DÉCLARATION DES DROITS DE BATOMME"ET DU CITOYEN

Les Représentans du Peuple françois, constitués en Assemblée Nationale, considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de l’homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d’exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du Corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution, et au bonheur de tous.

En conséquence, l’Assemblée Nationale reconnoît et déclare, en présence et sous les auspices de l’tre Suprême, les droits suivans de l'Homme et du Citoyen:

ARTICLE PREMIER Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.

Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune.

Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l’oppression.

Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul Corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément.