DU PREMIER VOLUME

Préface. Pages i-nr

Introduction, Page» t-lxxi

§ I. — Caractères et conditions d'une bonne administration; division générale de l'histoire administrative de la France en quatre époques. Page» i-xu

S II* — Administration romaine dans les Gaules. — Prospérité et misère de la Gaule sous l'empire romain. Pages xin-xxnr

$111.— Les barbares et PÉglise. — Imitation grossière de l'admini stration romaine par les barbares — Services rendus par l'Eglise ; alVranchissement des esclaves. Page wt-xxxih

S IV. — Charigmagne. — Les capitulaires. — Effortg de Charlcmaiinc.

pour rétablir l'unité administrative. Pages w.mh-xlvii

S V. *— Féodalité. — Opposition de principes entre la Féodalité et la monarchie; elle se manifeste dans toute-, les parties de l'administration. Pages \l\ h-lii

S VI. — Révolution communale. — La royauté a pour auxiliaires contre la féodalité la bourgeoisie, le clergé et le saint-siége. — Premiers avantages obtenus par la royauté sous Louis VI.

Pages lxj-lxu

Cbap. I. — Philippe-Auguste (1180-1223). — État de la France à l'avénement de Philippe-Auguste (1180). — Union de la royauté avec l'Église et les communes. — Testament de Philippe-Auguste (1190); organisation administrative du duché de France. — Suppression de la dignité de grand-sénéchal (1191). — Des grands officiers de la couronne à cette époque. — Cour des pairs. — Lutte de la royauté contre la féodalité; réunions territoriales,; victoire de Bouvines (1214). — Troupes mercenaires; flotte de Phi lippe- Auguste. — Fondation de l'université de Paris (1200). — Relations entre les puissances temporelle et spirituelle. — Louis VIII (1223-1226) ; réunions territoriales. — Arrêt de 1224 qui modifie l'organisation de la cour des pairs. Pages a-21.

Chap. II. — Louis IX ou Saint-Louis (1226-1270).— Blanche de Castille, mère de Saint-Louis, affermit l'autorité royale; la royauté reconnue comme puissance souveraine dans la France entière;

influence du «huit romain. — Du parlement sous Saint-Loui>; )iitli.ulurii..ii dj > ^ dans |. t nmr un n<\ ; < )/im ; puissance du parlement. — Administration locale : baillis et sénéchaux; ils réunissent les fonctions judiciaires, militaires et financières; pr 'i :uitpMi< |»i jses p,n w aîiii-I.p mis p nr restreindre l 'autorité des baillis et des sénéchaux ; enquesteurs ri>>i<uix. — Répression des guerres privées ; quarautainc-le-roi ; assurément ; interdiction absolue dus guerres privées, — Réfunnation de la justice : abolition du duel judiciaire; appels; cas royaux; suppression des mauvaises coutumes. — Administration finan cit re : établissement d'un»- monnaie n>\ale; répartition 3fl l'impôt par le- ëlus ; commissaires charpés de Min j ijjjj jr h -s comptes des baillis et sénéchaux. — Réforme des communes gj do la prévoté de Paris par Sjint-Louis; Etienne Royleau ; le Livre des Métiers. — Résultats de l'administration de Saint-Louis pour le commerce, l'industrie, l'agriculture, les lettres et U-> arts — !.. „-i-!ai ion reiipjense ; durMé h \'< ira ni des Juifs, des h'iétigiu s et de- blaspn. inatcur>; praumati<pie sanction. Pages 23-45.

Cbap. III. — Philippe III (4270-1285) ; réunions territoriales; premier ano blissement. — Philippe 1\ [4885^3] V ; pnis^ancedrs légistes; réunions territoriales. — Mesures fiscales. — 1 1 i \ i » i ■ > 1 1 de la cour du roi en trois conseils ; parlement pour la justice, < liamhiv des comptes pour 1< s finances, prand conseil pour le.sallaiii s pnliii -s. O ■ /animation du parlement : les ecclésiastiques en sont exel s; grand'chambrc; enquêtes; requêtes; ministère public; avocats; notaires; huissiers, etc.

