ISNARD
JALLOUX, 850.
.lANSON (cardinal de), 847, 872, 888. — Jorna Honoré, 853. — .Joubert, notaire, 707. — Imbert, 288, 289.
.JUGE. Juges seigneui'iaux. V. Juridiction. Justices seigneuriales. — Juges royaux. V. Juridiction, viguier.
Juge des premières appellations. Connaissait de l'appel des sentences du viguier, 191, 199. — A])pel à la suite d'une protestation faite devant notaire, 277.
Juge d'Aix député aux affaires civiles, 117.
Juge des secondes appellations, 199. — Arrêt par lui rendu, 259.
Cour royale ou conseil éminent, 200.
Vente aux enchères publiques faite par un huissier en l'absence du juge, 224.
Juges sommés de révoquer leurs sentences, 337.
Demande de juges par l'une des parties, 338.
Pouvoir donné aux mandataires d'élire des juges, 382.^
Élection de nouveaux juges, 391.
Révocation de juges, 391.
Déclaration d'incompétence, 533.
Approbation de donation, 792, 799.
Lieutenant de juge, 794.
JUGEMENT. Jugements rendus par le viguier de Forcalquier en matière civile et criminelle, 209, 210.
La minute du jugement était écrite par le greffier, en présence de deux témoins, 208.
Jugement admettant une requête d'appel, 202. — Ce jugement est rendu par deux magistrats, 203.
Laconisme des jugements, 207.
Jugement de condamnation, 519.
JUIFS. Aux XIYe et XV" siècles, les juifs possédaient des propriétés tant rurales qu'urbaines, 227.
Forme du serment prêté par les juifs : super litteris hehraicis, 2G8. Singulier serment que leur faisait prêter un notaire, 209.
Les juifs attiraient de préférence leurs débiteurs devant les tribunaux ecclésiastiques, 292. — Leurs motifs pour agir ainsi, 292. — Requête présentée par le conseil municipal de Forcalquier pour faii'e réformer cet abus, 292.
Les juifs recouraient rarement au ministère d'un notaire pour se marier et tester, 493.
Contrat de mariage d'un juif rédigé en hébreu, 493.
Conversion des juifs au christianisme, 495.
Comment les juifs testaient et se mariaient, 495.
Testament d'un juif, 496. — Invocation du Christ, 497.
Communauté de juifs à Manosque en 1377. Leur cimetière. Leurs écoles, 498.
Exécution du testament d'an juif. Serment des parties. Argenterie,
Bannissement des juifs en temps de peste, 823.
JURIDICTION. Juridiction des papes et empereurs en Provence, 142, 368. — Renonciation à ces juridictions, 142. — Soumission des parties à la juridiction qu'elles désignaient, 171, 760. — Causes de cette attribution de juridiction, 174. — Juridiction de divers tribunaux, 173. — Cour des comptes : curia camerre rationum, 175. — Soumission à diverses juridictions, 176, 387. — Cour du maréchal du pape, 177. — Poursuites simultanées devant deux juridictions, 178.
Justices seigneuriales. Juge ou baile, 179. — Avantages pécuniaires attachés a la fonction, 179. — Comment elle s'acquérait, 179. — Institutions de juges seigneuriaux, 180. — Leurs gages, 181. — Clavaire dans les justices seigneuriales. Exemple unique de cette
fonction. Par qui il était l'emplacé, 182. — Les juges seigneuriaux se donnaient des lieutenants ou substituts, 183. — Le nombre en était illimité, 183.
L'office était annuel, 18i'. — Le titulaire pouvait être prorogé, 184. — Justice seigneuriale dont la nomination devait être approuvée par le conseil municipal, 185.
Greffier. Ses émoluments. Durée de la charge, 186.
Viguier. Quelle était sa fonction, 128, 187, 722, 723.
Juges royaux. A Forcalquier, la justice était rendue par un magistrat nommé viguier ou vicarius, 188. — Ce magistrat était institué par le comte ou par le sénéchal, 188. — Prêtait serment avant d'entrer en fonctions, 188. — Devant le conseil municipal, 188. — La charge était annuelle, 188. — Rares exceptions à cette règle, 188. — Ses émoluments, 188.
Cette charge était toujours confiée à un jurisconsulte. Privilège de Forcalquier à ce sujet, 189.
Le viguier jugeait seul, tant au civil qu'au criminel, 190. — 11 connaissait de l'appel des sentences rendues par les officiers des seigneurs, 191. — L'appel de ses jugements ressortissait du juge des premières appellations d'Aix, 191, 199.
Vicc-viguier. Par qui il était nommé. Durée de la charge, 192. — Ancienneté de cet office, 194.
Sous-viguier. Nature de leurs fonctions, 193.
Clavaire de la viguerie, 198. — Quelle était sa fonction, 198. — Par qui il était institué, 198.
Juges des premières appellations à Aix, 191, 199.
Cour royale ou conseil éminent, 200.
Tribunaux ecclésiastiques. V. Ecclésiastiques.
Limitation de juridiction faite par deux seigneurs, 001, 002, 003. — Par des particuliers, 747.
Dans les communes tenues en fief, l'administration de la justice était divisée entre le bailli et le juge, 720. — Pareille division avait existé à Forcalquier, 727. — Réunion postérieure des offices de viguier et de juge, 727.
Chambre de l'édit, 884.
Soumission à la juridiction ecclésiastique, 723.
JUSTICE. Administration de la justice sur la ))lace publique, 107,
Palais de justice d'Aix, 355.
JUSTICES SEIGNEURIALES. Juge ou baile. Avantages pécuniaires attachés à la fonction. Comment elle s'acquérait, 179. — Institutions de juges seigneuriaux, 180. — Leurs gages, 181. — Clavaire, 182. — Les juges seigneuriaux se donnaient des lieutenants ou substituts, 183. — Nombre illimité, 183.
L'office de juge était annuel, 184. — Le titulaire pouvait être prorogé, 184. — Justice seigneuriale pour la nomination de laquelle l'approbation du conseil municipal était nécessaire, 185. Greffier, 186. — Ses émoluments, 186. — Durée de la charge, 186. — Viguier. Quelle était sa fonction, 128, 187.
Justice d'Entrevènes, 226.
LATIL Claude, 898, — Latil Victor, de Sisteron, 910.
LANGUE PROVENÇALE de 1514, 424, 540, 542.
LATIN. Licences que prenaient les notaires avec la langue latine, 232, 234, 774.
Syndics de Forcalquier en 1410, ne sachant pas le latin, 248.
LAUTARD, 399. — Laugier, 938, 873, 910. — Laurens, 741. — Laventure (de) 284, 479. — Leautier, 850. — Lèbre, 850. — Léger, 716.
LEGS. Legs pro fore jadis, 409, 484, 491, 627. <
Legsjjt'o gadio spirUuali, 474, 627, 689.
Legs pieux, 478, 483, 485, 492, 507, 512, 614, 624, 625, 635, 638, 676, 678, 736.
Legsfait par un mari à sa femme en prévision d'un second mariage,
Legs de socas ahelhadas, 506.
Legs rote béate Marie, 507.
Legs aux filles, 489, 506, 511, 513,
Legs aux âmes du purgatoire, 512, 514. — A une confrérie religieuse, 512, 515.
Legs faits aux veuves ta condition qu'elles ne se remarieront pas, 488, 681, 831, 832.
Legs au curé d'un cierge et d'un pain pendant un an, 625, 639.
Legs d'usufruit, 630.
Charges imposées à un légataire, 639.
Legs d'effets personnels, 628.
Legs particulier. Condition y attachée, 680.
LETTRES. Lettres dimissoires. Ce que c'était, 206.
Lettres citatoires, litterœ citatoriœ, 537.
Lettres inhibitoires, 549.
Lettres patentes du roi Louis II, 170.
Lettres patentes du roi René, 251, 237.
