CHAPITRE VI

Communauté. — Consuls. — I. Etablissement présumé du consulat. — II. Organisation communale. — III. Serment prêté par les consuls. — IV. Chaperon doublé d’hermine. — V. Vente des charges municipales. — VI. Amendes aux chefs de famille pour manque aux assemblées. — VII. Discussion entre les habitants de Balaruc et des Bains suivie de procès. —

VIII. Conseil politique. — IX. Officiers consulaires. — X. Liste des consuls connus. — XI. Maires depuis 1790 36