PRIVILEGE DU ROI

1 j O U I S , par la giace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amcs & fi'aux Coiifeiilcrs , K's Gens tcnans nos Cpurs de Parlcmea: , Maîtres des Requîtes ordinaires de notre Hotcl , Grand-Confeil , Prc'vôt de Paris , Baillifs , Sir'ncch.iux , Iciirs Licutenans- •Civils & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra: Salut. Notre amé le Sieur JanseN, rious a fait expofcr qu'il Jehreroit faire imprimer & donner au Publ c une tradualon en JFrnnçu'.i tics (SLuvrcs fomplettcs DE WlNKELMANN , enrichies de 1<,0 planches 6' de .plujîears fl^-urons; s'il nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilège pour ce ncccdaires. A CbS CAUSES, voulant favorablement, traiter l'Expolant , nous lui avons permis Se permettons par ces Préfentes, de faire impiiiner led t Ouvrage autant de fois que bon lui îcmblcra, & de le vendre, faire vendre & débiter par-tout notre Royaume; voulons qu'il jouiffe de l'effet du préfent Privilège, pour lui & fes hoirs â perpétuité, pourvu qu'il ne le rétrocède à perfonne ; & fi cependant il j'tgeoit à propos d'en faire une cellîon , l'aLle <|i:i la coniitndra fera enregifltc en la Chambre Svniîicale de Paris, à peine de nullité, taiit du Privilège que de la cefllon; &: alors, par Le fait feul de la ceffion cnrcgiftrée , la durée du préfent Privilège fera réduite à celle de la vie de l'Expofant, ou à celle de dix années, à -compter i!e ce jour, (1 l'Expofant déceie avant l'expiration defdites dix années; le tout conformément aux articles IV&V de lArrét du Confeil du 30 Août 1777, portant règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. Faifons rfcfenfes a tous Impriiceizrs, Libraires &■ autres pcrfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foieiit, d'en introda'rc d'imprefllon étiangerc dans aucun lieu de notre obcilfance ; comme audi ti'im.primer ou t^ixe imprimer, venire , lairj; vendre, dtbiter ni contrefaire ledit oa- ^/ragc fous quelque prétexte que ce puilTe être , fans periniffion cxprelle &: par écrit riudit Expofant, ou de celui qui le repréfcntera, à peine de faillie & de confifcatioii xles exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende qui ne pourra être modérée pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , -S: de tous dépens., dommages & iméré'ts, /ronforménient à l'Arrêt du Confeil du 30 Aot'it Î777, concernant les contrefaçons ; à la charge que ces Préfentes feront cnregiflrées ;tout au long fur le regiftre de la Communauté des Impriineurs & Libraires de Paris , dans trois iiiois de la date d'icelles ; que l'impreflion audit ouvrage fera faite dans notre royaume & non ailleurs, en beau papier S: beaux caratleres , conformément aux Règleiiicns de la Librairie, à peiue de déchèan.e du préfent Privilège; qu'avant de Texpofer ■en vente, le maiiufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflion dudir ouvrage, fera remis .dans le même état ot\ l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher &. féal Chevalier Garde - des - Sceaux de France le Sipur BAR EN TIN; qu'il en fera ensuite ferais deuï exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château dhLouvre, uu dacs celle de notre très-cher & fcal Chevalier Chancelier de France !e Sieur DE MaUPEGU, &: un dans celle dudit Sipar BaRENTIN ; le tout à peine de nullité des Prcfentcs. Du <:onter.u dcfquclles vous mandons & enjoignons de faire jouir iedit Exposatit S: fes hoirs picineinent &c paifiblenient , fans fouifrir qu'il leur foit fait aucun ^rouble ou empêchement. Voulons que la copie des Prèfenîes , qui fera imprimée tout au long au commencement ou à la fin dudit ouvrage, foit tenue pour duemcnt fignifiée, &c .qu'aux copies collationnées par l'un de nos aniés & féaux Confeillcrs-Secrèiaircs, foi foii ajoutée tom.nîe à l'original. Commandons au premier notre Huifùer ou Sergent fur ce re- <\uh, de faire pour l'exécution d'icelles, tous aéles requis & nécelTaires , fans demander autre ptrmi/Iîou, & nonnbftaiK clameur de Haro , Chsi'e Norm.i-nde , & Lettres à ce contraires : Car <el cil notre plaiûr. Donné à Verfailles le ttente-unième jour du mois de Décembre, fan de grâce mil fcpteent quatre-vingt-huit, & de notre Règne le quinzième. Par le Roi en fon Ccnf.ii. LE BEGUE.

ReglJIré fur le Rc^'i/lrc XKIV de la Chambre Royale & Syndicale des Libmlres & Imprimeurs de 'Paris j «^. i8^(} t J'oL lîl , conformément aux difpjjltions cnonoé'^s dans 'le picfcnt privilège^ Gf h îii charge tic re:;iettrc h ladite Ch.imbre les neuf exemplaires prefrits par l'Arrêt du C^nfcit du iS ^vrU À^SS' A Paris U 20 Janvier i^St), Signe, CAII.LEAU , Adjoint.

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Tom I ■

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