‹ Histoire de France de 1792 à 1849 élection du président de la RépubliqueChapitre 137 sur 170 · M. GISQUET PRÉFET DE POLICE. — POLICE ET PARQUET · texte numérisé non relu

M. GISQUET PRÉFET DE POLICE. — POLICE ET PARQUET

Au moment où fut plaidé devant la cour d'assises le proc«i des fusils, M. Gi>quel venait d être appelé à la préfecture de police <H octobre,., d'abord par intérim et peu de jours après delimlivcment ; au moment où I émeute s'était montrée menaçante, M Casimir Perier avait lenu, pour mettre à exécution sou système de compression, i avoir un homme à lui dans la direction de la police; il avait jnio les yeux sur son ex-associe; il compta sur sa passive complaisance : l'événement a prouve qu il ne s'était pas trompé. — D'abord M. Gisquet s'introduisit dans l'hôtel de la rue de Jétusalera en qualité de secrétaire général. M.Saulnicr qui, ainsi queje viens de le dire, avait depuis pea remplace M. Vivien, ne comprit point qu'on lui donnait un factotum, el tint le nouveau venu dans la sphère Je ses attributions. M. Casimir Perier devint plus positif avec M. Saulnier, el rengagea à songer à sa retraite, c est alors que M Gisquet fut charge des fonctions intérimaires; la nomination detinilive du nouveau prelet fut accueillis avec une défaveur telle que le Constitutionnel, l'un des journaux les plus dévoues a l'ordre de choses, nepul s empêcher d annoncer cette promotion en ces termes : On affirme que M. Gisquet est nommé préfet de police, nous ni: pouvons lis cboiiib(II décembre 1831). fcn général, on ne vil dans le nouveau titulaire qu un commis de M. Perier, cl dès lors on dul prévoir que la police allait devenir violente, brutale, el peut-être même provocatrice : l'avenir prouva qu'on ne s était point mepns. Toutefois, je dois dire, pour être historien impartial, que M. Gisquet ne larda point à se montrer administrateur intelligent el éclaire, et qu'il apporta d'utiles améliorations dai des divers services qui lui étaient conliés.

Pendant son intérim M. Gisquel débuta par un acte de < le 21 octobre, une pièce de MM. Funlan et Du|ieuly, intitulée Procis d un maréchal de trance, devait èAro représentée au théâtre des Nouveautés, place de la Bourse; elle était indiquée sur la Miche : à midi, défense de la jouer; le soir, attroupement devant le théâtre, et charges sanglantes de serments de ville el de gardes municipaux. Dans celle circonstance, quelqu'un ayant réclame auprès de M. Gisquet, qui avait ot>ei aux ordres de Casimir Perier, contre cet attentai à la é, le prefel lui dil : « Moi, je n ai rien à vous répondre : je ne • — Peu après la police montra encore plus I le Jf.»ueem«ii avail dénoncé au public dû

. suis qu'un gendarme. • — Peu après la police montra encore plus de hardiesse, le journal le Jf->ueem«ii avail dénoncé au public da nombreux abus d administration do la préfecture de la Seine ; la po-

lice prit fait «cause pour elle, elsix do ses agents attaquèrent en plein jour le gérant du journal, M. Replier, qui, battu, fut néanmoins conduit chez un ciiinmissaire par I oflicier de paix Léolaud ut ne put jamais obtenir justice de e«i infâme guel-apens.

Dans les premiers jours de janvier 1W2 le pouvoir tenta un acle arbitraire sur plusicursecrivains politiques gérants dedivers journaux, el sur les imprimeurs de ces feuilles. Au mandat de saisie des jour-

de la cour des pairs. T«l uaux messieurs du parquel joiguireul des mandats d 'amener, a ta

