CHANUT

CHAPELLENIES, 635, 780.

Comment on fondait les chapellenies, 478.

Anecdote relative à la présentation à une chapellenie, 479.

CHARTE. Charte du comte Guillaume, 411. — Charte de Manosque, 633.

CHASSANÉE (de), 656.

CHEVALIERS de Saint-Jean de Jérusalem, 165, 272, 707, 708, 709.

CHEYSSIACO (de), 414.

CITATION. Les citations étaient faites en vertu de lettres émanées du Tribunal, 537.

CLARENGIO Jean, 827.

CLAUSE PÉNALE. Clause pénale attachée à une transaction, 339, 342.

CLAVAIRE. Clavaire des justices seigneuriales, 182. — Exemple unique de cette fonction, 181. — Par qui il était remplacé, 182.

Clavaire de la viguerie, 198. — Quelle était sa fonction, 198. — Par qui il était institué, 198.

CLÉMENT Antoine, 515. — démentis Etienne, 524. — démentis Louis, 922. — Clerio (de) Jacques, 165. — Coderco (de) Antoine, 725, 726, 826.

COLOMBI, 650, 651.

COMINAUX. Juridiction des cominaux, 270, 272.

COMMISE. Réserve de la commise par le bailleur, 304. — Définition de la commise. Ses effets. Cas où elle était encourue, 305. — Elle n'était pas particulière aux seigneurs, 306. — Elle appartenait à tous ceux qui avaient aliéné leurs biens à charge de redevance, 306. — Cette commise produisait le même effet que la commise féodale, 307. — S'appliquait-elle à la félonie comme au désaveu? Doutes, 308. — Interpellation, précédant la commise, adressée par le propriétaire dominant au propriétaire servant, 309. Conséquence du désaveu fait par le propriétaire servant, 310. — Désaveu conditionnel, 311. — Rétractation pour le cas où il apparaîtrait du droit du seigneur dominant, 311. — Refus de celui-ci d'accepter la rétractation, la commise étant encourue par le fait du désaveu, 311. — Pour sortir à effet, la commise devait être déclarée encourue par jugement, 313. — Autre exemple de commise. Compromis. Sentence arbitrale, 314, 315. Seigneurs réglant les effets de la commise, 662.

COMMUNE. Y. Port d'armes. Taxes municipales. Asssemblées générales tenues en plein air, 729. Les communes louaient des chevaux pour la foulaison, 730, 731, 732. Location de pâtres, 755, 756, 758, 759. — Visite de la glandée dans les bois comnmnaux, 757.

COMPÉTE^XE. Déclaration d'incompétence du juge à raison du domicile des parties, 533.

COMPROMIS. Du compromis, 34i, 348.

Le compromis laissait subsister l'instance d'appel, 344.

Clause pénale, 339, 342. — Renonciation à tout recours, 342.

Notaires désignés pour l'expédition du compromis, 346.

Serment du mandataire sur l'âme du constituant, 350.

COMPULSOIRE. Du compulsoire. Définition, 221, 222.

CONFRÉRIES. Legs à une confrérie religieuse, 512.