JOSEPH II

S9 novembre 1780. — 1790, tO février.

489f. a. 1781, 10 septembre. Patentes d'échevin à Arlon en faveur de Hubert Beuschling, avocat, en remplacement de Téchevin Ransonnet, décédé.

Arch. Gons. Frov. Luxbg. Reg. Gomm. N» j 1 13» f. 29.

490. a. 1781, 80> oelobfe. Déeret de LL. AA. HR. défendant au magistnt d'Arlon d'intenter à l'avenir aucun procès aux frais de la ville sans avoir obtenu permission du gouvernement.

Arcb. Cions. Prov. Luxbg. Enreg. Vol. NN. f. 6g.

491. Ptedtt dmetiète d^ArloA avec un projet d'agrandissement, levé eo 1784 par l'arpenteur F.-A. Pierson.

Invent. Arch. Ch. Comptes. Brux. i848, p. 16 t.

492. a. 1784, 81 mars. Lettrés patentes portant nominârtion de François- Laurent Ransonnet, avocat au Conseil souverain de Luxembourg, en qualité d'échevin de la ville et prévôté d'Arlon.

Arch. Cbns. Souv. Luxbg. Reg. Gomm. No 1112, f. 39.