‹ Histoire de Beauvais et de ses institutions communales jusqu'au commencementChapitre 45 sur 47 · DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE

CnAPirai VI. La charte communale de Beauvais. 89

S i. Ses différentes modifications 89

S 3. Influence de la charte communale de Beauvais 91

CiiAPrrM VII. Constitution de la commune. — Les bourgeois 109

Cbafitbi VIII. Les magistrats de k commune 1 1 1

CnAPini IX. Juridiction des magistrats municipaui. 199

S 1. Civil ; 193

S 3. Criminel 1 96

S 3 . PoHce 1 3 3

Ghapitiu X. L^évéque de Beauvais considéré dans ses rapports avec ia commune. La

euria epiicopi, tribuDal de Févéqae; sa composition. — Les francshommes 137

S 1. La curia episcopi 137

S 2. Les francs-hommes 1 &a

Ghapitbi XL L*évéqae de Beauvais considéré dans ses rapports avec la commune. Sa

juridiction 166

S 1. Droits et revenus de Tévéque sur la commune et les habitants de Beauvais.. . 166

S 2. Juridiction de Tévéque sur la commune et les bourgeois 1 70

S 3. Officiers de justice de Tévéque 1 78

Ghapitbb XIL Le chapitre et le chAtelain de Beauvais 189

S 1. Le chapitre 18a

S 2. Le chAtelain. — Sa juridiction 191

Ghapitbi XIIL Industrie et commerce de Beauvais. — La draperie 90 1

Ghaprbb XIV. Le commerce de Beauvais. (Suite.) 91&

S 1. Gommerce des vins aiâ

S 2. Boulangerie, boucherie, commerce du poisson.. 917

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