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doux jours MM. Blondeau, Mugopy, Uponncraye et Grossetêtc forent arrêtes préventivement. U presse s'émul ; le parquet tenta de pour- •uivre «a marche, et à l'occasion d un article pablié par la Tribune, •igné de» initiales G... S ..(l), M. Auguste Mie, son courageux imprimeur, pris au dépourvu, fut arrêté, et M. Bascans, gérant du journal, ■ transféré de Sainte Pélagie, où il était détenu par suite d'une condamnation pour délit de presse, dans l'une de» loges insalubres do la Con- Jciergerie. Deux jours plus tard un mandai de comparution fut lance contre moi, dans ce moment rédacteur en chel de la Tribune, par H. Thomas, juge d'instruction; et puis lorsque, obéissant à la loi, ie fus rendu dans le cabinet du juge, je me vis entouré des agents de la fora; publique armés, et mon maudal de comparution fil place à un mandat d amener. La pres.se entière se souleva d indignation en apprenant cette supriso délovale que je signalai daus la lettre suivante a M. Barthe, et insérée dans la plupart des journaux inde-

Paris, 18 janvier «832.

A M. U MIJtlSTHB DE LA JUSTICK.

> Monsieur, j'ai signé un article dans le journal la TVi&une ; j'en suis donc responsable devant l'opinion publique, notre juge à tous, et devant la loi. Celle double responsabilité, je ne la décline pas, je la revendique pour moi seul, car M. Bascans, détenu à Sainte-Pélagie, n'a eu connaissance de cet article qu'après sa publication ; mais je réclame aussi justice, monsieur le ministre, non-seulement selon la loi, mais aussi selon la raison.

• Un mandat do comparution a été lancé hier contre moi : j'y ai obéi, parce que le devoir d'un bon citoyen est de ne pas éluder I exécution des lois. Qu'en est-il re>ulté pour moi? A peine rendu dans le cabinet de M. Thomas, votre beau-frère, juge d instruction, j'ai entendu qu'il donnait à voix basse l'ordre de faire arriver des munî< t/xiux. Ce mol m'a tout appris; et en effet M. Thomas n'a pas tardé à me dire : • Je convertis le mandai de comparution en mandat de depol. > Je n ai pas élé surpris, encore moins affecté pour mon compte personnel ; mais plus je réfléchis, plus je déplore I usage que certaines gens fout de leur pouvoir, et je ne puis m'empêeher de vous faire remarquer, monsieur le ministre, que si la mesure donl je suis victime n'est pas illégale, elle est du moins UK LOYALE.

• Ma lettre, mon-icur le ministre, a pour but d'éclairer votre jrli- £ ion, car je ni' puis vouloir vous laisser le droit de dire que vous avez ignore l'étrange abus que l'on a fait de ta lettre de la lut.

• Si le jury déclare que je suis coupable, les juges me condamneront. Je ne fuirai pas la prison; mon cautionnement personnel répond de l'amende. Mais si le jury, admettant les raisons que je développerai avec lovante, me déclare innocent, y aura-t-il eu justice à ni avoir tenu plu- leurs mois dans les cachots?

«Jere ..i.::e onr : jarne un droit, monsieur le minisire, ma mise en liberté soiii . .uUiun.Syyezsûrque je n'ai pas l'intention de fuir ma patrie, car je ci ■ -qu'i'ii-' peurra encore avoir besoin des hommes de cœur.

• J 'ai riiuiiiieur de vous saluer, monsieur, avec les sentiments de considérai: nu dus aux fonctions éminentes que vous remplissez.

. • (iKIlMAIN SAIltUIT. •

M. Barthe, ministre de la justice, dut donner des explications à la chambre des députes el ma mise en liberté sous caution fui ordonnée. — Cartel ne se borna point a flétrir, ainsi que tous nos confrères de la pie : . .mil pendante, cet acte de brutal aibilraire; il provoqua sur ce poni! ma- iutle de< isivo. Daus un article du sf» janvier 1832. article qu'il si- !, il déclara que l'arrestation préventive des écrivains, hors le cas le flagrant délit, était uue illégalité; qu'il ne* v soumettrait pas, et que si on essayait de l'arrêter, il repousserait la force par la force.

