III. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

57. Les résolutions de T Académie se forment à la majorité des Membres présents, quel que soit leur nombre.

Les voix sont recueillies par le Président. Chaque Membre peut motiver son opinion, mais sans que la discussion, une fois close, puisse être reprise sur ce motif.

58. Aucune délibération prise suivant les formes établies, aucune disposition réglementaire ne peuvent être réformées que dans une assemblée spécialement convoquée pour cet objet, et lorsque la proposition a été préalablement autorisée par la signature de dix Membres titulaires de l'Académie.

59. Aucune disposition réglementaire ne peut être rapportée, changée ou modifiée, que par les trois quarts des voix des Membres présents.

La simple majorité suffit lorsqu'il s'agit de toute autre délibération.