‹ Histoire de l'adminstration parisienne au XIXe siècleChapitre 48 sur 90 · Ordonnance du 4 septembre · texte numérisé non relu

Ordonnance du 4 septembre

270. Lettres patentes du 20 avril 1411'; ordonnance de janvier 1539 ; référence à un arrêt du Parlement de 1484, dont la teneur est confirmée, en ce qui touche la nomenclature des charges donnant lieu à exemption,8avoir : les offices municipaux; ceux d'archers, arbalétriers et arquebusiers de la Ville ; de Quarteniers, Cinquanteniers et Dizainiers,de suppôts de l'Université, monnayeurs ; en outre, les infirmes et sexagénaires ne devaient aucun service.

271. Dans une rJuirle de 1187, homologation d'un accord entre Galhon de Poissy et la hanse, au sujet d'une redevance sur le sel, audit lieu, il est dit qu'en cas de contestation, relativement au volume du sol, on aura recours à la mesure de pierre déposée à la Chnpclle Saint- Leufroy, ce qui donne à penser que le siège de la hanse n'était déjà plus dans l'ancien camp romain du mont Leucotitius, comblé par les remblais de la nonvolle onceinle, ni (pi'on l'avait transporté sur la rive droite, auprès du bureau de perception, établi, plus tard^ en vertu d'une charte de 1213. — Voir notre monographie sur le Parloir aux bourgeois. ^

272. Pour les détails concernant cette famille, consulter notre livre intitulé : Le Domaine de la Ville de Paris, 2*^ fascicule, L'ilôlel de Ville.

17» HISTOIRE de: L'ADMINISTRATION PARISIENNE

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