Carrci se tint chez lui prêt à résister : on ne tenta pas de l'arrêter. Il eut lieu de croire cependant qu il en avait ele question ; mais dans le procès auquel cet article donna heu M. Persil déclara que l'ordre n'eu avait pas ele donne. L'énergique et unanime protestation de la presse produisit son effet, et I on n'arrêta plos préventivement les journalistes. Après avoir été exposé à une lutte dans sa demeure, Carrel lui exposé aux chances d'un procès. Ce fut là qu'il commença pour la première fois à s'essayer au rôle d'avocat. Avant MM. Comte et Odilon Barrot, charges de plaider I un pour M. Paulin, le gérant, l'autre pour le signataire de l'article, Carrel présenta quelques obscr-

(t) Cet article avait pour titre ces mots : nihdiaiit l'dcdilutiou d'cm Atiaost ; il était fait en réponse a la plaidoirie de M. Philippe Dupin daus l'affaire de la succession du prince de Coudé , J'y prouvais trois faits : 4° que te gênerai Egalité avait déserté ; t» que le due d Orléans avait porté les armes contre h France ; 3* qu'il avait reçu pendant les dernières années de •on exil une subvention ou aumône de ÏAu»lelerre.

L'accusation lut soutenue par M. Pend eu personne; la Cour composée de MM. Hardoin, président, de Berny et Espivcnt de Laville-Boiuet conseillers, s upposa d i au .'ili"n des ttmomt MM. les maréchaux Macdonald, Grouchv, le duc de tS.vsano, Merlin (de Douai i, ele, et a l'admission des preuves historiques écrites. — Cesl-a-diie que toute défense du fait nie fut inlenlile. — Je fus condamné, pour offense au roi, a six mois de prison et six mule francs d'amende ; la même peine lut prononcée confie le gérant du Journal, M. Bascans. — Je ne pense pas que ma captivité ail rien citante a u vérin» du fait historique. (Voir la ï>j//un< et |-, divers journaux du tlavrulHjj.i

valions écrites qui furent Ircs-goûtées. On y remarque le soin avec lequel il exruse pour ainsi dire l'acte courageux qui affranchit la presse d'une nouvelle tyrannie. Le jury comprit l'acte courageux de l'énergique écrivain cl s'associa à sa pensée de résistance légale par un verdict d'acquittement.

A la même époque on ut grand bruit d on complot connu sous le nom de complot des tours de Notre-Dame ; il ne s'agissait de rien moins que de l'incendie de ce vaste monument ; dans quel but r pourquoi P à quelle on ? c'est ce que l'accusation ne parvint point à établir ; on jugea les hommes inculpés de cette folle tentative, au nombre do douze; deux furent condamnés i cinq ans de prison, un à deux ans, comme ayant organise un moyen d'action contre la gouvernement du roi, mai» le procès fil connaître que la police avait à l'avance les fils du comploi, et que les journaux de Londres du 6 janvier avaient donné les détails de 1 événement comme ayant eu lieu le 3, tandis qu'il ne s'était réalisé que le 4. L'avocat d un des accusés nomma, à l'audience, Armand, Matins el Pernot, co-accusés, comme appartenant à la police.

Parquet et police se venaient réciproqueroeiil en aide; jamais la presse n'avait été en butte à d'aussi incessantes attaques ; le journal la Révotution, la Némésis, par Barthélémy le poète, le Mayeux (I), le Charivari, la Caricature, le National et par-dessus lous la Tribune, joints à quelques journaux des départements, donnaient après un an de la révolution accomplie par et pour la presse, un total de dkcx ca.iT vingt-huit poursuites judiciaires ; les Marchangy, les Bellart, les de Broë, les Valiménil étaient dépassés dans leur fureur haineuse contre la publicité. En vérité, grâces à MM. Perrier et Persil, le vieux dicton des monarchistes : • Les peuples sont toujours punis de faire des révolutions, » se trouvait être uno vérité.

