‹ Histoire de France au moyen âge, depuis Philippe-Auguste jusqu'à la fin du règne de Louis XI (volume 2)Chapitre 90 sur 402 · FORMES DES ORDONNANCES · texte numérisé non relu

FORMES DES ORDONNANCES

Pontoise, Toulouse, Cahors, Montauban, Limoges, Narbonne, La Rochelle , Saint-Jeand’Angely, Châlons, Sens, Tours , Laon, Soissons, Senlis, Tournay, Rheims, Arras, Amiens, Saint-Quentin, Chartres, Noyon, Caen, Orléans, Bayeux, Rouen, Troyes, Nevers, Dieppe, Nimes, Albi, Poitiers, Moissac, Bourges, Figeac, Clermont en Auvergne ; Béziers , Carcassonne et Montpellier: chacune de ces villes devait désigner trois députés; et l’objet spécial des états devait être d'examiner la situation des monnaies et se prononcer sur les moyens à prendre po en émettre de bon aloi :.

Plusieurs ordonnances portent ce titre général : « De l'avis et de l’assentiment des prélats et barons de notre royaume , nous avons établi et étahlissons *. » Les communes n'y sont point indiquées, ce qui prouve que les formes d'intervention et les droits de chacun des ordres n'étaient point fixés d’une manière permanente ; seulement, toutes les fois qu’il s'agissait de monnaies , de finances,

1 Cod. Louvre, t. 1, p. 548.

2 Cod. Louvre, t. 1, p. 539.

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