— Administration financière ; chambre des comptes; comptabilité linanciére; hiérarchie de fonctionnaires chargés d la perception de l'impôt. — Clercs du secret. — La bourgeoisie suuti. ni l'hilipp. .-Bel ; étuts-pénéraux do 1302, 130A, tjÔg et \'M 'i. — Louis X (131 'i-131 0) ; réaction contre l'adminis tration monarchique; charte normande.— Affranchissement des S 1 rfs du d maint; ne. al; loi salique. — Philippe V (131 <i- 4 322); ÔrdÔHnâÏÏcës relatives an i:rand conseil, a'i parlement et à la i liainlire des comptes. — Surintendant des nuances. — Le domaine est déclaré inaliénable. — Comptabilité de l'armée ; capitaines royaux établis dans les \ i i i ■ • - . — Dioits d'aubaine, d'épave ët de bâtardise déclarés droits royaux. — t.liarles |\ , l^L'i'-l.'j^bj ; rachat de droit* féodaux; supplé e de Jourdain-de-l'He. l'aies hl-{\' lm

Cn\r. IV. — Philippe de Valois (1828-1350). — Mesures fiscales. — Puissance de la chambre des comptes dépositaire de l'autorité souveraine en l'absence du mi. — Organisation du parlement; égalité entre les eonscillers-juacs et les conseillersrapporteurs; commencement de séparation entre les fonctions judiciaires et militaires. — Malheurs de la France dévastée par la guerre et la peste. — Réunions territoriales. — Plaidoyer do Pierre de Cugnieres (1329); appels comme d'abus.

— (Jean 1350-1 364). — Mesures fiscales. — Réformes tentées parles états-généraux (1355-13;- 7). — Oridne des généraux des finances et des élus. — Retour aux principes monarchiques; ordonnance de Compiègne (1858); prudencedu dauphin Charles; réforme du parlement; il est considéré dès cette époque comme le premier corps de l'État. — Charles V (130'»- 1380) ; état déplorable de la France à l'avènement de Charles V; dépopulation. — Charles V termine les guerres civiles et éloi-

gne les grandes compagnie^. — Assemblée de 1369; vote de ahsid. (taille,, aides fouain-0 ; armée permanente organisée

R ar l'ordonnance de V'incennés (L374) ; impôt permanent. — Ofonne de l'administration financière; impôts alï'-nnés; les élus deviennent magistraux royaux; fliité des monnaies; réforme de la cliain iv des comptes. — Permanence du parle ment.— - Prospérité du ( oniineue ; prourèsçle la marine; projet de canal entre lapine et la Loire. — Monuments construits par Charles V, — Protection accordée aux lettres. — Sépara tion des puissances temporelle et spirituelle ; Songe du vergier.

— Majorité des rois'fixée a quatorze ans. — Abolition des fouaces ou de l'impôt territorial par Charles V mourant (1380).— Charles VI (1380-1422) ; caractère général de ce règne; in ai lleurs et anarchie de la France. — Mesura administratives : Élection des membres du parlement par ce corps; chambre des vacations. — Réformes tentées par le parti déinoeratique; ordonnance cabochienno (1413) ; elle n est pas exécutée. — La France déchirée par les guerres civiles et étrangères (141 3-1422). Pages jgggj

Chap. V. — Charles VII (1422-1461). — Situation déplorable de la Framv a 1 a\ t'.ii-m.-nt de Ch;in, ; MI : réaction favorable à la royauté; la l'ie-rlir-, — 'forme d'^ annô's et des abus féodaux (1438-1439).-- Progucrio (1440-1441). — Com pagnies d'ordonnancé ( 1 — Francs-arelKTS '1448). — Progrès de l'artillerie. -- Réformes financières. — Réformes Judiciaires : ordonnance de Montils-los-Tours (1453); ré » forme du parlement de Paris et des tribunaux intérieurs; institution «loi parlements de Toulouse et de Grenoble. — Chambre des comptes à Montpellier. — Réforme ecclésiastique; pragmatique-sanction de Bourg es. — Réforme dè ri'niversité. — Prospérité du commerce; Jacques Oeur. — Agriculture. — Charl s Vil choisit ses principaux ministres dans le tiers-état. l'apes 01-109.

Cihp. VI. —Louis XI (4401-1485). — Caractère de Louis XI; lutte soutenue parce prince contre la féodalité apanagée ; réunions territoriales sous ce règne. — Institution des postes (1464). — Ordre de Saint-Michel. — Projet de Louis XI d'établir une loi unique en France; inamovibilité des membres du parlement; loi contre les non-révélateurs du crime ✓ de lès -majesté; arbitraire dans l'administration de la justice ; établissement des parlements de Rordeaux et de Dijou.

— Gouverneurs de provinces; division des pouvoirs. — Administration financière; accroissement des impôts. — Administration militaire : grand-maltrc de l'artillerie; tentatives pour améliorer l'institution des francs-archers et réorganiser l'infauterie française ; garde écossaise ; g^ntilshommes-àbec : de corbin. — Protection accordée au commerce ; projet de port sur les côtes de Normandie; navigation de la Seine.

— Mesures favorables à l'industrie; plantation de mûriers; fabriques d'étoffes d'or et d^ soie ; Louis XI songe à établir l'unité de poids et de mesures. — Introduction de l'imprimerie en France; nouvelles universités. — Charles VIII (I4S3-I49S). — Réaction contre l'administration monarchique. — Etats -généraux do 1A84. — Administration d'Anne de Re.utjeu. — K-'union de* la Rretagne préparée par le mariage du roi avec l'héritière du duché. — Publication de plusieurs coutumes. — Zèle de Charles VIII pour

l'administration do la justice dans les derniers temps de son règne; nouvelle organisation du grand conseil. — Changement qui s'opère dans les idées et dans les mœurs pendant le règne de Charles VIII ; les jeunes nobles s'attachent à la cour; filles d'honneur d'Anne de Bretagne. Pages IU-13?.

Ciiap. VII. — Louis XII (1498-1515). — Caractère général de l'admi nistration monarchique pendant le xvi e siècle. — Ordon nïïncc de Blois (1&99); organisation du grand conseil; création de parlements à Bouen et à Aix; publication de* coutumes. — Répression de la licence des années. — Diminution des impots; vénalité des offices de finances et de judicature. — Protection accordée à l'agriculture, au commerce, aux lettres et aux arts. — Prosp* rit» ' de la France à cett" époque attestée par Machiavel. Paires 133-1 Ai.

Chap. VIII. — François (1515-1547). — Première partie du règne de François I vr : la royauté devient absolue; elle domine le cierge par le concordat (4 516), et la noblesse par l'esprit de cour. — Administration centrale : abaissement des grands officiers de la couronne ; commencement de la puissance des secrétaires d'État. — Administration locale : gouverneurs de provinces; surveillance organisée dans tout le royaume ; despotisme. — Administration de la justice : publication des coutumes; ordonnances de Crémien (1536) et de Villers-Cotterets (1539) ; grands jurisconsultes de cette époque; prévôts des maréchaux et maréchaussée; abus dans l'administration de la justice; vénalité des offices. — Administration des finances : augmentation des impôts; emprunts forcés; mesures adoptées par François I* pour rendre l'administration des finances plus régulière; institution de l'épargne ou trésor central; division de la France en généralités; budget préparé. -—Administration militaire : ravages exercés par les bandes d'aventuriers; organisation des légions provinciales en 1534 ; peu de suc cès de cette institution; gloire militaire sous le régne de François l"»-. Pages 145-1 61.

