénations annulées, ibid.
§ 45. Successions de famille, ?6/rf.
§ 46. Échanges et transactions, 298.
§ 47. Sort des anciens souverains, ibid.
§ 48. Leurs rangs, ibid.
§ 49. Leur juridiction , /ft/W.
§ 50. Leur résidence, ibid.
§ 51. Leur sustentation, ibid.
§ 52. Évêques suffragants, 299.
§ 53. Sustentation des chanoines, îbid.
§ 54. Années de carence, ibid.
§ 55. Chanoinesses, ibid.
§ 56. Serviteurs des chapitres, ibid.
§ 57. Conventuels, ibîd.
§ 58. Précistes; panistes, ibid.
§ 59. Serviteurs des souverains ecclésiastiques, 300,
§ 60, Constitution politique des pays sécularisés, ibid.
§ 61. Droits régahens, ibid.
§ 62. Diocèses, ibid.
§ 63. Culte, ibid.
§ 64. Fondations médiates, ibid.
§ 65. Fondations pieuses, 301.
§ 66. Garantie des pensions, ibid.
§ 67. Les directeurs des cercles sont chargés de l'exécution du recez, ibid.
§ 68. Pays sécularisés divisés entre plusieurs seigneurs, ibid.
§ 69. Électeur de Trêves, ibid.
§ 70. Sa sustentation, 302.
§ 71. Chapitre de Cologne, fô/rf.
§ 72. Autres ecclésiastiques, ibid.
§ 73. Serviteurs de la rive gauche, ibid.
§ 74. Chanoines, ibîd.
§ 75. Évêques de Bâle et de Liège, ibîd.
§ 76. Serviteurs des corporations supprimées, 303.
§ 77. Dettes affectées aux pays d'indemnité, 304.
§ 7^' /Créances hypothécaires, 304.
§ 81. Nouvelles dettes, ziirf.
§ 82. Dettes des cercles, ibid.
§ 83. Dettes des cercles du Rhin, ibid.
^ ' { Dettes de ces cercles sur la rive gauche, 305. ^ 85.)
SiiO
TABLE DES MATIÈRES
§ 87Ach3mLre impériale, page 305
§ 69. Conclusion, ibld.
îJECTioN IV. Evênernents postérieurs au recez de la dcputat'ion de l'Empire, oC6.
Ratification du reccz par l'enipcreur et TEmpiic ,
md.
Dissolution de la députation de l'Empire, 307. Traités d'épuration, 303.
Introduction des nouveaux électeurs, 30^. Discussions sur l'orjanisalion du collège des princes,
ibid.
Démêlés pour le droit d'épave, 313.
Convention de Ratisbonne, du 2 juin 1804, entre l'Autriche et le Wlirlemberg, 314.
Convention du 23 juin 1804, entre l'Autriche et ISassau-Orange, ibid.
Commission executive de Francfort, 315.
Démêlés sur la noblesse immédiate, ibid.
CHAPITRE XXXIII. Acte de médiation, du 19 février 1803, fait par la France entre les divers partis de la Suisse, et traité d'alliance entre la France et la Suisse, du 27 septembre 1803, 318.
Introduction, ibid.
Constitution du 20 mai 1801, 319.
Rappel des troupes françaises, 320.
Insurrection des petits cantons, 521.
Affaire de Rengerslocli, 322.
Ijombardement de Zurich, 323.
Insurrection générale contre le gouvernement helvétique, ibid.
Bonaparte s'érige en médiateur, 324.
Consulte suisse à Paris, 326.
Traité d'alliance de Fribourg, du 27 septembre 1803,
Capitulation militaire, du 27 septembre 1803, 330.
CHAPITRE XXXIV. jyaité de Paris, du 30 avril 1803, entre la France el les États-Unis d'Amérique, 331 .
La France acquiert la Louisiane, ibid.
Traité de Paris, du 30 avril 1803, ibid. Importance de l'acquisition de la Louisiane pour les Américains, 532.
CHAPITRE XXXV. Traité de paix de Presbourg , du 26 décembre 1805, entre la France et l' Autriche ,
Introduction, ibid.
Section I. Guerre de la Grande-Bretagne contre la France, l'Espagne et la Hollande, en 3 803, 1804 et 1805, 554.
Causes de la rupture entre la France et la Grande- Bretagne en 1803, ibid.
Réunion du Piémont à la France, 359.
