FROCHOT PRÉFET DE LA SEINE

1. — De l'organisation administrative du département de la Seine et de la ville de Paris sous le Consulat et l’Empire. — Le préfet de la Seine et l’Empereur. — Le préfet de la Seine et le conseil général. — Le préfet de la Seine, maire de Paris, et le conseil municipal. —

Le préfet de la Seine et le préfet de police 2.27

IL — Organisation des bureaux de la préfecture de la Seine 259

III. — Organisation du service des contributions directes. — Impôt

foncier. — Impôt personnel, mobilier et somptuaire. — Impôt des portes et fenêtres. — Impôt des patentes

TABLE DES MATIÈRES

Pagres-

IV. — Budget départemental. — Sa formation. — Sa composition. —

Histoire de son équilibre 277