Ci iP, IX. — Suite du règne de François I* r . — De la marine française à cette époque ; fondation du Havre ; flottes équipées par François I er ; expéditions maritimes des Français; découvertes sur les côtes de l'Amérique septentrionale. — Industrie et commerce encouragés par François 1 er ; protection accordée aux lettres et aux arts ; fondation du collège de» trois langues ou collège de France. — Persécutions contre les protestants. — Résumé de ce règne : progrès de l'unité politique et civile; influence personnelle du roi. — Henri II (1547-1559). — Règlement relatif au conseil d'État (1547). «■- Administration de la Justice ; institution des présidiani (1551); leur juridiction ; parlement établi à Bennes (1533'; pri-vuts des maréchaux; puissance supérieure attrihu-'r a.. grand cmsj-il, ~- Administration des t'nancy-s : h- n->m?odes recettes générales est port - a dix -sept ; juridi ti, d e la chamhre des monnaies. — Armée; marine; expédi tions maritimes. -— Commerce et industrie : fabrique de glaces étahlie en France par le Bolonais Mntio. — Protec tion accordée aux lettres et aux arts. — Mesures hV al» ; misère et mécontentement du peuple, h la fin du règne rl> Henri II. — Progrès de la bourgeoisie. Pages 163-Ï85T

TABLE DES M KTIBRFS

Chap. X. — François II (1559-1560) ; édit de Romorantin. — Charles IX (4560-1 57 A). — R61e du chancelier de L'Hôpital. — Ordôn ^ nance d'Orléans (1561); réforme ecclésiastique et reforme ju diciaire. — Plaintes provoquées à cette époque P ar la vénalité des charges. — Efforts du chancelier de L'Hôpital pour re médier aux abus : suppression de la vénalité des charges; mesures adoptées pour la bonne administration de la justice; établissement des juges-consuls. — Édit de Koussillon (15tta) ; le commencement de Tannée civile est fixé à Pâques. — Ordonnance de Moulins (1566) ; elle embrasse toutes les parties de l'administration; réforme de la justice; droit de remon trances limité; mercuriales prescrites; chevauchées ou inspec tions imposées aux maîtres dos requêtes; conditions d'âge et de capacité exigées pour les offices de judicature ; organisation des sièges présidiaux. — Des gouverneurs de provinces; séparation des fonctions militaires et judiciaires. — Mesures pour la bonne police du royaume. — Édit des mères. — Impuissance du chancelier de, L'Hôpital au milieu des factions; sa retraite M 568). — Etat déplorable de la France dévastée parla guerre civile. — Dilapidation des finances. — Décadence de la marine. — Construction des Tuileries et de plusieurs au tres palais. Pages 486-210.

Chap. XL — Henri III (1575-1589). — Faiblesse, prodigalités et misère de ce prince. — Le chancelier de Rirague. — Anarchie dans ie royaume. — Ordonnance de Blois (1579) t réforme du clergé; conditions d'âge et de capacité imposées pour parve nir aux dignités ecclésiastiques; institution d'un théologal dans chaque église catliérule; la juridiction ecclésiastique est soumise au contrôle des parlements ; administration des hôpitaux; surveillance exercée par l'Ktat sur les universités; articles relatifs à l'administration de la Justice; rédaction du nombre des offices; les juges-consuls sont maintenus malgré les réclamations des États; défense d'usurper les titres de noblesse; nombre des gouverneurs de provinces réduit a douze; les fonctions judiciaires leur sont interdites; organisation de l'armée ; police de la cour; les domaines aliénés sont repris; mesures pour l'entretiendes grandes routes, pour l'élection des officiers municipaux et la police des auberges. — L'ordon nance de Mois est violée par Henri III; vénalité des charges; licence des armées; mesures fiscales et dilapidation des de niers publics. — Réforme de quelques coutumes. — Création des bureaux de finances. — Institution de l'ordre du Saint- Esprit. — Pensions pour les Invalides. — Le monopole des corporations rst modlîé. Règlement relatif aux secrétaires d'Etat. — Conseil d'État. — Progrès de l'opinion publique sous ce règne. Pages 211-229.

