Voir Ordonnances, t. XIV, p
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Diverses concessions ou faveurs sont octroyées à la ville de Dieppe (mai 1454), aux habitants des montagnes d'Auvergne (18 juillet 1455), aux consuls de Narbonne (10 octobre 1455), à la ville de l'Ecluse en Flandre (juillet 1456), à la ville d’Eu (27 février 1461). |
Des octrois d'aides pour l'entretien des villes ou la réparation des fortifications sont faits aux villes suivantes : Caudebec (2 mars 1454), Decize (idein), Compiègne {16 août 1454), Lyon (24 septembre 1454, 15 octobre 1455, 17 décembre 1456), Dieppe (5 mars 1455), Narbonne (10 octobre 1455, Reims{15octobre 1455, 27 avril et 3 juillet 1455, Évreux (4 juin 1456), Caen (juillet 1456), Nîmes (13 juillet 1458), Rouen (novembre 1458 et 8 mai 1459), Alençon (8 janvier 1459), Dun-le-Roi (mai 1439), Pont- Audemer (4° avril 1459), Pontoise (27 mars 1460), Vernon (17 septembre 1460.) |
Charles VIT vient aussi, par des dons d'argent, au secours de certaines villes, telles que Saint-Jean d'Angely, Montbazon, La Rochelle, Lusignan, etc.
Des autorisations de fortifications sont accordées à Romaignac (5 juillet 1456), et à Champagnac (juillet 1456).
Nous rencontrons encore des lettres d’abolition données, au mois d’avril 1454, aux habitants de Saint-Macaire, pour s'être soumis aux Anglais. L
En août 1456, le Roi tint à Gannat une assemblée « pour le soulagement du peuple et extirper les abus. » Charles VII y réduisit au huitième le droit d'un quart qu'il prélevait sur la vente en détail du vin. .
Une ordonnance approuvant la sentence rendue par les commissaires royaux entre les maire et échevins de La Rochelle et le procureur du Roi, relativement à la juridiction et à la police de cette ville, fut rendue à la date du 19 décembre 1460*.
Des enquêtes furent faites en 1459, relativement à des € excès » commis par les consuls de Montferrant et d’Aurillac #,
1. Archives, JJ 190, no 209; Du Puy, 147, f. 176; Brienne, 317, f. 208.