Cartuiaire, p. 131, février

toujours traitées en chapitre. Quand le prévôt n'assistait point à l'assemblée, on en appelait parfois à son audience : cet appel exprimé, le chapitre n'allait pas plus avant en la cause ; il attendait pour la terminer l'arrivée du prévôt. Pour les excès publics ou prouvés, le chapitre imposait une peine aux coupables, sans distinction d'ordre et de dig-nité : il les suspendait de leur bénéfice, ou de l'entrée de l'église, ou de la société commune ; il leur infligeait d'autres punitions proportionnées à la gravité de la faute. »

Avec le temps, le rôle du prévôt se circonscrit en cette matière comme en tout le reste. Il n'intervient plus que pour les cas importants. Les causes civiles sont traitées en dehors de son intervention, à moins que l'on ne juge utile de la solliciter, ou encore que le prévôt, après avoir fait une monition canonique, ne soit obligé de suppléer à la négligence du chapitre. En ce cas, l'affaire est dévolue à sa juridiction.

Les affaires criminelles et disciplinaires sont aussi du ressort du chapitre, sauf les plus graves, qui réclament le concours du prévôt. Celui-ci peut , en assemblée capitulaire, à la pluralité des voix, procéder jusqu'à la privation du bénéfice et l'exclusion perpétuelle du chœur : la dégradation regarde l'évêque. Quand le prévôt prend part à un jugement avec les chanoines, l'appel ne peut plus être porté que devant une autorité supérieure.

Telles sont à grands traits les règles tracées en mai et juin ia48, par le doyen et trois autres arbitres tirés du corps capitulaire. Le prévôt Brice, qui d'avance s'en était remis à eux, confirma leurs décisions par lettres du 6 juin, données sous son propre sceau*.

1. Cartulaire, p. 309, 310, 312-316. — En 1277, le prévôt Jean de Flandre donna des lettres de non-préjudice dans lesquelles il déclare que le droit ordinaire de correction appartient au chapitre, et que si comme prévôt il a fait une enquête disciplinaire et pris certaines mesures, il a usé en cela du droit supérieur qui autorise le prévôt à intervenir dans les cas de néçlig^encc. (Cartalaire, p. 477, 26 juin 1277.)

Elles furent de nouveau sanctionnées par les prévôts Thomas de Beaumetz, en 12^2, et Jean de Flandre, en 1277 ^'

Ainsi donc, dès la première moitié du XIII® siècle, le rôle du prévôt et celui du doyen étaient délimités, le premier n'intervenant que dans les cas d'une réelle importance , le second gouvernant avec le chapitre et réglant les affaires courantes. Jusqu'alors les chartes mentionnent toujours en tête les prévôt, doyen et chapitre. A partir de 12 10, une nouvelle formule apparaît, et bientôt, après 1240, elle est employée d'une manière exclusive : les actes sont expédiés au nom des doyen et chapitre. Quand l'approbation du prévôt est requise, ou que l'on juge à propos de la demander, elle est mentionnée dans une formule finale ou dans un acte à part.

Les réunions capitulaires étaient fréquentes. 11 y en avait à jour fixe ; mais quand un objet important devait être mis en délibération, il fallait une convocation spéciale à domicile *. Pour les élections, le jour et l'heure étaient fixés d'avance par le chapitre, qui devait en aviser le prévôt'.

Chaque année, la veille de la Saint-Jean (28 juin) s'ouvraient les chapitres généraux, qui continuaient tous les jours de la semaine, sauf le mercredi, jusqu'à la fête de Sainte-Marie-Madeleine (22 juillet). On y traitait les questions de réformes et de discipline : on élaborait des statuts et règlements. Tous les fonctionnaires amovibles et les clercs non institués d'une manière stable, devaient se présenter et faire renouveler leur nomination. On distribuait pour une période triennale les diverses obédiences