‹ Histoire de France de 1792 à 1849 élection du président de la RépubliqueChapitre 5 sur 170 · EMPRUNT FORCÉ · texte numérisé non relu

EMPRUNT FORCÉ

La commune arrêta, et la C invention approuva nn einprunl forcé Sur les riches de il.uize millions, destiné à l'enlrelevi du la nouvelle levée el au soulagement de* parent* des volontaires rc-lé< pauvres dans leurs foyers Ces douze millions durent être pus sur lo superflu des citoyens: le nécessaire fut fixe à quinze cents francs r*»ur un chef de famille, el mdle francs pour les autres membres. Am-i. lo nécessaire d'une ramille. omposee. du père, de la mère et de quatre enfants, était lixé 4 six nulle francs. C'était sur lo revenu excédant, compté comme super flu, que devait peser l'emprunt, dans les proportions suivantes :

Superflu originaux. Emprunt Mouroir. Superflu restant.

t ooo rr.

30 rr.

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