Chap. XII. — Henri IV (1569-1610). — État de la France à l'avènement de Henri IV et après sa conversion (1593) ; prétentions des gouverneurs de provinces; insolence de la noblesse; misère et maladies pestilentielles dans Paris. — Ministres de Henri IV; Sully. — Retour aux principes d'ordre (1596-1598) ; édit de Nantes (1598); réforme de l'Université. — Réformes financières entreprises et exécutées par Sully ; augmentation des recettes et diminution des dépenses. — Chambres de justice établies en 1602 et 1601 pour poursuivre les financiers. — Réduction de l'intérêt de l'argent du denier 10 au denier 16. — Révision des créances de l'État (1604). — Établissement

TABLF DI S MATlt'RFS.

de la pnulettc ou droit annuel. — Asile ouvert aux soldats estropias. — Réformes judiciaires. Pages 231-248.

Cnip. XIII, — Suite du rogne de Henri IV. — Conseil du commerce convoqué par Henri IV en 1602: progrès de l'industrie française : plantation do mûriers; fabrication d'étoffes d'or et de soie; manufactures de crêpes, de cuir doré, d'armes, de cristal; rétablissement des anciennes verreries; fabriques de tapis de Turquie. — Projets soumis au gouvernement par le conseil du commerce pour le développement de l'industrie fraufrançaise. — Fondation de nombreuses manufactures par Henri IV. — Exploitation des richesses minérales delà France,

— Nouvelles communications ouvertes pour le commerce; canal de Briare. — Traités de commerce. — Colonie du Canada. — Efforts tentés pour relever la marine française; affront fait à Sully pur un amiral anglais. — Protection accordée à l'agriculture. — Monuments construits sous le règne de Henri IV. — Jurisconsultes de cette époque; tendance vers l'unité législative et administrative. — Répression des duels.

— Projets de Henri IV pour l'affermissement de l'autorité monarchique ; son assassinat (1610). Pages 249-269.

Cbap. XIV. — Louis XIII (1610-1643). —Troubles pendant laminoritéde Louis XIII ; faiblesse de Marie do Médicis; stérilité de l'histoire administrative pendant cette époque; création d'un parlement à Pau (1620). — Réformes demandées par les états-généraux de 161 A et par l'assemblée dos notables de 1617. — Ministère de Richelieu (162 'i-1642) ; assemblée des notables (1626) ;lapolitique de Richelieu approuvée par les notables et louée par les principaux écrivains de cette époque. — Forteresses rasées; suppression des dignités d'amiral et do connétable. — Richelieu triomphe des protestants, des courtisans et des gouverneurs do provinces. — Il organise le conseil d ? État: institution des intendants. — Résumé des premières années de l'administration de Richelieu jusqu'en 1635. Pages 271-294.

Cbap. XV. — Suite du règne de Louis MIL — Administration de la justice : commissions instituées pour juger les crimes politiques; réforme tentée p'ar Michel de Marillac (1630). — Administration militaire: discipline introduite dans les armées; intendants spéciaux établis près des armées pour eu assurer l'approvisionnement; institution du ministère de la guerre en 1636; projets de Richelieu pour l'amélioration de l'organisation militaire. — Marine : ports creusés; flottes sur l'Océan et la Méditerranée ; succès maritimes des Français. — Finances : mémoire de Colbcrt sur l'administration des finances de 1610 à 1630; situation déplorable du trésor; accroissement des impôts; vues de Richelieu sur la nature des impôts et sur le crédit public. — Du commerce et de l'industrie : compagnie du Morbihan (1026-1 638); compagnie des Indes occidentales; établ issements français dwislea Antilles; relations commerciales avec l'Asie et l'Afrique; le canal de Briare est achevé; canalisation de plusieurs rivières. — Organisation de la poste aux lettres. — Affaires religieuses. — Protection accordée aux lettres et aux arts. — Attaques dirigées contre Richelieu après sa mort (4 décembre 1642); il est défendu par Mazarin. Pages 295-318.

I. — Discours delà vie d'Olivier Lefèvre, seigneur d'Ormesson, d'Eau-

bonne et de Lezeau, conseiller du roi en son conseil d'État et président en la chambre des comptes de Paris. Pages .319-343.

II. — Règlements relatifs à l'organisation du conseil d'État aux XVI» et

XV1I« siècles. Pages 34i-386.

III. — Surintendants des finances de 1593 à 1G53. Pages 387-391.