Lu oulre, des poursuites étaient dirigées contre MM. Gémis (de Caen), Baspail, Blanqui, Thourct, Uubert, Trelat, Jucbault, Bon mas, Rillieux, Piagmol, el Delaunav en leur qualité de membres de la Société des Amis du fteuple ; MM. flivail (simple associe commercial de I imptimerie de M. Mie), thaijiBaull et Rarbier furent compris dans les poursuite* en qualité d'imprimeurs des divers écrits publiés par la Société ; M. Gervais était en butte à une double accusalion ; il eut d'abord à se défendre de résistance illégale avec violence et voies de fatt a un mandat de justice. M. Gervais ne déclina point l'accusation, mais il établit l'irrégularité du mandat en vertu duquel le commissaire de police exécutait, et prétendit avoir agi dans un cas de légitime défense ; le jury s'associa à ce système d explications de la conduite de M. Gervais par un verdict d'acquillemenl ; peu de jours après, les quinze prévenus comparurent simultanément ; dès neuf heures du tuatui, toutes les avenues qui conduisent à la salle des assises furent encombrées de monde; mais des ordres sévères avaient été donnes et tres-peu de curieux parvinrent jusque dans l'enceinte qui, en revanche était en grande partie occupée par des sergents de ville, des gardes municipaux et des gendarmes ; lous les journaux indépendants furent unanimes (voir la 7'ritiune, le .Yafionaf, le Mouvement, le Courrier des électeurs, le Temps, etc., des II. 12 janvier 1832), pour blâmer la direction donnée aux débats |>ar M. Jacquinut-Godart. — Ce fut un véritable combat entre les accuses et les juges ; jamais le drapeau républicain ne fut (enu plus haut el plus ferme que dans ces débats solennels ; les avocats furent forces d abandonner uno défense qui u était plus libre ; l'un d'entre eux, M« Allier, fut arrêté violemment au milieu de I audience et suspendu pendant uu an. — Delaunay posa nettement la question aux jures : • Si vous êtes contents de la marche

• du gouvernement, leur dit-il, si par son fait la France esl heureuse

• au dedans el honorée au dehors, condamnez-nous, car nous sommes ■ coupables de l avoir attaque. Si au contraire, la Prance est malheu-

• reuse et deshonorée par le fait de ce même gouvernement, vous « nous absoudrez, car nous avons bien merile de la patrie, puisqu'il

• n'a pas tenu a nous qu il ne lui fût pas imposé. • Il était impossiblo de dessiner plus franchement la situation, le jury ne fut point sourd à cet appel, un verdict de non-culpabdilé entraîna uu acquittement gênerai, mais la cour ne voulut point être entièrement battue sans exercer de représailles dans un procès qui avait un si grand retentissement, elle prit à parti sans désemparer, les prévenus Gervais, Blanqui, Thourct, Raspail et Bonnias, el les condamna, Raspail et Bonnias à quinze mois de prison et* à cinq cents francs d'amende, Blanqui à un an de prison el deux cents francs d'amende, Gervais et Thourel & six mois de prison et cent francs d'amende. — Tbouret se levant : Nous avons encore des balles dans nos cartouches I — Ces réquisitions du ministère public et ces condamnations pour des paroles prononcées dans l'audience, parurent généralement une atteinte portée a la libre défense des provenus el d'autre part à la souveraineté du jury ; I un de messieurs les jures s'exprima euergiquement à cet égard

(I) Que n'a-t-oo pas dit sur le May eux qui avait adopté on laogags

violent, el parfois plus que.trmul ? Sous la direction de M. Sufier, ex-procureur do roi, le Moyeux avait pour principal collaborateur no duc et rua

asciis Mutisme Cependant M. Persil el ses substituts ne cessaient de

représenter celte petite feuille hebdomadaire comme rédigée dans les égouts. — Avec un peu plus de lael, ces moisicurs auraient vu que cette feullla était constamment la mieux renseignée de ce qui se passait aux Tuileries où le nouvaau roi avait trauslere son domicile.

lyui^-c

iiISTOIKE DE FRANCE.

en ( écriant : ■ C'est uoe chose abominable, Il n'y a plus d'institution • du jury, ce D'est pas la peine de nous faire venir ici. •

