TITRE II

DBS ÉMÉRITES.

5. Le nombre des é mérites n'est point déterminé. Il se compose des Académiciens ordinaires qui ont atteint l'âge ou le temps d'exercice prescrit par les règlements.

6. Sera porté au tableau des émérites tout Membre ordinaire qui aura vingt ans d'exercice. Quinze ans suffisent pour celui qui a passé l'âge de soixante ans j dix, s'il a passé l'âge de soixante-cinq ans ; cinq seulement , s'il a passé l'âge de soixante-dix ans.

7. Si un associé ou un correspondant était devenu Membre ordinaire , les années d'exercice lui seraient comptées depuis le jour de son admission comme associé ou comme correspondant.

8. Nul ne pourra , dans aucun temps , être porté au nombre des émérites , sans une demande positive de sa part. La demande étant faite par celui qui en a acquis le droit , elle ne peut être ni rejetée , ni ajournée.

9. Les émérites ne sont assujettis ni à la résidence , ni à aucune des obligations des autres Membres ordinaires. Us sont tenus seulement aux obligations qui seraient attachées aux fonctions ou commissions qu'ils auraient acceptées librement.

10. Toute contribution , de leur part, aux dépenses de la Compagnie, est absolument volontaire.

1 1 . Néanmoins , par considération pour leurs anciens travaux , ils conservent les mêmes droits et attributions que les autres Titulaires -, ils ont , en outre , les places d'honneur dans toutes les assemblées.

12. En séance privée , les places d'honneur pour les émérites sont à la suite des Secrétaires ; en séance publique , aux côtés du Président. Ils cèdent les premières, places d'honneur , dans quelques cas où il y a règlement particulier.

13. Sur le tableau de classification des Membres ordinaires , dont il sera parlé ci-après , sont compris 9 mais à part , les noms des émérites , chacun dans la classe à laquelle ils appartenaient précédemment. Ce tableau présente constamment à la Compagnie le nombre distinct de ses émérites et de ses ordinaires.

14. On ne nomme [aucune Commission dans une classe sans proposer aux émérites présents qui lui sont attachés , de faire partie de la Commission. S'ils n'acceptent pas , les autres commissaires sont invités néanmoins â les consulter «