DES BRASSEURS QUY ABIÊNERONT GERVOISES EN LA VILLE
87. Des brasseurs /orains qui amèneront cervoises par eauwe. — Que tous brasseurs forains, navieurs ou aultres personnes, hostes et manans dudict Sainct-Pierre, quy amèneront cervoises à mesdits seigneurs ou leurs habituez par eauwe, à leur puisot estant en leur cloistre, habordant à le rivière de le Deusle, auparavant les pooir deschargier seront tenuz préallablement le signifier et porter cèduUe au commis de l'empereur, contenant icelle cédulle le nom de tel brasseur, le nombre et quantité d'icelles cervoises, et les noms desdits de chapitre ou habituez ausquelz lesdits brasseurs les voldiK)nt délivrer, de la datte du jour d'icelle délivrance, en payant comptant le droict d'afforage, sans porter préjudice à certain procès pendant indécis pour le droit, et sans pooir deschergier lesdites cervoises que demye heure après avoir porté ladite cédulle.
88. Du brasseur du Wault. — Item, que le brasseur du Wault quy doresenavant amènera ausditsde chapitre, leurs habituez, hostes et manans, cervoises, avant les pooir enclore sera tenu porter cédulle audit commis de la substance que dessus, et ce fait poura incontinent enclore lesdites cervoises, sans payer aulcuns droictz tant de afforaige comme ensacquaige.
Sg. Des brasseurs forains quy amèneront cervoises par charios ou charettes, — Item, que tous aultres brasseurs quj de dehors la ville de Lille amèneront cervoises ausdits de chapitre, leurs habituez, hostes et manans, aussy avant pooir enclore lesdites cer\'oises, seront tenuz porter cédulle de la forme que dessus audit commis, en payant par lesdits brasseurs telz droictz, et non aultres, qu'ilz sont accoustummez payer et se payèrent paravant la publication de ces présentes ordonnances.
90. Item, que les hostes et manans dudit Sainct-Pierre prendant cy après cervoises es brasseurs de ladite ville de Lille, seront tenuz eulx rigler selon et en la forme et manière qu'il ast contenu en certaine ordonnance nagaires publiée à la bretesque de ladite ville, assçavoir en prendant billet audit commis, et en payant tant seullement les droix accoustummez.
91. Item, que sy lesdits brasseurs, hostes et manans, contreviennent à ces présentes ordonnances, ilz encourront en la paine de dix livres ; et au lieu de la paine de privation de exemption le ternie de ung an, icelle paine sera commuée par la justice de mesdits seigneurs, ou aultre à qui il appertiendra en cognoistre. en pugnition arbitraire non moindre de dix livres, saulf que Ton poura condempuer les insolveus et povres en quelque aultre espèce de paine; et seront icelles paines et amendes applicquiés à la fabricque de ladite église.
92. Item, que se lesdits brasseurs du Wault, hostes et tenans desdits de chapitre, estoient cy après prins et arrestez par le prèvost ou officiers de ladite ville de Lille pour avoir enfrainct et contrevenu à ladicte ordonnance nagaires publiée à ladite bretesque, le bailly ou procureur desdits de Sainct-Pierre en avront le renvoy et congnoissance en le requerrant, et en payant prinse et l'information, n'est que lesdits hostes et tenans se soient liez par response et qu'ilz ayent esté prins en présent meffaict.
98. Item, que ledit bailly de Sainct-Pierre sera tenu pugnir, corrigier et faire la justice de ceulx quy ainsy luy seroient rendus, selon et par les susdites paines et amendes ; lesquelles jugées et arbitrées par la justice desdits seigneurs se applicqueront au prouffict de ladite fabricque de ladite église.
94- Item, que se ledit bailly et les hommes de fiefz desdits seigneurs ne font ladite pugnition, monseigneur le gouverneur de Lille ou son lieutenant, en quallité de gardien commis à mesdits seigneurs et non aultrement, en aura la congnoissance, mais tousjours les amendes que par luy seroient taxées et modérées, viendraient au prouffict de ladicte fabricque.
95. Item, que nulz hostes et manans de Sainct-Pierre ne se ingèrent doresnavant payer ne transigier des droix de maletotte,
de assis, ne aultres, au préjudice des droictz, privilèges, franchises et exemptions de mesdits seigneurs de chapitre, leurs hostes et manans, à péril d'en estre pugnys arbitrairement et à la discrétion de la justice pour leurdits abus.