Vaincu en présence du jury, le parquet espéra ètrenlus heureux devant la police correctionnelle, et y fit comparaître MM. Félix Avril et Bicard-rarrat comme membres du nouveau comité do rédaction de la même société, sou* la prévention d'avoir publie un écrit périodique sans s'être soumis aux lois du timbre et du cautionnement ; le tribunal fut forcé de reconnaître que le caractère de périodicité manquait à ces écrits et ici encore le parquet eut à essuyer uue défaite

L'encombrement devenait tel au parquet, grâce à la multiplicité des procès politiques, qu'on fut obligé d'avoir recours à une mesure extraordinaire, celle d ouvrir deux sections devant la cour d'assises, do telle manière qu'au lieu de vingt-quatre sessions par an , il y en eut quarante-huit. — Ce fait n'est-il pas la plus amere critique d'an gouvernement : là où il y a satisfaction à tous les intérêts, à tous les besoins nul ne conspire ; c'est par de bonnes lois qu'on sauvegarde la société et non par un atroce système de pénalité.

Pendant ce temps, le Midi était le théâtre de désordres et do rixes provoqués par les carlistes ; Toulouse, Pamiers, Nimes, Montpellier, Marseille, Avignon cl (iraod nombre d'antres villes furent témoins de collisions violentes que les agonis de l'autorité ne réprimaient pas, si tant est que plusieurs d'entre eux no les favorisassent pas. — Les légitimistes avaient créé dans la plupart de nos départements des feuilles publiques consacrées à la défense de leurs principes ; el, par une maladresse inexplicable, afin qu'on ne pût se méprendre apparemment sur leur arriere-peusee, chacun de ces organes avait pris le nom de l'ancienne province où la publication avait lieu ; ainsi, la Gazette de France avait pour auxiliaires, la Gazette de Normandie, la Gatette du Nivernais, la Gazette du Poitou, la Gazette du Languedoc, la Gazette de la Franche-Comté, la Gazette du Cher, enfin, (ouïes les gazettes provinciales qu'entretenaient les subventions fournies par la famille bannie. « Mais c'était en Vendée surtout, dit M. Gisqoet dans ses Mémoires, que leurs doctrines se résumaient en actes de rébellion et de brigandage : des bandes de chouans parcou nient les campagnes, attaquaient, assassinaient et dépouillaient les citoyens connus par leurs opinions libérales, surtout ceux qui avaient accepté des fonctions publiques. Le danger était assez grave pour qu'une certaine quantité de communes, dans les départements de I Ouest, restassent longtemps privées d'administrateurs, personne n'osant accepter la mission ostensible de faire exécuter les lois. Lorsque les bandes étaient assez fortes pour attaquer des détachements militaires ou pour surprendre quelque poste isolé, nos soldats étaient massacrés impitoyablement par ces hommes féroces. Un sentiment de dégoût m empêchera de fouiller dans ces archives de brigandage, et de rappeler les noms de tant d'hommes qui ont acquis par d'infimes exploits une triste célébrité.

« Je ne preleods pas dire, aioule l'ex-prétet de police, que ces horreurs fussent autorisées par les chefs du parti, mais il ne les ignoraient pas; mais les journaux légitimistes osaient prôner lo dévouement de ces agenls sanguinaires ; mais ces agents étaient avoues et soudoyés par les partisans de Uenri V. » Tandis que ces guérillas de la Vendée continuaient leurs expéditions de grand chemin, des personnages considérables s'efforçaient de réunir des corps de Vcndeeus disciplines, assez nombreux pour livrer combat à nos troupes ; mais leurs forces principales, commandées par madame de La Kochejaquuleio, furent anéanties ou dispersées à l'affaire de lajGobfefiOe, le l'J novembre 4834 ; madame de La Rocbcjaqueleiu y fut prise, et parvint à s'évader le même jour. — D'autres rencontres eurent lieu entre les Vendéens et nos troupes, et toujours de nouveaux échecs faisaient disparaître en quelques heures les rassemblements armés que les légitimistes étaient parvenus difficilement à mettre en campagne. — Ces collisions n'étaient que l'acheminement aux luîtes plus sérieuses qu'on voulait engager, et dont je parlerai plus lard.

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