Partie de Wernigerode

d'Orlcnberg

Total

Les districts qu'on offre en indemnité pour •« cessions, a, S. A. R. le grand-duc , sont les suivants:

Les arrondissements

a) de MnyeDce . . . 37,660

b) d'Alzey 110,805

c) de Kaiserslautern 68,540

d) d'Ollweiller . . 65,491

e) dans les cantons de Worms et Pfcdcrsheimetde l'arrondissement de Spire, approximativement. . . 35,000

f) une partie de l'arrondissement des Ueux-l'onts, de la population

Total des indemnUaliou».

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| dirrcl».

To» 4L.

SECT. V. CONGRÈS DE VIENNE DE 1814 ET 181 if.

On voit, par ce Inblenu, que les cessions qu'on demandait au grand-duc avaient une population de 887,962 âmes, tandisquela compensation offerte n'en renfermait que 819,486. Cette proportion était conforme au principe adopté au congrès, que, dans les évaluations, on ne compterait que pour moitié les sujets médiatisés , c'est-à-dire les sujets d'anciens États sur lesquels les nouveaux souverains n'exerçaient que certains droits dchaute souveraineté. Or, dans les cessions demandées, il v avait 107,688 sujets de ce genre; H fallait donc en déduire la raoitiédes 357,982 , ce qui réduisait ceux-ci à 304,443, et donnait à l'indemnité offerte un excédant de 14,283 âmes.

Le plénipotentiaire de Hesse-Darmstadt protesta hautement contre ce plan d'échange, principalement sous le rapport de l'estimation adoptée pour la population du duché de Westphalie , et de l'évaluation des sujets médiatisés pour moitié seulement, puisqu'ils participaient, comme les sujets nommés directs, aux contributions générales. Il remit le contre-projet suivant , qui indique, sous les lettres A et B, les éclianges auxquels le grand-duc pourrait consentir, et renferme, sous I et II, des projets tendant à établir la communication entre les provinces du grand-duché.

On coo»entiraitaux cessions suivantes:

I, Duché de \Vestphalie,pour la Prusse.

II. Bailliages de la Uetse supérieure, pour indemnité éventuelle du comté de llanau ; savoir :